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Comment synthétiser fidèlement l’image de l’entreprise ?

Étude de cas : Comment synthétiser fidèlement l’image de l’entreprise ?. Recherche parmi 233 000+ dissertations

Par   •  9 Janvier 2020  •  Étude de cas  •  711 Mots (3 Pages)  •  38 Vues

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Thème 2 :

Analyser la situation de l’entreprise

Comment synthétiser fidèlement l’image de l’entreprise ?

COURS

Chapitre 13

Immobilisations : Evaluation et traitements à la clôture de l’exercice

Notions

  • Amortissements économiques
  • Cession d’une immobilisation corporelle amortissable 

Finalités

Etablir et enregistrer les dotations aux amortissements d’une immobilisation corporelle

Le principe de prudence consiste à ne pas transférer sur les exercices futurs les incertitudes présentes qui seraient susceptibles de grever le patrimoine de l’entreprise.

I – Les Amortissements

IMPORTANT : Cette partie de cours a déjà été traitée dans le chapitre 5. Ce qui suit n’est qu’un petit rappel.

L’amortissement est la consommation d’un avantage économique attendu d’une immobilisation amortissable. Cette consommation des avantages économiques attendus est donc la répartition du montant amortissable d’une immobilisation.

Montant amortissable = coût d’acquisition – valeur résiduelle

  1. Le plan d’amortissement

Article 322-4 du PCG :

  1. A la clôture de l’exercice, une dotation aux amortissements est comptabilisée conformément au plan d'amortissement pour chaque actif amortissable même en cas d’absence ou d’insuffisance de bénéfice.
  2. L’amortissement d’un actif commence à la date de début de consommation des avantages économiques qui lui sont attachés. Cette date correspond généralement à la mise en service de l’actif.
  3. L’amortissement est déterminé par le plan d’amortissement propre à chaque actif amortissable […].
  4. Le mode d’amortissement doit permettre de traduire au mieux le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif par l’entité. Il est appliqué de manière constante pour tous les actifs de même nature ayant des conditions d’utilisation identiques.

Le mode linéaire est appliqué à défaut de mode mieux adapté.

  1. Le plan d’amortissement est défini à la date d’entrée du bien à l’actif. […]

Il faut établir un plan d’amortissement pour chaque immobilisation amortissable au moment de son acquisition. On distingue :

  • l’amortissement linéaire : C’est un amortissement qui répartit la valeur amortissable en fonction du temps.

  • L’amortissement par unités d’œuvre : Ce mode d’amortissement va répartir le montant amortissable en fonction d’une unité de mesure qui représente au mieux la consommation des avantages économiques.
  • Remarques : Si un élément d’une immobilisation a une utilisation différente ou procure un avantage économique selon un rythme différent, il convient de distinguer les deux éléments. (qu’on nommera : composants). Dans ce cas il faudra dresser des plans d’amortissement différents.
  • l’enregistrement comptable : Art. 322-4 du PCG : A la clôture de l’exercice, une dotation aux amortissements est comptabilisée conformément au plan d'amortissement pour chaque actif amortissable même en cas d’absence ou d’insuffisance de bénéfice.

Date inventaire

681

Dotation aux amortissements et dépréciations

Annuité

28…

Amortissement de …

Annuité

Plan amortissement

  1.  Les cessions

Au cours de son activité, il n’est pas rare qu’une entreprise réalise une cession d’immobilisation soit pour le remplacer (exemple : renouvellement de matériel devenu obsolète),), soit du fait des évolutions normales de son activité. D’un point de vue comptable, il s’agit alors de constater l’ensemble des modifications du patrimoine de l’entreprise ainsi que l’incidence sur le compte résultat de l’opération de cession d’immobilisation.

Pour l’entreprise la cession d’une immobilisation est de nature exceptionnelle.

  • L’encaissement du prix de cession

Date cession

462

Créances sur cessions d’immobilisations

TTC

775

PCEAC

HT

44571

TVA collectée

TVA

Facture n°

  • La dotation complémentaire (

Elle correspond à l’amortissement pratiqué jusqu’à la date de cession.

Date inventaire

681

Dotations aux amortissements

Dotation

28…

Amt des immobilisations

Dotation

Dotation complémentaire

  • La sortie du patrimoine

Date inventaire

675

VCEAC

VNC

28….

Amt des immobilisations

Cumul amt

2…..

Immobilisations

Coût acquisition

Sortie du patrimoine

II – Incidences sur le bilan et le résultat

...

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