Les Europeens découvrent Et Bouleversent dissertations et mémoires
549 Les Europeens découvrent Et Bouleversent dissertations gratuites 276 - 300
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Les financements européens
FINANCEMENTS EUROPEENS – Cours Cadre financier de l’Union Européenne Le budget de l’UE, un même titre que celui d’un Etat, s’insère dans un cadre réglementaire. Les sources du droit budgétaire/financier de l’UE Premier source : les traités qui constituent le droit primaire. Le traité sur le fonctionnement de l’UE (TFUE) contient un titre spécifiquement consacré aux dispositions financières de l’UE (Titre 2 de la 6ème partie : Dispositions financières, Art. 310 à 325 du TFUE).
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La concurrence fiscale menace-t’elle les modèles sociaux européens ?
La concurrence fiscale menace-t’elle les modèles sociaux européens ? Depuis plusieurs années, nous assistons au développement du phénomène de concurrence fiscale c’est à dire la mise en compétition de systèmes fiscaux et la réaction des Etats qui, responsables de leurs politiques fiscales, veulent renforcer leur attractivité en modulant leur fiscalité afin d’améliorer leur position dans cette compétition. En effet, du fait de la mondialisation et de la libre circulation des capitaux, des produits et des
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Droit de l'union européen
Droit de l'Union Européenne 24/01/13 Introduction Section 1 : Du droit communautaire au droit de l'UE Depuis le 1er décembre 2009, l'expression « droit communautaire » n'est plus recevable. Le 25 mars 1957, on assiste à la création par le Traité de Rome de la Communauté Économique Européenne qui va être régie par un droit dit « droit communautaire ». Il a fallu attendre 1993 pour voir les choses se modifier. C'est la date à laquelle a été établi
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Acte unique européen
Acte unique européen : L’acte unique européen est signé en 1986. Avec cet acte, on ne parle plus de marché commun mais de marcher intérieur. C’est un passage à la libéralisation totale du marché et donc à une intégration plus profonde des marchandises, des services, de la circulations des personnes et des capitaux. Les nouvelles compétences sont l’environnement, la cohésion économique et le social. Sur le plan institutionnel, l’acte attribut d’avantage de pouvoir au Parlement
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Courants culturels européens
LAP-S2 Mr - quastana Grands courants de a culture européenne GRANDS COURANTS DE LA CULTURE EUROPEENNE Existe-il une culture européenne ? Les congressistes du Congrès de La Haye en 1948 souhaitaient, dans un le contexte particulier de la fin de la 2ème GM, construire une Europe comme lieu de paix, et de fonder sur la culture de l’Europe une Europe de la culture. Dans ce domaine, à plus de 60 ans de distance, le vœux
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Les européens dans le peuplement du monde
I. Un peuplement ancien et chaotique Comment l’Europe s’est-elle peuplée et comment cette population vas t’elle se répandre dans le monde ? A. Des conditions favorables à l’installation A l’origine, des peuples nomades venant d’Afrique se sont dirigés vers le continent européen et s’y sont installés lentement . L’Homme a pendant son long périple comprit comment se nourrir de manière efficace et sûre : • L’agriculture • La pêche (poissons, crustacés, coquillage) Il fallait donc
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Les européens dans le peuplement du monde 2
La France est le premier pays à avoir connu une transition démographique. C’est l’une des particularités de la France, c’est un « poste » d’avant-garde pour le meilleur comme pour le pire suivi de près par L’Angleterre. Les raisons qui expliquent cette transition sont : • Radoucissement du climat après 1710 • Sursaut effet naturel de « rattrapage » démographique après une crise • Progrès agricole • Progrès médicaux Monarchie absolue, solide ordonne, organise
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Droit europeen TD
Droit europeen TD 1 . À la différence du traité constitutionnel de 2004, qui remplaçait les deux grands traités par un texte nouveau, le traité de Lisbonne conserve les traités existants tout en les modifiant en profondeur : * le traité instituant la Communauté européenne (Rome, 1957) qui est rebaptisé « traité sur le fonctionnement de l'Union européenne » * le traité sur l'Union européenne (Maastricht, 1992) Le traité de Lisbonne répond à la nécessité
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Droit européen de 2ème année
Fiches de Droit européen Partie I : Le droit du Conseil de l’Europe Création du CE : 05/05/1949 par le traité de Londres → les européens doivent s’unir pour la paix. Adoption de la CEDH : 04/11/1950 → protect° des droits de l’homme. CE + CEDH = Europe des droits de l’homme. CEDH est d’applicabilité directe, CE = organe intergouvernemental. Chapitre I : Le CE et la coopération intergouvernementale 1. Les Etats membres du CE
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Droit européen de 2ème année
Fiches de Droit européen Partie I : Le droit du Conseil de l’Europe Création du CE : 05/05/1949 par le traité de Londres → les européens doivent s’unir pour la paix. Adoption de la CEDH : 04/11/1950 → protect° des droits de l’homme. CE + CEDH = Europe des droits de l’homme. CEDH est d’applicabilité directe, CE = organe intergouvernemental. Chapitre I : Le CE et la coopération intergouvernementale 1. Les Etats membres du CE
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L'émigrations d'Européens vers d'autres documents
1- Ce document est une photo prise pendant la première vague d'émigration italienne aux États-unis qui a eu lieu de 1880 à 1914. 2- L'on peut y voir cinq émigrants italiens vêtus ordinairement, ils n’ont pas l'air d'être sous-alimentés. Leur habitation est insalubre et trop petite pour cinq (on peut voir aussi une poêle, ce qui laisse penser que c'est la seule pièce de la maison) les murs sont sales, les objets sont entassés, la
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Dissertation : Le juge et le bouleversement de l’économie du contrat
Dissertation : Le juge et le bouleversement de l’économie du contrat « Le contrat subit les meurtrissures du temps ». En écrivant cette phrase, J. Carbonnier exprimait l’idée selon laquelle l’écoulement du temps peut avoir des effets néfastes sur le contrat, particulièrement sur ses obligations. Le bouleversement de l’économie du contrat correspond aux transformations essentiellement économiques, monétaires, mais également politiques, sociales ou technologiques qui peuvent intervenir lors de l’exécution du contrat. Ce bouleversement, que consacre
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Distinction entre modèle européen et modèle américain est-elle pertinente
C’est grâce à la justice constitutionnelle que la Constitution incarne la norme suprême de la hiérarchie normative. En effet, sans cette justice constitutionnelle cette norme suprême n’aurait qu’une portée théorique quant à sa supériorité sur les autres normes. Il va sans dire qu’il est nécessaire qu’une autorité intervienne afin de contrôler la conformité des lois à la Constitution. Le principe de justice constitutionnelle à savoir de garantir le respect de la Constitution ainsi que sa
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Marché transport aérien européen cas air france easy jet
Transport aérien de passagers Etude de Cas – Management Stratégique Apprenants : Pierre Yves Baillot – Marina Beaupérin – David Lemaire – Julien Soulabail Professeur : Gaël Trividic 26 Novembre 2015 PLAN INTRODUCTION Analyse du transport aérien de passagers PESTEL 5 Forces de Porteur Facteurs clés du succès Diagnostic stratégique Air France et Easy Jet Analyse interne d’Air France Analyse interne d’Easy Jet Comment ces deux groupes peuvent-ils évoluer ? Préconisation pour Air France
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L'influence du droit européen sur le droit français
FOLIARD Virginie Droit Public Licence VAE Quelle est l’influence exacte du droit de l’Union Européenne sur le droit français ? Depuis plus de 50 ans, l’Union européenne (UE) constitue sans aucun doute une des expériences les plus avancées d’intégration régionale. Cette intégration résulte en effet de la volonté des Etats membres de construire une organisation supranationale disposant de pouvoirs et prérogatives de plus en plus vastes, et cela a priori pour le bénéfice de tous.
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Le Parlement européen
Disceranmantul este un element intrinsec. Capacitattea debituale desi este tratata ca un element ... este o chestiune care tine de vinovatie. Raspunderea debitorului 1. Fapta ilicita : -negativa de a nu -temeiul raspunderii delictuale este aceasta obligatie negativa de a nu .. pe jimeni -incalcarea ei constituie fapta ilicita care genereaza impreuna cu celelalte elemente raspunderea delictuala -de f multe ori este circumstantiata in diferite regelementari legale care instituie regimuri juridice pt diferite tipuri de
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Le projet européen au Congrès de La Haye (1948)
CHAMOUX Emma TL 01/02/2016 Histoire : Le projet européen au Congrès de La Haye (1948). ________________ ________________ Notre étude se porte sur des extraits du discours de Winston Churchill prononcé au Congrès de La Haye, qui se déroule aux Pays-Bas le 7 mai 1948, et qui a pour but de mobiliser l'opinion ainsi que le gouvernement autour de l'idée européenne, il réunit 800 personnes et c'est le premier ministre britannique qui en est le président.
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Institutions de L'union Européene
Union europeene : Blumann :Droit institutionnel de l’UE. Problematique l’UE est ce un pays ou une organisation internationale ? Supranational :toutes les decsions prises par l’UE visant a harmonisé les legislations s’imposent aux etats c’est imperatif,il faut qu’il y’ait un transfert de competences vers une organisation distincte des Etats.De plus les normes europeenes prime sur les normes nationales.De plus L’Ue dispose d’un pouvoir de coercition cad que l’UE peut sanctionner un etat ou une entreprise
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Questions sur le parlement européen à Strasbourg
Questions sur le Parlement européen à Strasbourg. 1.La décision et l’acte portant élection des représentants au Parlement européen au suffrage universel direct ont été signés à Bruxelles en 1976. L’acte est entré en vigueur en juillet 1978 et les premières élections ont eu lieu du 7 au 10 juin 1979. Le rassemblement d’Etats qui œuvrait à la « construction européenne » s’appelait au départ le conseil de l’Europe. 2. Cette institution s’est crée à Strasbourg,
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INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES ET EUROPEENES
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES ET EUROPEENES INTRODUCTION ➔ Droit public ➔ droit privé ➔ examen QCM sans doc ➔ prendre connaissance des grilles + barème ( a pt négatif) judiciaire =relève de la justice =>désigne l’autorité judiciaire qui va assurer la justice # pv législatif, exécutif => ce qui est juste, l'autorité judiciaire A pour mission de dire ce qui est juste « qu'est ce qui est juste ? » Ce qui est juste en droit
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Construction Européene
D R O I T D E L’ U N I O N E U R O P E E N E Dans les années 1960, les premières velléités d’union monétaires apparaissent en témoigne le plan Werner élaboré en 69. Un sentiment d’appartenance autour de la monnaie apparaît. En 86 on vote l’acte unique européen qui est un nouveau traité communautaire signé en Février 86 et qui constitue une révision d’ensemble du traité de Rome.
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Droit européen, fondements, institutions, principes
Cours de DROIT EUROPEEN : FONDEMENTS, INSTITUTIONS ET PRINCIPES Madame Valérie FRANCOIS Introduction : Il s’agit d’un droit qui ne se produit que sur le continent européen, produit en Europe mais qui n’est pas un droit étatique → émane d’organisations internationales, régionales car elles ont leur siège en Europe. Limité quant aux sujets, de manière large se sont les états membres et aux ressortissants de ces états qui sont touchés par le droit. Les états
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Droit europeen de l'environnement
Droit communautaire de l’environnement Bibliographie * Droit européen de l’environnement, Thierry, Brulant de Bruxelles 2014 * Ouvrages généraux, Michel Prieur, Droit de l’environnement droit durable * Revue européenne de droit de l’environnement * Romi Raphael, droit international et européen de l’environnement 2013 * Droit de l’environnement de l’UE, Truiche Marengo 2015 Introduction Environnement dépasse le cadre géographique d’un Etat : lorsqu’on parle de prendre des mesures pour protéger l’environnement, il faut le prendre sous l’axe
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Les européens et le monde au 15eme 16eme siècle.
Les XVe et XVIe siècles sont des périodes importantes dans l'histoire du monde car elles représentent le début de grandes découvertes. La connaissance du monde par les Européens est faible au début du XVe siècle et leurs contacts avec d’autres civilisations sont limités donc peut-on dire que les européens bouleversent le monde ? Dans un premier temps nous allons étudier les différentes causes, ensuite les faits puis les conséquences de cette mondialisation. Les différentes causes
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Le monde européen
« Mes chers amis, aujourd’hui est un grand jour. Aujourd’hui est le jour de mon départ. Aujourd’hui, il est temps pour moi de regagner ma famille. Vous allez surement vous demander pourquoi je pars mais mon but aujourd’hui est simple. Vous le savez tous, je suis européen. Un européen arrivé sur votre île de Bétique deux ans auparavant. J’ai décidé un jour de voyager d’ile en île à la recherche du bonheur. Ce bonheur, je
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