������conomie Droit Devoir 3 dissertations et mémoires
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Devoir 2 Eco droit bts communication
Devoir 2 Economie / Droit : ECONOMIE : Avec plus de 6% de croissance par an depuis l’année 2010, l’Afrique talonne peu à peu les pays asiatiques ou encore les pays européens. Toutefois le continent africain conserve un retard dans le développement humain malgré une croissance économique notable. La note de synthèse nous permettra de formuler clairement les différents facteurs de la croissance africaine, puis nous analyserons les raisons pour lesquelles les investisseurs étrangers
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Droit constitutionnel, être et devoir être
DROIT CONSITITUTIONELLE Introduction de droit Être et devoir être : Il existe toujours deux grandes façons de voir et envisager le monde qui nous entoure : comme il est et comme il doit être. L’étude de l’être renvoie a une science que l’on appelle l’ontologie. Il n’y a pas question philosophique plus difficile que de dire ce qui est. L’essentiel de la philosophie du XXème siècle s’est largement focalisé sur cette question. Le philosophe martin
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Devoir méthodologique de Droit TSTMG
Fotopoulos Aris TSTMG 2 Evaluation méthodologique de Droit 1/ M. Keiser est président de la société ExPress, employeur, a procédé au licenciement de 12 salariés en cause de la forte concurrence provenant des pays de l’Est qui baisse le nombre de commandes et le chiffre d’affaire de l’entreprise. M. Keiser dispense les salariés de faire leur préavis. 2/ L’article L 1233-3 du Code du Travail dispose qu’un employeur peut licencier des salariés pour motif économique
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Devoir 1 Eco droit Bts Communication Cned
Thème 01 : Economie. Le sujet présente l 'inquiétude dût à la hausse du prix du cacao à cause de la forte croissance de consommateur de chocolat et des difficultés des pays producteurs à fournir une telle quantité. Dans un premier temps, je ferais une présentation du marché du cacao. En second, j'étudierais la régularisation de ce marché et pour finir je parlerai des variations de prix sur décisions des acteurs de ceci. Le marché
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Devoir 2 Eco droit Bts Communication Cned
Partie 1 : Economie On peut constater que sur ces dernières années, le continent Africain est en pleine croissance et développement. En effet, il a augmenté de 6% de croissance depuis les années 2000. L’Afrique c’est vue passé 2éme derrière l’Asie dépassant certaines puissances d’Europe. Pour ce faire, on peut voir que la classe moyenne d’Afrique s’est développé et la croissance démographique est devenue la plus rapide du monde. En premier lieu, nous allons démontrer
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Devoir D003, cas pratique de droit
Cas pratique : Sujet MR et Mme Caramel ont créé leur restaurant l’année dernière, alors qu’auparavant, Monsieur avait été gérant de SARL pendant 15 ans. Ils exploitent leur fonds de commerce dans un grand local appartenant à M. Vernon. Ils viennent vous consulter pour les aider à résoudre plusieurs difficultés d’ordre juridique, auxquelles ils sont successivement confrontés. 1. Ils souhaiteraient transformer rapidement l’arrière-salle du restaurant en discothèque. Comment doivent-ils procéder à l’égard de M. Vernon
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Devoir note de droit
DEVOIR NOTE DE DROIT Exercice 1 : 1) Les citoyens n’ont pas obligation de travailler, rien n’oblige une personne dans la loi à se soumettre à un travail quelconque. Cependant même si travailler ne représente pas une obligation, pratiquement tous les citoyens recherchent un travail pour vivre, gagner de l’argent pour payer toutes genres de taxe liées à un logement et pouvoir vivre de manière autonome. En règle général, travailler est un devoir. Les citoyens
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Devoir 1 droit bts notariat
BTS NOTARIAT 1ère ANNEE DROIT GENERAL ET DROIT NOTARIAL DEVOIR 1 Travail méthodologique A partir de vos connaissances et de l’annexe 1, répondez aux questions suivantes : 1/ a) Présenter le Conseil Constitutionnel en précisant ses principales attributions. b) Analyser la décision du Conseil Constitutionnel. a) Le Conseil Constitutionnel a été créé par la Constitution de la 5ème république, le 4 octobre 1958. Celui-ci est composé de neuf membres, ceux-ci sont désignés par, le Président
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Devoir de droit général et notarial
DEVOIR 1 DROIT GENERAL ET NOTARIAL A - Cas pratique : 1) Monsieur Jule Durand, personne physique, veuf, est décédée le 10 janvier sans avoir établi de disposition à cause de mort. Il n’avait pas d’enfants. Les membres de sa famille encore en vie sont : * sa mère, Yvette, * Fany, sa grand-mère maternelle * Blanche sa grand-mère paternelle * Elisa, une tante * Myrtille, une cousine Les branches du droit concernées : le
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Devoir D0002 EFC juriste d'entreprise - Introduction au droit
INTRODUCTION AU DROIT – DEVOIR D0002 CAS PRATIQUE 1. Contre qui doit-il engager l’action? Pourquoi? M. CHIMENE, l’acquéreur du téléviseur, doit intenter l’action à l’encontre de la SARL « Toute la technologie à domicile ». En effet, quand bien même le contrat aurait été présenté par un vendeur salarié de la SARL, en la personne de M. BADI, celui-ci n’est ici qu’un représentant de la société. Le contrat est lui conclu entre M. CHIMENE et
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Devoir Droit Constitutionnel : Dissertation
Roche Adelaïde 08.04.2021 L1 Droit Groupe 16 Devoir Droit Constitutionnel : Dissertation Sujet : Selon le Professeur Dominique Rousseau, « il faut en finir avec les bricolages, convenir que 1958 et 1962 ne peuvent fonctionner ensemble ; très précisément, que sont incompatibles un président capitaine politique élu par le peuple et un Premier ministre capitaine constitutionnel responsable devant les députés. Bref, qu’il est temps de lever l’équivoque constitutionnelle ». Qu’en pensez-vous ? ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- La Constitution
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DROIT DES SOCIETES ET DES GROUPEMENTS D'AFFAIRES – DEVOIR UE02-D004
DROIT DES SOCIETES ET DES GROUPEMENTS D'AFFAIRES – DEVOIR UE02-D004 1) Quelles sont les conditions de fond supplémentaires que nécessite un contrat de société par rapport à la théorie générale des contrats ? Les conditions de validité générales que nécessite un contrat de société sont le consentement, la capacité, l'objet et la cause ; comme pour tout contrat. Les conditions supplémentaires que nécessite un contrat de société sont les apports, le partage des bénéfices et la contribution
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Devoir maison en droit
Igor Cogez NDRC1 DM DROIT JURIDIQUE N°2 Mission 1 : Pour rappeler les faits, Le S.A.R.L de la marque a reçu des courriers de consommateurs mécontents, ces derniers affirme à l’aide de certificats médicaux avoir souffert de brûlures d’estomac suite à la consommation de différents lots de jus de pomme « POMDOUX ». Un certain monsieur TROUBLE, faisant parti de ces consommateurs ayant subis des dommages au niveau de leur santé, souhaite obtenir une indemnisation.
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Devoir eco droit la preuve
Hamer Messai 1erC DROIT PAGE 62-63 1) la charge de la preuve repose aux demandeurs car c'est lui qui a subi le préjudice. 2) ce qui doit etre prouvé et que le téléphone appartient à la personne qui te demande de lui rendre le téléphone puis sur la facture téléphonique on voit le nom l'adresse et les coordonnées bancaires de cette personne 3) le syndicat des copropriétaires fait grief à Madame Marieangela d'avoir consommé beaucoup
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Efc devoir D0012 : Droit des sociétés
Devoir D-0012 : Droit des sociétés. QUESTIONS SUR LA SNC 1. FAUX - hybride signifie à la fois de personne et des capitaux, la SNC est le type même de la société de personne 2. VRAI - L’associé doit être un majeur (ou mineur émancipé) capable et qu’il ne soit pas frappé d’interdictions, déchéances ou incompatibilités. 3. VRAI - Pour pouvoir devenir associé de SNC, il faut obligatoirement avoir la capacité de faire du commerce.
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Devoir 1 economie droit BTS com CNED
Partie Économie Analyse du marché du cacao : 1. l'évolution du marché du cacao depuis le début des années 2000 Le marché du cacao est un marché complexe qui évolue rapidement depuis le début des années 2000. En effet le marché du cacao est un marché oligopole, c'est à dire qu'il y'a peu d'offreur à se partagé le marché, en effet seul 8 pays producteurs (la Cote d'ivoire, le Ghana, le Cameroun, le Nigeria, le
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Droit des sociétés devoir 2
CORRIGE DU DEVOIR UE02-D002 ANALYSE DE DOCUMENT Correction proposée : elle respecte les consignes demandées dans le devoir, les réponses doivent être courtes mais précises, elles ne contiennent que les éléments indispensables, les hors sujet sont pénalisés. 1. Comment une société acquiert-elle la personnalité juridique ? Une société acquiert la personnalité juridique par son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés. Avant cette immatriculation, elle existe certes, mais ce n’est qu’un contrat entre associés,
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Devoir N°1 - Introduction au droit - D0001 EFC
Devoir N°1 - Introduction au droit A - Qualifier les trois situations suivantes : Un particulier fait paraître une annonce dans un journal local pour vendre sa voiture. Un acte juridique reflète l’intention d’une personne de réaliser certains effets de droit, cela est donc un choix et non une conséquences involontaire. Parmi les actes juridiques, l’offre de contracter telle que définie par l’article 1114 du Code Civil implique qu’un individu a pour volonté de s’engager
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Devoir 4 droit BTS communication
CB No 4 de DROIT BTS COMMUNICATION DOSSIER 1: 1) Le contrat tient lieu de loi entre les deux parties. Il est donc important de vérifier scrupuleusement son contenu et sa forme. Il sera donc important de voir dans un premier temps avec Mr Beaufils la faisabilité des travaux (délai, prix, conditions). L’article 4 ( la nature des obligations ) d’abord reste relativement vague et laisse trop de place à l’interprétation pour être validé
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Devoir de droit
Suite à une mutation professionnelle Antoine (personne physique), doit déménager. Il achète donc un appartement sur plan qui devait initialement être livré en juillet. Les travaux travaux ont été retardé par un cas de force majeure (intempérie) et Antoine va donc devoir loger dans un hôtel plusieurs semaine. 1/ Quelles sont les recours d’Antoine pour l’inexécution des obligations du promoteur immobilier dans les temps impartis ? En droit, en cas d’inexécution d’un contrat par l’une
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Droit social devoir 22
Droit social – Devoir D0022 Étude de cas 1- Dans notre cas, l’entreprise S. est racheter par l’entreprise E. On va donc élaborer le transfert des contrats de travail lors d’un rachat d’entreprise. D’abord, l’entité transférée doit être une entité économique autonome. C’est-à-dire qu’il y a un ensemble de personnes et d’éléments corporels et incorporels, qui sont organisés, et qui permettent l’exercice d’une activité économique qui poursuit un objectif propre. Ensuite, lorsqu’il y a un
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DEVOIR D0011 Droit des sociétés
DREUX Laetitia N°250704 Devoir n°06 D0011 Formation : Gestionnaire RH Droit des sociétés Question 1 : Quelles sont les conditions de fond supplémentaires que nécessite un contrat de société par rapport à la théorie générale des contrats ? En supplément des obligations de capacité, de cause, d’objet et de consentement, l’article 1832 du Code Civil prévoit 3 conditions de fond supplémentaires à savoir : * La volonté des associés d’affecter à leur entreprise des apports
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Correction devoir droit sur le contrat de vente
PINTO DA FONSECA LAURE ACTIVITE 1 A RENDRE Pour l’anniversaire de sa fille, Eléonore, la Comtesse de Cagliostro avait décidé de faire les choses en grand. Elle avait acheté un superbe vélo chez M. Leblanc, le vendeur de cycles situé rue du Triangle d’or. Il était prévu que le cadeau serait offert quand la grande horloge du salon sonnera huit coups d’horloge, le 11 octobre 2021, heure qui marquerait aussi le début des feux d’artifice.
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Droit social / Gestionnaire des Ressources Humaines devoir
FRIEDEL Julie 252467 Gestionnaire des Ressources Humaines DROIT SOCIAL – DEVOIR D0021 1. Cas pratique. Rappel : D’après les articles du Code du Travail : * L3312-1 à -9 (définition et bénéficiaire de l’intéressement et durée de l’accord) : L'intéressement est un plan d'épargne salariale qui permet de verser aux salariés une prime proportionnelle aux résultats ou aux performances de leur entreprise. Ce dispositif vise à encourager les salariés à s'impliquer dans la réalisation des
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Devoir de Droit - Délit de contrefaçon
Sandrine GRANDSIRE BTS SAM 1 ère année Devoir de Droit Cas pratique Résumer des faits Un citoyen britannique, prénommé James, a créé un blog, depuis plusieurs années, sur ses exploits sportifs au ski. Son blog s’appelle « In Annecy Mountains ». Lors de son dernier séjour à La Sambuy, en Haute-Savoie, il remarque un logo, mentionnant le même nom que son blog. De son côté, l’agglomération du Grand Annecy et les communautés de communes des
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