at t conseil dissertations et mémoires
1 031 at t conseil dissertations gratuites 451 - 475 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Vidéo Conseils généraux
Vidéos Conseils généraux Il est conseillé de répondre aux questions sur le corpus en premier. En effet, cette ou ces questions vous permettront de bien comprendre l'ensemble des textes du corpus et la cohérence du groupement. Elles vous aideront donc à mieux aborder le commentaire, la dissertation ou l'écriture d'invention que vous traiterez par la suite pour l'écrit du bac de français. Il est conseillé de commencer par lire la ou les questions sur le
249 Mots / 1 Pages -
Conseil Des Prud'Hommes
Le Conseil de prud’hommes Le Conseil de prud'hommes est chargé de régler les litiges individuels qui surviennent entre salariés ou apprentis et employeurs à l'occasion du contrat de travail ou d'apprentissage. Chaque Conseil de prud'hommes est divisé en 5 sections spécialisées dans les principaux secteurs du monde du travail, et comprennent au moins un bureau de conciliation et un bureau de jugement. Chaque Conseil comporte une formation de référé qui peut intervenir en cas d'urgence.
1 193 Mots / 5 Pages -
Stage au sein du conseil départemental
J'ai effectué mon stage de 3ème année au sein du conseil départemental, au service de l'aide sociale à l'enfance en faveur des mineurs isolés étrangers (MIE). L’État français a l'obligation de les accueillir et de les prendre en charge conformément à la convention internationale des droits de l'enfant adoptée par l'Organisation des Nations Unies (ONU) le 20 novembre 1989 qu'elle a ratifiée le 2 septembre 1990. Quoi qu'il en soit, et quelques soient les raisons
4 606 Mots / 19 Pages -
Présentation du statut juridique de la S.A puis du Directoire et du Conseil de Surveillance
Présentation du statut juridique S.A à Directoire et Conseil de Surveillance Préface Une SA (Société Anonyme) n’est pas la forme sociale la plus répandue lorsqu’on démarre une PME. La plupart du temps, c’est la finalité d’une évolution ultérieure. Cependant, on retrouve la plupart des grands groupes du CAC 40 dans ce statut juridique. Il faut savoir que la SA n’est pas un modèle unique, il en existe au moins 2 types : SA à Conseil d’Administration
947 Mots / 4 Pages -
Conseil Relation Annonceurs: connaissance du marché
29K21CTPA0114X CONSEIL ET RELATION ANNONCEUR V0 1 1er travail : Connaissance du marché (20 points) Regard magazine L’écho le Valentinois Drôme Ardèche PHR La Tribune de Montélimar PQR Rhône-Alpes Actu Diffusion 40 000 ex 4 396 ex 16 556 ex 41 274 ex Profil cible Locale, PCS moyen et sup. Cible préoccupée de ses loisirs culturels Régionale. Chefs d’entreprises, commerçants, artisans… Départementale. Assez large en matière démographique et socioéconomique Départementale. Assez large en matière démographique
2 252 Mots / 10 Pages -
Commentaire d’arrêt du Conseil d’Etat du 12 avril 2002 Papon
Commentaire d’arrêt du Conseil d’Etat du 12 avril 2002 Papon Sujet de CRFPA L’arrêt rendu en Assemblée le 12 avril 2002 par le Conseil d’Etat, apporte un nouvel éclairage sur la théorie du cumul de fautes. Le 2 avril 1998, la Cour d’Assises de Gironde condamne Maurice Papon : d’une part, à 10 ans de réclusion criminelle avec perte des droits civiques, civils et familiaux pour complicité de crime contre l’humanité à raison de sa
2 492 Mots / 10 Pages -
Le conseil constitutionnel est-il une juridiction?
PACOT Romain Licence 1 – Droit Mme Richard – Mardi 17 heures – 19 heures. DISSERTATION Le conseil constitutionnel est-il une juridiction ? – Avant la mise en place de la V ème République, il n'avait jamais existé en France de juridiction constitutionnelle. Le rôle d'une juridiction de ce type serait de donner une interprétation de la Constitution qui s'impose aux autres pouvoirs constitués. Or, avant 1958 le régime français était essentiellement basé sur la
1 865 Mots / 8 Pages -
Conseil pour un entretiens
________________ Les 12 clés pour ne pas rater mon entretien téléphonique 1-Ne sous estimez pas l'exercice : L'entretien téléphonique n’est pas plus facile que l'entretien physique. Il est aussi redoutable car le recruteur sera plus à l'aise pour prendre des notes et se laissera moins distraire que lors d'un entretien en face à face. 2-Préparez l'entretien : Se renseigné un minimum sur l'entreprise. Faire des recherches sur le profil rechercher et faire un lien avec
720 Mots / 3 Pages -
Contentieux du Conseil d'Etat le 10 octobre 2012
Arrêt rendu par la section du contentieux du Conseil d'Etat le 10 octobre 2012 : « Cette affaire d'apparence anodine, dans laquelle les textes se suivent et se ressemblent, conduit à s'interroger d'une part sur la portée et sur l'usage utile de la jurisprudence Compagnie Alitalia en cas de refus d'abrogation et d'autre part sur les limites de la théorie de l'abrogation implicite » Damien Botteghi, AJDA 2012.217. Ce rapporteur public et conseiller d'Etat résume
1 873 Mots / 8 Pages -
Commentaire CC 1987 Conseil de la Concurrence
________________ Mise en pratique : CC, décision n°86-224 DC, 23 janvier 1987, Conseil de la concurrence ________________ Faits : § 1 à 6 : Création du Conseil de la concurrence par l’ordonnance (art 38) du 1er décembre 1986 : ses décisions font l’objet d’un recours devant le CE. § 7 et 8 : Mais une loi votée le 20 décembre 1986 transfère à la juridiction judiciaire (Cour d'appel de Paris) le contentieux des décisions du
2 168 Mots / 9 Pages -
Le conseil constitutionnel, protecteur des libertés fondamentales?
DISSERTATION - Le conseil constitutionnel, protecteur des libertés fondamentales? Dans son discours du 27 août 1958, Michel Debré déclare: « La création du Conseil constitutionnel manifeste la volonté de subordonner la loi, c'est-à-dire la décision du Parlement, à la règle supérieure édictée par la Constitution. La Constitution crée ainsi une arme contre la déviation du régime parlementaire». Le Conseil constitutionnel est une des plus grandes innovations de la Vème République. Sa création s’inscrit dans un
1 548 Mots / 7 Pages -
Conseil Constitutionnel -article 16
Il faut remonter sous l’antiquité pour trouver l’origine de l’article 16, délivrance de pouvoirs exceptionnels.Dion Cassius, historien romain évoque dans ses écrits (Livre XLIII-44) que César fut nommé Imperator et reçut ce type de pouvoirs. C'est également dans la Constitution de Weimar du 11 août 1919, que l’on retrouve à l’article 48 une similarité avec l’article 16 de notre Constitution. L'avis du Conseil Constitutionnel du 23 avril 1961 relate la volonté du Général De
1 576 Mots / 7 Pages -
Conseil et relation annonceur cas
babluani_029K22_1 DEVOIR 01 Conseil et relation annonceurs 1er travail - Recherche et choix du salon (15 points) Question 1 (10 pts) Quelles sont les questions à se poser avant de participer à un salon. Déduisez-en la pertinence pour la société GraphiCom de participer au salon VISCOM Paris. Avant de participer à un salon , il faut se poser des questions permettant de mieux connaitre le salon et les comparer avec les objectifs fixés. * Le
1 985 Mots / 8 Pages -
Le Conseil Constitutionnel : un gouvernement des juges ?
Le Conseil Constitutionnel : un gouvernement des juges ? Le Conseil Constitutionnel est l'institution indépendante chargée de veiller au respect de la Constitution. Crée par la Constitution de la Ve République en date du 4 octobre 1958, il constitue une innovation dans l'histoire constitutionnelle française, puisque pour la première fois un contrôle de conformité à la loi de la Constitution est organisé. Cet organisme, relativement secondaire dans les débuts de la Ve République, a vu
1 800 Mots / 8 Pages -
Commentaire d'arrêt Conseil d'Etat du 1er juin 2015
Le contrôle du juge administratif sur les sanctions prononcées par l'administration Commentaire d'arrêt du Conseil d'Etat du 1er juin 2015 «La liberté, ce bien qui fait jouir des autres biens», écrit par Montesquieu, signifiant que la liberté devrait être au cœur de la démocratie et de l'Etat de droit. Dans un état de droit, l'égalité, la liberté et les sanctions devraient être les mêmes pour tous, il ne devrait y avoir aucune discrimination, ni en
2 741 Mots / 11 Pages -
Commentaire d'arrêt Conseil d'Etat société addmedica mai 2014
Commentaire de l’arrêt du 14 mai 2014, Conseil d’Etat, Société Addmedica. Selon le professeur Gweltaz Eveillard, « la confiance des sujets de droit dans un système juridique étant largement liée à la stabilité de celui-ci, il faut, dès lors qu'on désire en changer une règle, accompagner cette évolution des précautions nécessaires pour que l'économie du système ne soit pas compromise et que les destinataires de la règle puissent réaliser qu'aucune rupture n'est opérée dans
3 636 Mots / 15 Pages -
Cas professionnel de synthèse Conseil Général
________________ Le Conseil Général Table des matières FICHE DESCRIPTIVE E6 ORGANIGRAMME DU SERVICE DE LA GESTION DU PERSONNEL ET DE LA PAIE SOLDES DES CONGES DU PERSONNEL NOTE DE SERVICE AU PERSONNEL DEPENSES DE LA DGA 2010 FRAIS DE LA CLASSE DE NEIGE TABLEAU COMPARATIF FICHE D’INSCRIPTION EN CLASSE DE NEIGE FICHE DESCRIPTIVE E6 BTS Assistant de Manager - Session 2015 FICHE DESCRIPTIVE D’ACTION PROFESSIONNELLE ÉPREUVE E6 : ACTION PROFESSIONNELLE FICHE DE SITUATION N°: 1
1 500 Mots / 6 Pages -
Conseils et méthodes pour écrire un dialogue
Conseils et méthodes pour écrire un dialogue (Cet exercice fait certes appel à votre imagination mais exige avant - tout une compréhension fine du texte étudié) “Could you come for a walk ?” Newt asked. He was a shy person, even with Catherine. “A walk?” Catherine answered in surprise. “One foot in front of the other,” he said , “through leaves, over bridges.” “I had no idea you were in town,” she told him. “Just
729 Mots / 3 Pages -
Conseil de Mme de Beauséant
Lecture analytique n°2 : conseils de Mme de Beauséant Rédiger un sous axe de l’axe I et un sous axe de l’axe II du commentaire de la lecture analytique n°2 Balzac établit par l’intermédiaire de ce passage la relation de séduction entre Mme de Beauséant et Eugène de Rastignac. En effet la scène tragique avec son amant le marquis Ajuda Pinto précédant le long discours de Mme de Beauséant, traduit son amertume. De ce fait
911 Mots / 4 Pages -
Conseil et relation annonceur
1er travail – Recherche et choix du salon Question 1 Les questions à se poser avant de participer à un salon sont : - ce salon correspond-il à nos attentes ? - ce salon est-il en adéquation avec nos activités ? - ce salon va-t-il attirer la clientèle que nous visons ? - les visiteurs seront-ils en nombre suffisant ? - L’organisation de ce salon est-elle sérieuse (notoriété) et aurons-nous le budget suffisant pour y
1 666 Mots / 7 Pages -
Conseil et relation annonceur devoir 1
Conseil et relation annonceur Devoir n°1 1er Travail : Connaissance du marché Tableau comparatif de Rhône Alpes Actu et de ses concurrents Elément de comparaison Rhône Alpes Actu Vision Magazine L’Echo de Valence La gazette de Montélimar Type Quotidien régional Gratuit d’information Presse professionnelle régional d’information Distribution/Diffusion Quotidien. 40000 exemplaires en 2012 5 départements en région Rhône Alpes Mensuel 11 parutions annuelles. 38 à 40 000 exemplaires Drôme, Ardèche : 70 communes Hebdomadaire. 4396 exemplaires
2 339 Mots / 10 Pages -
Conseil d'Etat 17 Février 1950
Il s'agit d'un arrêt rendu par le Conseil d’Etat statuant au contentieux rendu le 17 février 1950 relatif à un recours pour excès de pouvoir. Dans un premier arrêté du 29 janvier 1941, le préfet de l’Ain a concédé à sieur Testa le domaine de Sauberthier appartenant à Mme X en vertu de la loi du 27 août 1940. Par la suite, le Conseil d’Etat, dans une décision du 24 juillet 1942, a annulé la
1 114 Mots / 5 Pages -
DEVELOPPEMENT DU ROLE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
DEVELOPPEMENT DU ROLE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL §1 : FACTEURS DU DEVELOPPEMENT Il a été conçu initialement comme un instrument du parlementarisme rationalisé. En effet, les rédacteurs l’ont conçu pour en faire le chien de garde de l’exécutif, pour protéger le domaine réglementaire et non pas comme une Cour constitutionnelle traditionnelle garantissant les droits et libertés. Mais les choses ont changé de manière à le définir aujourd’hui comme un gardien des droits et libertés par 2
1 507 Mots / 7 Pages -
RELATION CONSEIL ANNONCEUR
RELATION CONSEIL ANNONCEUR 1. Vendre des solutions de communication Qui vend des solutions de communication? * Agences de pub, communication, digitales, design, événementielles, marketing direct * régies publicitaires * médias * maisons d’édition * annonceurs * imprimeurs * indépendants Marché de la communication * 30 milliards d’euros en 2012 * 1/3 des dépenses sont pour les médias (télé, affichage, cinéma, internet, presse, radio) * 2/3 hors médias (mailing, flyers, événementiels) La force de vente L’ensemble
3 727 Mots / 15 Pages -
Conseil et relation annonceur cas
1er travail – Recherche et choix du salon Question 1 Avant de participer à salon il faut se demander si le salon correspond à l’entreprise. Qui organise le salon et quelles sont les modalités de participation ? Il est également intéressant de se demander quel sera le profil des visiteurs et combien de personnes se rendront au salon. Qui seront les autres exposants et combien seront ils ? La société doit également s’interroger sur ses
423 Mots / 2 Pages