Les principe de la CN
Dissertation : Les principe de la CN. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Khadija Alfarisi • 28 Décembre 2015 • Dissertation • 3 146 Mots (13 Pages) • 605 Vues
Les principe de la CN -1--Le territoire économique : Théoriquement le territoire économique national correspond à cette zone géographique au sein de laquelle, les biens, les services, les capitaux et les Hommes circulent librement. Par extension, le territoire économique se compose de : - Territoire géographique national ; - L’espace aérien national ; - Les eaux territoriales ; - Les avions, navires, flottilles de pêche, plates-formes flottantes dans les eaux internationales exploitées à titre principal par les U.I.R ; – Le critère de résidence : Le critère de résidence est un critère central en comptabilité nationale, notamment en ce qui concerne la définition de la production nationale et l’évolution de PIB, ainsi que d’autres flux importants pour l’économie nationale. Il ne renvoie pas à celui de la nationalité, mais renvoie à la détention d’un centre d’intérêt économique sur le territoire économique. 2--L’enregistrement des opérations Principes de comptabilisation en partie double Toutes les opérations réalisées par les agents économiques se résument à un échange de flux et doivent s’enregistrer sur le plan technique en faisant apparaître la transformation dont ces flux ont fait objet. Le principe de la partie double sert juste à traduire comptablement cette transformation, ce qui a abouti à une double écriture à chaque agent économique. Les comptes non financiers seront tenus en termes de ressources et d’emplois. La ressource étant la partie droite et sera synonyme de toute sortie de biens et de services, et l’emploi, la partie gauche du compte et sera synonyme de toute entrée de biens et services. Quant aux comptes financiers, ils sont tenus en termes de variation nette de créances (partie gauche) et en termes de variation nette de dettes (partie droite). Principe des comptes Ecran : Conformément au principe de la partie quadruple, une seule opération se déroulant entre deux agents économiques aboutira à quatre écritures. Si on a affaire à six secteurs institutionnels, chacun réalisant une opération avec les cinq autres secteurs et avec lui même, on aura 36 opération c’est à dire (1 * 6²). Si chaque secteur est composé de dix sous-secteur, chacun réalisant avec l’ensemble des sous-secteurs et lui même dix opérations, on aura alors : 1 * 10 * 60² = 36.000 On comprendront aisément que plus le nombre de secteurs et sous-secteurs sera grand, et le nombre d’opérations sera grand, plus le nombre d’opérations enregistrées sera très grand à table, enseigne que le comptable national sera dans l’incapacité d’enregistrer toutes les opérations. 3--Les Flux et les stocks Un flux est un mouvement qui peut porter soit sur les biens soit sur les services, soit sur les moyens de paiement. C’est donc un mouvement qui se déroule dans le temps et qui induit une variation de valeurs.
Les flux réel sont constitués de biens et services qui se manifestent au niveau de la production de la consommation et de l’accumulation. Une fois repérés les agents il faut prendre en compte le caractère double du circuit. Chaque échange comporte un flux réel et sa contrepartie sous forme de flux monétaire. Ceci est évident car les économies contemporaines ne sont pas basées sur le troc donc une prestation de service ou de biens suppose un paiement monétaire. Ainsi dans le cadre spécifique du circuit économique l’échange de biens et de services est doublé d’un échange de monnaie. Les flux réels sont exprimés dans des unités physiques différentes alors que les flux monétaires sont exprimés dans la même unité monétaire, on estimera donc les biens économiques par les flux monétaires, ce qui est plus simple. B--Les flux financier El s’agit des opérations liées a la répartitions et qui sont :le paiement et le financement . L’analyse en termes de stock Un stock est le constant fait à un instant donné sur l’état ou une situation d’une variable économique, à la valeur de laquelle on s’intéresse à ce moment précis D’où la distinction entre 3 concepts : la fortune nationale et le concept nationale et le patrimoine national Chapitre2 : les agents et les opérations Section 1-La nomenclature des agents Le classement et la description des agents économiques par le comptable national reposent sur deux critères intimement liés : le critère institutionnel et le critère fonctionnel. A –le critère du comportement Les branches d’activités : En comptabilité nationale la branche d’activité se définie comme un regroupement d’établissements, chacun appartenant nécessairement à une seule unité institutionnelle productrice. L’établissement est définit comme « une entreprise, ou une partie d’entreprise située en un lieu unique et qui exerce une seule activité de production dans laquelle, l’essentiel de la valeur ajoutée revient de l’activité de production principale ». Section 2 Les opérations Tous les actes économiques sont ici agrégés en un petit nombre d'opérations présentant une certaine homogénéité. Ces opérations peuvent être regroupées en trois catégories selon la nature de l’activité économique considérée : on retrouve les opérations sur biens et services, les opérations de répartition, les opérations financières.
Ces opérations indiquent d’une part l’origine des biens et services utilisés sur le territoire national (c’est-à-dire les ressources disponibles pour l’économie), soit la production (P) et les importations (IMP), et d’autre part leur emploi final. 1. La production Selon la Comptabilité Nationale, la production, c'est l'activité économique de créer des biens et services s'échangeant habituellement sur le marché à partir de facteurs de production s'échangeant sur le marché. La production à un sens large c’est pour cette raison qu’on parle du système élargi de la CN. - La production marchande (PM) : la production est marchande lorsqu’elle s’échange ou est susceptible de s’échanger sur un marché, à un prix tel qu’on puisse considérer qu’il vise au moins à couvrir les coûts de production. L’évaluation de la production de biens et services marchands se fait donc au prix de marché (prix de base). Comment évaluer la production ? La production est évaluée d’part-usine ; c’est-a-dire cout de production +bénéfice. La production et les ventes ne coïncident généralement pas dans la mesure ou une partie de la production peut être stockée ou autoconsommée P=Vente+ P pour compte propre+VS Biens de capital fixe (machines, bâtiments,…) + Produits agricoles autoconsommés par les agriculteurs et les ménages +les services de logement autoconsommés +les biens cédés par les entreprises a leurs salaries comme complément de salarie. Les services du commerce sont ceux qui font l'objet, ou peuvent faire l'objet, de transactions, et qui sont produits par une unité dont les ressources proviennent pour la plus grande partie de la vente de sa production. Ils sont mesurés principalement par les marges commerciales (égales à la différence entre la valeur des produits aux prix d'acquisition - hors TVA- et la valeur aux prix de départ usine). La production des institutions de crédit : Certains sont gratuits (utilisation des chèques) et ne correspondent pas à une production mesurée. D’autres sont payés (cartes bancaires, virements…), les prix et les commissions permettent de mesurer la production. La production des entreprise d’assurance : les sociétés mutualistes reçoivent des cotisations volontaires et paient des prestations elles ne constituent pas de réserves importantes. -production non marchande (APNM) est définie comme la production qui « est fournie à d’autres unités soit gratuitement, soit à un prix économiquement non significatif » (c’est-à-dire qui couvre moins de la moitié des coûts de production).P= produits utilisés comme CI + la somme des salaires versés. 2 - La consommation intermédiaire La consommation intermédiaire (CI) représente la valeur des biens et services marchands détruits dans les différents processus de production. La différence entre la production et la CI est la valeur ajoutée brute : P-CI=VAB La CI de chaque secteur est évalué : -Au prix d’acquisition pour les biens et services achetés sur le marché. -Au prix départ usine pour les B-S produits pour compte propre. -La CI de la branche commerce ne comprend que les B-S consommés dans les opérations de distribution. 3-La consommation finale (CF) Représente la valeur des biens et services utilisés pour la satisfaction directe des besoins individuels ou collectifs. La CF des ménages : Les ménages sont censé consommes les B-S qu’ils achètent sur le marchés ou qu’ils reçoivent gratuitement .ils ne constituent pas de stocks. La CF des AG et AP : C’est la valeur des services qu’elles produisent .comme les services collectifs Qu’elles rendent a la collectivité ont un caractère indivisible. 4 - La formation brute de capital fixe La FBCF est définie comme la valeur des acquisitions (nettes de cession) d’actifs fixes par les producteurs résidents. L’acquisition n’est pas nécessairement un achat, elle peut être le résultat d’une production pour emploi final propre (entreprise produisant un logiciel pour elle-même). La FBCF des ménages non entrepreneurs individuels ne concerne que l’acquisition de logements neufs ou les grosses réparations effectuées sur les logements existants. 5 - La variation des stocks Les stocks comprennent tous les biens d'une durée de vie inférieure à un an détenus à un moment donné par les unités productrices résidentes. Les stocks sont des produits conservés en vue d'une utilisation ou d'une vente future Par convention, ni les ménages, ni les branches non marchandes des administrations ne stockent. La variation de stocks est évaluée au prix d'acquisition, hors TVA déductible comme la FBCF.FBCF+VS=FBC=Investissement brut 6- Les opérations avec le reste du monde Les exportations (EXP) représentent la valeur des biens et services fournis par des unités résidentes à des unités non résidentes. Compte tenu de la définition de la résidence, il n’est plus nécessaire que les produits franchissent la frontière d’un territoire pour qu’ils soient exportés. Par importations (IMP), on entend la mise à disposition de biens et services par le reste du monde à l’économie nationale. | 1- Les branches d’activités non marchandes :
Ce secteur se compose de toutes les unités institutionnelles dont la fonction principale consiste à produire des biens et services non marchands destinés à la consommation individuelle ou collective et/ou à effectuer des opérations de redistribution de revenus et de la richesse nationale. La production non marchande réalisée par les administrations publiques et constituée par des biens et services fournis gratuitement ou à des prix économiquement non significatifs (c'est à dire ne couvrant pas la totalité des coûts de production). Ce secteur se compose de :
Ce secteur regroupe toutes les unités institutionnelles résidentes qui possèdent une personnalité juridique et qui procure des services non marchand au profit du ménage. En y recense essentiellement : les partis politiques, les syndicats, les associations (ONG et les fondations). Les opérations réalisées par ces institutions doivent être intégrées avec celles des ménages, lorsque leur importance est faible. Cependant lorsque plus de la moitié des ressources d’une institution sans but lucratif au service des ménages proviennent du secteur public. L’institution en question doit être classée avec les administrations publiques lorsque plus de 50% de son coût de production est couvert par des ventes elle doit être intégrée au secteur des sociétés non financières ou dans le secteur des sociétés financières. C - les services domestiques Les ménages produisent des services domestiques en tant qu’employeurs de personnel domestique .c’est la rémunération qui permet d’évaluer cette production domestique B –Le critère comportement Selon ce critère les agents sont classés en fonction de leur comportement économique homogène. -La fonction principale de l’unité de production : fonction de production et fonction de consommation -la nature et l’origine des ressources Deux critères la CNM exige deux conditions pour ériger une unité en unité institutionnelle. -elle doit disposer d’une comptabilité -elle doit jouir d’une autonomie de décision 1. Les sociétés et quasi-sociétés non financières (SQS) Ce secteur institutionnel regroupe les unités institutionnelles dont la fonction principale est de produire des biens et services non financiers marchands (c’est-à-dire dont le prix est économiquement significatif) et qui ont pour ressources le produit de leurs ventes. Ce secteur comprend deux secteurs: a)les SQS privés *Les entreprise constituées en sociétés (SA, SARL,….) *les entreprise non constituées mais appartenant a des résident * Les entreprises individuelles. b) les SQS publiques Contrôlées par l’Etat ou par les collectivités locales, elles sont juridiquement des administrations, mais elles vendent la majeure partie de leur production au public, exemple de la régie des Alcools)
Ce secteur regroupe les unités institutionnelles dont la fonction principale est de financer, c'est-à dire collecter, transformer et répartir les disponibilités financières. Leur rôle est de mettre en rapport les gens à besoin de financement (qui cherchent des fonds) avec les gens à capacité de financement (disposés à placer des fonds).
Leur rôle de collecter l’épargne et de financer les investissements. ce sont secteur comprend Banque almghrib les banque de dépôt la caisse Nationale d’épargne et les sociétés de financement.
3) Les ménages Ce secteur regroupe les unités institutionnelles dont la fonction principale est de consommer les biens et services achetés sur le marché. En incluant l'entrepreneur individuel aux ménages, le système de comptabilité nationale a crée un secteur institutionnel aux comportements très hétérogènes. 4) Les administrations publiques (AG) Ce secteur se compose de toutes les unités institutionnelles dont la fonction principale consiste à produire des biens et services non marchands destinés à la consommation individuelle ou collective et/ou à effectuer des opérations de redistribution de revenus et de la richesse nationale. Ce secteur se compose de : 1-L’administration centrale 2. Les administrations locales les administrations de Sécurité Sociale (régions, départements, communes, CMR, la CNSS) 5) Le Reste du Monde C'est un regroupement des relations entre les unités économiques étrangères et les unités économiques nationales. Ce n'est donc pas un véritable secteur institutionnel. Le reste du monde est ventilé selon la localisation géographique : exemple pays de l’UE et pays hors UE.
Elles décrivent la formation et la circulation des revenus. Elles montrent comment les revenus circulent entre les agents économiques avant de recevoir un emploi final. 1-La rémunération des salariés comprend tous les versements en espèces et avantages fournis en nature par les employeurs au titre de la rémunération du travail. Cette opération se décompose en salaires et traitements bruts ; cotisations sociales effectives à la charge des employeurs et cotisations sociales fictives (elles représentent la contrepartie des prestations sociales fournies directement, en dehors de tout circuit de cotisations, par les employeurs à leurs salariés, exemple du maintien du salaire intégral même en cas de maladie). 2-Les impôts liés à la production et l'importation Ils comprennent la TVA les autres impôts liés à la production (cette catégorie peu homogène comprend par exemple la taxe d'apprentissage, taxe sur les alcools, les produits pétroliers...) 3 - Les subventions d'exploitation : ce sont les transferts courants versés par les administrations aux unités productrices dans le but d'abaisser le prix de leurs produits et/ou de permettre une rémunération suffisante des facteurs de production. 4- Les revenus de la propriété elles comprennent les intérêts et rémunération de certaines créances ; les revenus de la terre (fermage, métayage) et les actifs incorporels ; les dividendes et autres revenus distribués des sociétés ; les revenus prélevés par les entrepreneurs de quasi-société ; la participation des salariés aux fruits de l'expansion de l'entreprise. 5-Les transferts courants sans Contractuels : comprennent les impôts courants sur le revenu et le patrimoine (impôt sur le bénéfice, sur le revenu des personnes physiques, impôts locaux, vignette payée par les ménages...) ; les cotisations sociales effectives versées soit par les assurés, soit par leurs employés ; les cotisations sociales fictives (contrepartie des prestations sociales fournies directement par les employeurs à leurs salariés) ; les prestations sociales. C. Les opérations financières Les opérations financières sont des opérations qui traduisent les variations des créances et des dettes des secteurs. Elles sont la contrepartie d'opérations sur biens et services, d'opérations de répartition, ou d'opérations financières pures. 1-Les instruments de paiement : a- Les moyens de paiement internationaux constituent les réserves de la Banque centrale. L’or et les droits de tirage spéciaux (DTS) sur le FMI sont considérés comme des créances de la banque centrale (donc une dette du reste du monde). b- les paiements nationaux : la monnaie la monnaie (monnaie fiduciaire sous forme de pièces et billets ; monnaie scripturale sous forme de dépôts transférables par chèque, virement…) ; les autres dépôts qui peuvent être à vue ou à échéance mais ne sont pas directement transférables (comptes sur livret, épargne logement). 2- Les instruments de placement : regroupent des titres ne donnant aucun droit sur la propriété de l’unité qui les a émis. Ils sont le plus souvent négociables. On distingue les obligations qui sont des titres longs, donnant droit à un intérêt annuel (elles sont émises par les sociétés, les institutions de crédit ou les administrations publiques et sont cotées en Bourse) et les titres de créance négociables qui sont des titres courts négociables sur le marché monétaire et dont les noms changent en fonction de la nature de l’émetteur et les actions et parts du capital social. 3-les instruments de financement : ce sont des créances nées d’un accord bilatéral antre un créancier et un débiteur. Sont classés en fonction de la durée : Les crédits sont décomposés en crédits à court terme (d’une durée inférieure à deux ans, ils sont destinés à financer les besoins de trésorerie) et les crédits à long terme (d’une durée supérieure à deux ans, ils sont destinés à financer les investissements des entreprises, des ménages et des administrations publiques). Sont exclus les crédits commerciaux (ceux accordés par les fournisseurs à leurs clients). 4- les réserves techniques et mathématiques d’assurance : en contrepartie des primes qu'elles encaissent, les entreprises d'assurance sont tenues de constituer des provisions destinées à effectuer des versements futurs *Les réserves techniques concernent l’assurance. Ce sont les d’pense effectuées a l’occasion d’un sinistre et celles qui sont encore dues. *Les réserves mathématiques concernent l’assurance vie. les dépenses sont constituées par les rentes temporaires ou viagères versées a l’assuré. Les comptes 1. Le compte de production Comme son nom l'indique, il est axé sur la production. Cette fonction est exercée à titre principal par les SQS et par les entreprises individuelles (décrites dans le compte des ménages). 2--Le compte d’affectation des revenus primaires Le compte d’affectation des revenus primaires décrit comment se constitue le revenu primaire des sociétés non financières (SNF). Les revenus de la propriété sont ceux qui sont versés aux , propriétaires d’actifs financiers (dividendes pour les actions, intérêts pour les prêts) et d’actifs corporels non produits (les loyers des terrains, mais pas ceux des logements). 3--Le compte de capital Le compte de capital a pour objet de décrire les opérations liées aux investissements en actifs physiques et aux transferts en capital. Il décrit comment le secteur a remplacé les équipements usagés et quelle structure il a donné à l'accroissement de son patrimoine, mesuré par l'épargne nette. |
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