Systèmes juridiques comparés

Semaines/Séances

Objectifs et contenus

Formules pédagogiques

INTRODUCTION GENERAL : 

1

(2 heures)

Contenu :

Cette séance sera consacrée à l’introduction générale du cours et abordera les points suivants :  

1. Le concept de système juridique
2. La théorie de la comparaison

Objectifs de la séance : cette séance introductive permettra à l’étudiant de savoir :

• Définir le concept de système juridique ;
• Caractériser un système juridique ;
• Comprendre les approches théoriques de la science de la comparaison des systèmes juridiques.

Expositive/interrogative

TITRE 1 :

IDENTIFICATION DES SYSTÈMES JURIDIQUES

2

(3 heures)

Contenu : Section 1-Les systèmes de tradition romano-germanique

Cette séance sera consacrée à la section 1 dont l’objet est de caractériser les systèmes juridiques de tradition romano-germanique (section 1). Elle mettra également l’accent sur le droit scandinave qui comporte une certaine particularité dans le système romano-germanique (section 2).

Objectifs de la séance : cette séance permettra à l’étudiant de comprendre :

• l’origine romaine du modèle romano-germanique ;
• la structure des systèmes de tradition romano-germanique ;
• la singularité des systèmes scandinaves dans la tradition romano-germanique.

3

(3 heures)

Contenu : Section 2-Les systèmes de common Law

Cette séance abordera la Section 2 consacrée aux systèmes de common Law. Elle permettra d’aborder :

• La structure des systèmes de common Law ;
• L’opposition entre les traditions juridiques anglaise et américaine dans les systèmes de common Law

Objectifs de la séance : cette séance permettra à l’étudiant de comprendre :

• les principales caractéristiques des systèmes de common law ;
• l’organisation des sources du droit dans les systèmes de common law ;
• les différences entre les systèmes juridiques anglais et américain.

4

(2 heures)

Contenu : Section 3-Les systèmes juridiques de tradition musulmane

Cette séance sera consacrée à la section 3 relatif aux systèmes juridiques de tradition musulmane et abordera :

• La structure du droit musulman ;
• Les modalités de la réception du droit musulman dans le monde arabo-musulman.

Objectifs de la séance : cette séance permettra à l’étudiant de :

•  déterminer l’organisation des sources du droit dans le système arabo-musulman ;
• connaître les fondements idéologiques du modèle arabo-musulman ;
• comprendre la différence d’application du droit de tradition musulmane entre les Etats islamiques et les Etats à majorité musulmane.

5

(2 heures)

Contenu : Section 4-Le particularisme des systèmes juridiques africains et asiatiques

Cette séance sera consacrée à la Section 4 relative aux systèmes juridiques de tradition musulmane et abordera :

• La complexité socio-culturelle des systèmes africains et asiatiques ;
• Le syncrétisme du droit en Afrique et en Asie.

Objectifs de la séance : cette séance permettra à l’étudiant de :

•  Comprendre les facteurs explicatifs du syncrétisme des systèmes juridiques africains et asiatiques ;
• Connaître les éléments structurants des systèmes juridiques africains et asiatiques ;
• Comprendre leurs spécificités aussi bien du point de vue de la conception du droit que des sources.

PARTIE 2 :

COMPARAISON DES SYSTÈMES JURIDIQUES

6

2 heures

Contenu : Section 5- Les enjeux de la comparaison

Cette séance sera consacrée à aux enjeux de la comparaison des systèmes juridiques. Il abordera les points suivants :

• Les enjeux liés à la reconnaissance de modèles juridiques dominants ;
• Les enjeux liés au mimétisme juridique.

Objectifs de la séance : elle permettra à l’étudiant de comprendre :

• Les pièges de l’hégémonie des modèles juridiques ;
• les enjeux de la décolonisation du droit ;
• l’importance des données socio-culturelles dans l’application des modèles juridiques.

7

3 heures

Contenu : Section 6-Les fonctions de la comparaison

Cette séance abordera les fonctions de la comparaison des systèmes juridiques à travers les points suivants :

• La fonction critique ;
• La fonction constructive ;
• La fonction scientifique

Objectifs pédagogiques :

• Comprendre le rôle du droit comparé dans un contexte d’universalisme juridique ;
• Identifier la place du droit comparé dans l’adaptation des systèmes juridiques aux principes valeurs de la communauté internationale ;
• Comprendre le rôle du droit comparé des systèmes juridiques dans le développement des sciences juridiques.

8

3 heures

Contenu : Section 7- Les procédés de comparaison

Cette séance permettra d’initier les étudiants aux procédés et outils du droit comparé. Il abordera les points suivants :

• Les concepts, principes et catégories du droit comparé ;
• Les méthodes du droit comparé ;
• Les instruments de la recherche en droit comparé.

Objectifs pédagogiques :

• Assimiler les concepts, principes et catégories juridiques du droit comparé ;
• Identifier les méthodes opératoires et argumentatives en droit comparé des systèmes juridiques ;
• Identifier les instruments empiriques, documentaires et linguistiques de la recherche en droit comparé .