Assemblée générale faire un compte rendu

Référence devoir : EC0035DV01CD01 05/02/2019

L'assemblée générale - Devoir

Devoirn1

afin de convaincre Les copropriétaires d’adopter des résolution numéro trois c’est-à-dire la réfection des peintures de la cage d’escalier :

Les copropriétaires d’adopter les résolution numéro trois c’est-à-dire la réfection des peintures de la cage d’escalier : Les peintures les peintures seront plus propre

Cela limitera les dépenses si celle-ci ne sont pas faites Évitera d’autres dégradations

Et cela n’entraîne pas un coup énorme

Résolution numéro quatre

L’intérêt d’avoir des compteurs d’eau divisionnaire permettra que chacun paye sa consommation au plus juste et cela fera certainement faire des économies à la copropriété sur la consommation d’eau car vous en serez plus responsable

Les règles de majorité applicable aux quatre résolutions sont

Pour l’approbation des comptes article 24 majorité relative Pour le quitus donner au syndic article 24 majorité relative Pour la peinture article 24 majorité relative

Pour les compteurs article 25 majorité absolue

Les calculs de l’article 24 sont la majorité simple est atteint lorsque le nombre de voix pour la décision est supérieur au nombre de voix contre la décision.

Les calculs de l’article 24 sont la majorité simple est atteint lorsque le nombre de voix pour la décision est supérieur au nombre de voix contre la décision.

Les calculs de l’article 25 sont la majorité de voix obtenues lors ce que le nombre de voix représente 501 /1000e

Le procès-verbal sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à Monsieur Dupont à Monsieur et Madame Martin est à Monsieur et Madame Lemarchand qui sont eux des copropriétaires défaillants et opposants.

Pour le tableau à compléter

Numéro 1 approbation des comptes Nombre de copropriétaires quatre tantièmes 800

abstention de copropriétaires un tantièmes 100

zéro votes contre

article 24

nombre de voix nécessaire trois nombre de voix obtenues trois résolutions adoptées oui

second vote non .

Numéro 2 quitus

Nombre de copropriétaires quatre tantièmes 800

abstention zéro

tantièmes zéro

votes contre zéro

tantièmes zéro

article 24

nombre de voix nécessaire trois nombre de voix obtenues quatre résolution adoptée oui

second vote non

Numéro 3 réfection des peintures cage d’escalier Nombre de

...