Comment synthétiser fidèlement l’image de l’entreprise ?
Étude de cas : Comment synthétiser fidèlement l’image de l’entreprise ?. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar The Puberty • 9 Janvier 2020 • Étude de cas • 711 Mots (3 Pages) • 584 Vues
Thème 2 : Analyser la situation de l’entreprise | Comment synthétiser fidèlement l’image de l’entreprise ? |
COURS | Chapitre 13 Immobilisations : Evaluation et traitements à la clôture de l’exercice |
Notions
| Finalités Etablir et enregistrer les dotations aux amortissements d’une immobilisation corporelle |
Le principe de prudence consiste à ne pas transférer sur les exercices futurs les incertitudes présentes qui seraient susceptibles de grever le patrimoine de l’entreprise.
I – Les Amortissements
IMPORTANT : Cette partie de cours a déjà été traitée dans le chapitre 5. Ce qui suit n’est qu’un petit rappel.
L’amortissement est la consommation d’un avantage économique attendu d’une immobilisation amortissable. Cette consommation des avantages économiques attendus est donc la répartition du montant amortissable d’une immobilisation.
Montant amortissable = coût d’acquisition – valeur résiduelle
- Le plan d’amortissement
Article 322-4 du PCG :
- A la clôture de l’exercice, une dotation aux amortissements est comptabilisée conformément au plan d'amortissement pour chaque actif amortissable même en cas d’absence ou d’insuffisance de bénéfice.
- L’amortissement d’un actif commence à la date de début de consommation des avantages économiques qui lui sont attachés. Cette date correspond généralement à la mise en service de l’actif.
- L’amortissement est déterminé par le plan d’amortissement propre à chaque actif amortissable […].
- Le mode d’amortissement doit permettre de traduire au mieux le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif par l’entité. Il est appliqué de manière constante pour tous les actifs de même nature ayant des conditions d’utilisation identiques.
Le mode linéaire est appliqué à défaut de mode mieux adapté.
- Le plan d’amortissement est défini à la date d’entrée du bien à l’actif. […]
Il faut établir un plan d’amortissement pour chaque immobilisation amortissable au moment de son acquisition. On distingue :
- l’amortissement linéaire : C’est un amortissement qui répartit la valeur amortissable en fonction du temps.
- L’amortissement par unités d’œuvre : Ce mode d’amortissement va répartir le montant amortissable en fonction d’une unité de mesure qui représente au mieux la consommation des avantages économiques.
- Remarques : Si un élément d’une immobilisation a une utilisation différente ou procure un avantage économique selon un rythme différent, il convient de distinguer les deux éléments. (qu’on nommera : composants). Dans ce cas il faudra dresser des plans d’amortissement différents.
- l’enregistrement comptable : Art. 322-4 du PCG : A la clôture de l’exercice, une dotation aux amortissements est comptabilisée conformément au plan d'amortissement pour chaque actif amortissable même en cas d’absence ou d’insuffisance de bénéfice.
Date inventaire | |||||
681 | Dotation aux amortissements et dépréciations | Annuité | |||
28… | Amortissement de … | Annuité | |||
Plan amortissement | |||||
- Les cessions
Au cours de son activité, il n’est pas rare qu’une entreprise réalise une cession d’immobilisation soit pour le remplacer (exemple : renouvellement de matériel devenu obsolète),), soit du fait des évolutions normales de son activité. D’un point de vue comptable, il s’agit alors de constater l’ensemble des modifications du patrimoine de l’entreprise ainsi que l’incidence sur le compte résultat de l’opération de cession d’immobilisation.
Pour l’entreprise la cession d’une immobilisation est de nature exceptionnelle.
- L’encaissement du prix de cession
Date cession | |||||
462 | Créances sur cessions d’immobilisations | TTC | |||
775 | PCEAC | HT | |||
44571 | TVA collectée | TVA | |||
Facture n° |
- La dotation complémentaire (
Elle correspond à l’amortissement pratiqué jusqu’à la date de cession.
Date inventaire | |||||
681 | Dotations aux amortissements | Dotation | |||
28… | Amt des immobilisations | Dotation | |||
Dotation complémentaire |
- La sortie du patrimoine
Date inventaire | |||||
675 | VCEAC | VNC | |||
28…. | Amt des immobilisations | Cumul amt | |||
2….. | Immobilisations | Coût acquisition | |||
Sortie du patrimoine |
II – Incidences sur le bilan et le résultat
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