Le régime Britannique Est Il Un régime Parlementaire dissertations et mémoires
13 692 Le régime Britannique Est Il Un régime Parlementaire dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Devoir Sciences sociales et politiques: Quelles formes la séparation des pouvoirs prend-elle dans les régimes démocratiques?
Devoir maison de Sciences sociales et politiques Quelles formes la séparation des pouvoirs prend-elle dans les regimes démocratiques? La séparation des pouvoirs est un principe préconisant que les trois grandes fonctions de l'Etat soient chacune exercée par un organe ou une instance différente. Il doit donc y avoir séparation des trois pouvoirs: le pouvoir exécutif qui est exercé par des assemblées représentatives qui édictent les lois, le pouvoir législatif qui est exercé par le gouvernement
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Quelle est la particularité de la démocratie par rapport aux autres régimes politiques ?
Quelle est la particularité de la démocratie par rapport aux autres régimes politiques ? Tout d’abord, nous pouvons distinguer plusieurs régimes politiques tels que : - Le monarchisme qui est une forme de gouvernement dans laquelle l'État est dirigé par une seule personne qui représente ou exerce l'ensemble des pouvoirs. On distingue alors quatre monarchies différentes : la monarchie de droit divin, la monarchie absolue, la monarchie constitutionnelle et la monarchie parlementaire. - L’oligarchie
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Genèse et affirmation des régimes totalitaires: Quels sont les points communs et les différences entre ces 3 régimes totalitaires ?
Genèse et affirmation des régimes totalitaires Introduction (livre p151) : Dans les années 1930, en Europe, il existe trois types de régimes différents : *Totalitaires : Italie, Allemagne et l’URSS (régime nouveau). Dictature qui vise à contrôler toute une société et changé les gens en fonction d’une idéologie. *Autoritaires : où le pouvoir est concentré dans les mains d’un individu : Est de l’Europe (Autriche). *Libérales : où les pays respectent les libertés individuelles, les
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Régimes de sécurité sociale
b) 1945, création de la Sécurité sociale • Les ordonnances des 4 et 19 octobre 1945 promulguées par le gouvernement du général de Gaulle créent une organisation de la Sécurité sociale « destinée à garantir les travailleurs et leurs familles contre les risques de toute nature susceptibles de réduire ou supprimer leur capacité de gains, à couvrir les charges de maternité ou les charges de familles qu'ils supportent ». La loi de 1946 précise que
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Regime Totalitaire
Ouvrir le menu principal Dernière modification il y a 2 jours par Asram Totalitarisme ModifierSuivre cette page Fairytale bookmark silver light.png Vous lisez un « bon article ». Benito Mussolini et Adolf Hitler, en 1937. Mao Zedong et Joseph Staline, en 1949. Le totalitarisme est l'un des trois grands types de systèmes politiques avec la démocratie et l'autoritarisme. C'est un régime à parti unique, n'admettant aucune opposition organisée et dans lequel l'État tend à confisquer
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Le choix du régime juridique de travail
-C412 : Établir le contact avec le client phone 4 noir 16go débloqué tout opérateur Bonjour, Je vend un Iphone 4 16 go de couleur noire. En parfait état aucune rayure ni choc car protégé avec un film avant et arrière en permanence et une coque. L'iphone est désimlocké tout opérateur officiellement par Apple, mise à jour sur le derner ios. Livré dans sa boîte d'origine avec chargeur neuf. Aucune anomalie, en parfait état de
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Choix du régime d'imposition de son entreprise
CHOIX DU RÉGIME D'IMPOSITION DE SON ENTREPRISE. Afin de lui donner toutes les chances de réussir la finalisation d'un projet d'entreprise nécessite le respect de plusieurs étapes comme par exemple l'étude de marché ou la recherche de financement. Parmi toutes ces étapes, une d'entre elle passe parfois comme secondaire mais se révèle ensuite, au fur et à mesure de l'évolution de l'activité, comme essentielle : il s'agit du choix du régime d'imposition de l'entreprise. Suivant
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La crise de l’Ancien Régime, pourquoi la Révolution
HISTOIRE POLITIQUE ET INSTITUTIONNELLE Titre préliminaire : La crise de l’Ancien Régime, pourquoi la Révolution. Chapitre 1 : La France de l’Ancien Régime En 1789 et depuis quelques années déjà, la France est malade politiquement et socialement. Section 1 : Les caractères généraux de la monarchie Description rapide des institutions monarchiques telles qu’elles apparaissent à la fin de l’Ancien Régime Paragraphe 1 : Une monarchie chrétienne et souveraine. Depuis 18ème siècle français vivent
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Genèse Et Affirmation Des régimes Totalitaires (soviétique, Fasciste, Nazi)
L’Entre-deux-guerres en Europe (1919-1939) se caractérise par la genèse et l’affirmation de régimes autoritaires (Balkans, péninsule ibérique) et totalitaires (Italie dès 1922, Union des Républiques Socialistes Soviétiques entre 1917 et 1922 et Allemagne en 1933). Même si ces trois derniers régimes ont des spécificités fortes et des idéologies parfois opposées ils sont porteurs d’une même pratique politique. Nous verrons ce qui constitue la pratique politique des régimes totalitaires soviétique, nazi et fasciste. Après avoir étudié
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Régime Politique Italien
SOMMAIRE Introduction I- DE L’ORGANISATION DES POUVOIRS A) Le pouvoir exécutif 1- Le Président de la République 2- Le Président du conseil des ministres B) Le pouvoir législatif 1- La chambre des députés 2- Le Sénat II- DU MODE DE FONCTIONNEMENT DES POUVOIRS A) Les attributions propres à chaque pouvoir 1- Les compétences du pouvoir exécutif 2- Les compétences du pouvoir législatif B) Les relations entre les pouvoirs Conclusion INTRODUCTION Dans un monde en proie
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« Les Pouvoirs législatif Et Exécutif Dans Le régime Politique Des Etats-Unis »
« Les pouvoirs législatif et exécutif dans le régime politique des Etats-Unis » Le Congrès américain a voté un budget provisoire pour 2015 le 10 Décembre. Le contexte de vote était tendu puisque le parti politique des républicains est hostile à un projet de loi sur l’immigration proposé par le président Obama. Le budget provisoire met donc de côte cette question, et évite de bloquer les services fédéraux comme en 2013. Le pouvoir législatif est
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Droit du travail: Les régimes juridiques du travail
I. Droit du travail hapitre 1 : Les régimes juridiques du travail. Régimes = application, ensembles des règles On compte 3 status juridiques : salarié, indépendant, fonctionnaire. Salarié : Lien de subordination entre lui et son employeur qui donne lieu à un contrat de travail. Obéir à un employé qui dispose d’un pouvoir de direction, il a un pouvoir normatif (règlement intérieur). Pouvoir de sanctions : Blâme, rétrogradation, mise à pieds. Fonctionnaire : Il travail
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Le regime politique ivoirien
secteur informel en cote d'ivoire par DIARRA123 26 janv. 2014 448 Mots Le secteur informel représente 89,4% de l’emploi en Côte d’Ivoire dont 44% de femmes employées. C’est l’un des indicateurs du rapport national sur le développement humain présenté hier, à l’espaceCerrae, au Plateau, par le programme des Nations unies pour le développement. Intitulé, «Emploi, changement structurels et développement en Côte d’Ivoire», ce rapport se veut, selon M. Ndolamb Ngokwey,coordonnateur Résident du système des Nations
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Les régimes totalitaires dans les années 1930
Les régimes totalitaires dans les années 1930 : I) Le régime soviétique : A) Quels fondements Lénine (1917-1924) donne-t-il au régime soviétique ? En octobre 1917, les communiste s’empare du pouvoir en Russie, ce qui entraine une guerre civile qui s’étend de 1917 à 1921. Cette période est aussi celle de la mise en place du régime soviétique (soviet = assemblée du peuple) par Lénine. Les communistes se présentent comme les défenseurs des prolétaires (travailleurs),
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DM Histoire: La propagande dans les régimes totalitaires
Sujet : La propagande dans les régimes totalitaires. I) Présentation du document. Nous sommes en présence d'une carte postale italienne de 1937 intitulé en français, « Les trois grands chefs défenseurs de la paix et de la civilisation ». Ce document est constitué au premier plan de trois portraits de dictateurs européens du XX éme siècle (Mussolini en Italie, Hitler en Allemagne et Franco en Espagne) inscrit dans des cercles. Au second plan, on observe une
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La Cohabitation Dens Le régime Francais
La cohabitation ne conduit pas à interpréter la Constitution de 1958 ; elle contraint plutôt à la lire, tant il est vrai que quelques décennies de pratique "présidentialiste" de nos institutions avaient fini par reléguer dans l'ombre certaines de ses dispositions. Déjà, en 1978, alors que la gauche était promise au succès, Georges Vedel invitait à cette lecture : « A partir du moment où le chef de l'Etat n'est plus le maître du gouvernement
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Le régime Des Salariés
L'employeur de Roxane lui demande de ne plus travailler à Marseille, comme elle le faisait depuis six ans, mais dorénavant à Nice, en vertu de la clause de mobilité contenue dans le contrat qu'elle avait signé lors de son embauche, invoquant dans le courrier qu'il lui a envoyé « la nécessité de développer le chiffre d'affaires dans la filiale de Nice et donc de favoriser l'adaptation de l'entreprise à l'évolution de son contexte économique ».
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Finances publiques: Régime juridique des comptes spéciaux du trésor
Travaux Dirigés de Finances Publiques _Semestre 2 Sujet : Régime juridique des comptes spéciaux du trésor À l’origine, la philosophie derrière les CST les érige en tant que « composante du budget de l’État contribuant à la mise en œuvre des orientations du gouvernement visant à assurer une meilleure allocation des ressources budgétaires. Les comptes spéciaux du trésor (C.S.T) sont une donnée très ancienne des finances publiques françaises. Deux idées, au demeurant légitimes, ont présidé
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Régime De Vichy
Contrôle histoire Seconde guerre mondial Dates 3 septembre 1939 : le RU la France déclare la guerre a l’allemeagne 1er septembre 1939 : l’allemagne envahit la Pologne Juin 1941 : L’allemagne envahit l’urss Décembre 1941 : entrée en guerre des État Unis Septembre à mai 1940 : drôle de guerre 18 juni 1940 : appel du général de gaule 22 juin : Philippe Pétain signe l’armistice 6/6/1944 : débarquement en Normandie 25/81944 : libération de
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La Notion De Regime Politique
III La notion de régime politique Tout régime apparait comme la résultante du jeu des forces politiques dans le cadre institutionnel établis par la Constitution. La combinaison des différents éléments, de facteur idéologique et historique permet de déterminer la nature des régimes et de les classer. On appelle régime politique l’ensemble des règles constitutionnelles. Les critères permettant de distinguer plusieurs types de régime se fondent sur les règles relatives à l’attribution et la révocation des
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Régime matrimoniauc
SEANCE 1: REGIME PRIMAIRE, LA COLLABORATION DES EPOUX ET LE LOGEMENT DE LA FAMILLE Partiel final: CP sur une liquidation de RM 3 notes: Partiel de TD (CP 2/3) ; relève une séance de td au hasard ; interro cours Qu’est ce que le régime primaire? Ensemble de règle juridique qui a vocation a s’appliquer à des époux mariés quelque soit son RM (séparation ou communauté) - 212 à 226 CC, les règles du régime
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Fiche droit administratif-le régime des contrats administratifs
LE REGIME DES CONTRATS ADMINISTRATIFS. Généralités : * Avant l’abandon de la théorie des actes d’autorité et de gestion par l’arrêt TC, 8 février 1873, Blanco, les contrats de l’administration étaient considérés comme des actes de gestion relevant du droit privé et de la compétence judiciaire. * Puis la jurisprudence a permis d’établir les « règles générales applicables à l’ensemble des contrats administratifs » (CE, Ass., 2 mai 1958, Distillerie de Magnac-Laval). Ces règles contribuent
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Chapitre 1 : Exercer une activité professionnelle : les différents régimes
Chapitre 1 : Exercer une activité professionnelle : les différents régimes L’activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques encadrés par le législateur : le régime du travail indépendant (1), le régime du travail salarié (2) le régime du fonctionnaire (3). Les différents régimes d’exercice. A. Le travail indépendant Définition du travailleur indépendant Le monde des indépendants est très diversifié. On peut en recenser cinq catégories : Les différentes activités de travailleurs indépendants Agriculteurs Artistes/auteurs Artisans Commerçants Profession libérale Selon
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Le régime dit « d’intégration fiscale », articles 223A et s. du CGI
Les conditions fixées par la loi La société mère, de nationalité française ou étrangère et ses filiales doivent être soumises en France de plein droit ou sur option à l'IS au taux de droit commun sur la totalité du résultat de leurs exploitations françaises La loi prévoit que la SM ne doit pas être détenue directement ou indirectement à hauteur de 95 % au moins par une autre PM assujettie à l'IS La loi requiert
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Régimes politiques étreangers
Cour de droit constitutionnel Cours 1 S2 M TIRART BAN (120 étudiants) exam S1 notes allant de 0 à 18 Note finale : deux sous note (note TD 1/3 et note examen final 2/3) coef 7 Introduction : présentation de la 5ème république Chapitre 1 : les caractéristiques générales de la constitution de 58 Art. 1er de la constitution de 1958 pose 4 idées qui sont les 4 principes républicains les plus importants. Ce sont
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