Assurance des non-navigants

• ASSURANCE DES NON NAVIGANTS :

D’une manière générale a la différence de l’assurance des navigations celle de non navigation n’a pas a tenir compte d la personnalité de l’assuré. Plus exactement, elle n’a pas à retenir ses qualités personnelles, sa santé, son état physique, tous éléments dont la considération est si importante chez le navigant.

1. Risques autres que ceux de passager des lignes régulières :

Ils comprennent des risques très divers mais qui peuvent néanmoins entrer dans l’une des catégories suivantes :

-Risques du passager prenant place habituellement sur un appareil déterminé,

-risques du passager pouvant prendre place sur n’importe quel appareil. La raison d’être de ces deux catégories apparait immédiatement. Ce n’est que dans la première que l’assurance pourra prendre en considération le type d’appareil sur lequel les vols doivent être exécutés ainsi que la personnalité du pilote (ou des pilotes).

La couverture pour les risques de la deuxième catégorie est d’un placement plus difficile et de toute manière plus onéreuse .on voit mal même un assureur consentant a accorder sa garantie dans des conditions telles qu’il couvrirait un assuré contre tous genres de vol pratiqués sur n’importe quel appareil et en n’importe quelles circonstances. Aussi les polices qui exceptionnellement seraient émises en vue d’une garantie très large dans le genre de celle actuellement examinée contiendrait-elle des prescriptions multiples dont l’observation constituerait la garantie de l’assuré.

Ces quelques observations amènent a penser que , s’agissent de risques non courus sur des appareils en service public , on doit trouver des contrats pour la couverture des passagers contenant nombre des stipulations rencontrées dans l’étude des polices « navigants ».

• Observations.

L’ivresse de l’assuré au moment de l’accident ne doit pas figurer au rang des exclusions, car elle n’est pas une cause d’aggravation de risque comme elle l’est chez un membre du personnel de conduite. Tout au moins ne doit-elle être considéré comme motif d’exclusion que si elle est la cause du sinistre.

Lorsqu’il ne sera pas propriétaire de l’aéronef ou n’aura pas sous sa direction le personnel de conduite, l’assuré aura intérêt a demander, par l’insertion d’une condition particulière, que la garantie ne soit pas liée a la désignation d’une ou plusieurs personne dénommées comme habilitées a conduire l’appareil.

Au fur et a mesure du développement de l’aviation et des méthodes d navigation, les évolutions des appareils ne se limitant pas aux règles étroites posées par les polices types, le candidat a l’assurance devra, tout comme le navigant, prêter une attention particulières aux clauses énumérant les risques n’étant assurés que moyennant stipulation expresse et demander le bénéfice de condition particulières appropries. En ce qui le concerne, les dispositions visant l’aggravation des risques méritent les mêmes observations que celles présentées dans l’étude de l’assurance des navigants. On notera seulement qu’il ya chance, surtout lorsqu’il ne vole pas sur un appareil lui appartenant ou dont il n’a pas la direction, que l’assuré ignore les modifications pouvant survenir dans la gravité des risques.

1. Risques passager des lignes régulières :

La garantie peut en être donnée par un contrat couvrant les risques habituels a terre ou par une police particulière. Un des soucies de l’assureur est ordinairement, de ne pas contracter avec un assurés prenant place en qualité de passagers sur des appareils vicieux ou insuffisamment entretenus, ou conduits  par des pilotes manquants d’expérience, d’entrainement ou de prudence. Il a le souci de ne pas garantir les risques dont la circonstances dans lesquelles ils sont courus viennent accroitre les aléas essentiels de la navigation aérienne.

Les compagnies de transports réguliers sont habituellement l’objet d’un  contrôle de la part des Etats et elles s’imposent elles-mêmes une stricte discipline d’exploitation. Leur matériel est un matériel de choix, adopté après des études et des essais minutieux et faisant l’objet d’une mise au point attentive et assisté dans ses vols par des services de météorologie, de télécommunication  et plus généralement, par tous les services de sécurité. Enfin il parcourt des voies aériennes reconnues avec soin et dotés de l’infrastructure souhaitable. Tous ces éléments constituent d’excellentes conditions d’assurances.

Il va en résulter immédiatement un certain nombre de conséquences quant a la teneur des contrats . le passager ne peut intervenir ans les conditions d’exploitation de l’entreprise de transport a laquelle il a recours.

• Risques couverts par une police generale accidents 

Si la pratique de généralise dans l’assurance vie de comprendre les risques passagers sur les lignes régulières au rang des risques courants et de ne pas les exclure d la garantie, il en est différemment encore en matière d’assurance-accidents. Ici , a l’inverse, on peut dire que très habituellement les polices « risques courants » excluent les risques « aviation » dans leur ensemble sans distinguer dans quelles conditions on s’y soumet . Nous ne pensons pas quant a nous que cette règle soit appelée a rester longtemps en vigueur. l’amélioration continuelle et constante de la sécurité sur les lignes régulières que font apparaitre les statistique semble devoir amener sous un peu le réexamen de la question et il parait hors de doute qu’a une échéance assez prochaine les assureurs seront conduits a ne pas traiter différemment les risques aviation des risques d transports terrestres tels que les risques automobiles et a les comprendre dans leur couverture des risques vie courante. Il est défectueux pour l’assuré dont la garantie peut devenir incertaine et pour l’assureur dont le contrôle ne peut être efficacement et aisément exercé. En cas d’exclusion normale des risques aviation, la couverture peut en être donnée a la demande. S’il s’agit de l’exécution d’un seul voyage, l’assuré n’a pas intérêt a demander un avenant a sa police générale. Il est plus simple pour lui de souscrire une police spéciale pour le voyage a accomplir, police qu’il pourra contracter aisément, le plus souvent au guichet même du transporteur.

• Risques passagers couverts par une police au voyage :

Pour garantir un voyage déterminé, les compagnies utilisent parfois les imprimés des polices « individuelles accidents » de type courant, en y insérant les conditions particulières appropriées. A l’ordinaire , ces dernières stipulent que contrairement aux conditions générales, la police garantit les accidents pouvant survenir a l’assuré muni d’un titre régulier de transport, au cours du voyage aérien qu’il effectuera a une date déterminé, sur une ligne d’aviation régulière de passagers, de tel a tel point. Elles peuvent préciser, en outre, que la couverture est strictement limitée aux risques aviation et les dispositions des conditions générales concernant les autres risques sont abrogées. D’autre compagnies font, au contraire , imprimer des polices spéciales émises sous forme de billets que leur forme leur rapprochent des polices individuelles souscrites aux guichets des transporteurs aériens, dont il est parlé ci-dessous.

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