Remplacer les opinions par des arguments

Droit constitutionnel

Remplacer les opinions par des arguments

Introduction Le politique l’institution l’Etat

•  La notion de politique, de pouvoir politique

• La source grec

• Société politique

Aristote (4ème siècle av J.C) « les politique »

 -> « toute société politique se compose d’homme qui commande et d’homme qui obéisse »

 -> « l’homme est par nature un être politique »

L’homme : « est un animal politique » = il vit en collectivité avec les autres homme et donc naturellement la question des rapports entres les uns et les autres se pose

• Dans toutes société politique on constate qu’il y a des commandants et des commandés, la société existe depuis toujours

Mais qui commande, qui dirige ?

• Action politique

Qu’est-ce qu’agir politiquement ?

Pour l’antiquité :

agir en vue de quels objectifs pour la collectivité ? = agir pour le bien commun, ou ne pas agir pour le bien commun/pour soit même

qui décide pour le bien commun ? = un seul décide pour tous, tout le monde décide pour tous, quelque uns décide pour tous.

C’est à partir de ces questionnements que va se constitué de manière durable la théorie antique des régimes politique

Libéralisme : Faire le bien commun est impossible, il faut simplement maintenir la liberté de tous

• Mène à des révolutions : 1688 Angleterre, 1676-1691 américaine, 1789 France

Au moment de la révolution française la demande de sortir de la société d’ordre et de la même loi pour tous est très importante

• L’acception (sens) contemporaine majoritaire :

Le politique pour les contemporains n’est plus perçu à partir de l’idée de société naturelle mais comme une compétence instrumentale 

Réfléchir à la nature de la réflexion et de la capacité à prescrire des règle

Max Weber = « la capacité, la compétence de prescrire unilatéralement des règles normative, obligatoire sous peine de sanctions »

• C’est un pouvoir instrumental = compétence capacité à agir, capacité à transformer la société politique
• C’est un pouvoir unilatéral = celui qui le détiens décide, le gouvernant
• C’est un pouvoir prescriptifs = fixe une règle, un énoncé écrit ou non mais qui exige de se conformer à un modèle de conduite

• Une obligation = tu dois
• La permission = tu peux
• L’interdiction = tu ne dois pas

• C’est un pouvoir obligatoire = sous peine de sanction

• La contrainte psychologique : menace d’une sanction
• La contrainte économique : l’amende
• Contrainte physique : interpellation
• Privation de liberté  

• Le pouvoir politique au sens contemporain c’est la capacité unilatérale à pouvoir fixé des règle qui doivent être respecté sous peine de sanction

•  La notion de constitution à travers les âges

• constitution et société politique

Il n’y a pendant très longtemps aucunes distinction entre la constitution et la société politique

Ex : France av révolut° FR -> règle fondamentale du royaume = que la constitution                   leur valeur est identique

Ce qui vont inventé l’idée de constitution en tant que séparer de la société civile se sont les américains

• Le moment libéral et l’abandon des exigences théologiques

Rupture entre constitution et société politique

=/ ce n’est donc plus un monde qui doit être gouverné par le bien communs

Elle va entrainer une distinction entre société civile et le monde des décision politique

= peut être organisé par une constit autonome entrainé par la société civile  

• Le problème politique fondamental – fait advenir le libéralisme

L’ensembles des monarques pensent agir au nom du bien commun

Les guerres de religions : combattre au nom du bien et de la religion

Il ne faut pas autorisé tels ou tels à pouvoirs usé du pouvoir politique pour le « bien commun »

•  guerre

Jones Locke : le rôle du politique ne peut plus être de vouloirs amené le bien commun sur terre, mais de se limité à la compréhension et au respect des autres donc de défendre la liberté et les droits de tous

Le libéralisme n’est pas le capitalisme économique, lorsqu’elle vas gagner les esprits elle va considérer que le pouvoir doit être contrains = limitation du pouvoirs

• La défense des droits individuels  

• Les trois révolutions libérales fondatrices : Angleterre, Amérique, France

• Glorious révolution 1688-1689 : formalisation de la pétition des droits

Le droit anglais est un droit de coutume, il n’y a pas de « droit écrits » mais des pétitions de droits

Les textes écrits dans le monde anglais sont majoritairement des rappels de coutume + il existe des droit anglais

Le roi n’est pas tous puissant en Angleterre et ce depuis la conquête de l’Angleterre par guillaume le conquérant en 168…

...