La France de l'ancien regime a telle une constitution dissertations et mémoires
6 168 La France de l'ancien regime a telle une constitution dissertations gratuites 826 - 850 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Le chomage des jeunes en france
LE CHÔMAGE DES JEUNES EN FRANCE Exposé 2 L'enquête Emploi : données, méthodes et classe d'âge Introduction L'enquête Emploi est la seule source qui permet de mesurer le chômage en France. Elle se présente sous la forme d'un questionnaire spécifique permettant de fournir des données sur la population et son activité. Cette source statistique donne des renseignements détaillés sur l'état du marché du travail et son évolution. Elle est réalisée sur la base des
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Pauvre en France
la pauvrte en franceConnexion | Inscrivez-vous DissertationsGratuites.com Dissertations Parcourir les dissertations Archives du BAC Arts, Loisirs et Sports Biographies Divers Fiches de Lecture Histoire & Géographie Le Monde du Travail Littérature Philosophie Politique & International Psychologie Rapports de Stage Religion et Spiritualité Sciences & Technologies Sciences Economiques et Sociales Societe, Sante et Culture Fiches de lecture Archives du BAC Parcourir les archives du BAC BAC Allemand LV1 BAC Allemand LV2 BAC Anglais LV1 BAC Anglais
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L'organisation De La Justice En France
Chapitre 1 : L’organisation de la justice en France Les particuliers comme les entreprises peuvent être confronté à de nombreux litiges. Les parties ont intérêt à recourir à des moyens amiables mais si non ils recourent à la justice. L’organisation basée sur des principes fondamentaux : l’individu ne peut pas faire justice tout seul et égalité car toute personne peut être jugée selon les mêmes règles. Il y a deux type de juridictions : administrative
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Les Différents Régimes Juridiques
I. Les différents régimes juridiques : A. Le régime juridique du salarié. 1. Caractéristiques : lien de subordination envers l’employeur Contrat de travail : Convention par laquelle une personne s’engage à mettre son activité à la disposition d’une autre, sous la subordination de laquelle elle se place, moyennant une rémunération. Lien de subordination : Droit pour l’employeur de donner des ordres et directives, donc de contrôler l’exécution et de sanctionner disciplinairement le manquement des salariés.
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Arabes de France, Malcom X
Arabes de France, Malcom X vous parle ! Malcom_X Je propose à votre attention ce pastiche de Malcom X. Vous allez me dire qu’il est excessif. Certes, mais en grossissant le trait, on arrive à voir ce qu’il y a d’invisible dans les rapports entre les « Arabes » (ou les Noirs) et les Français en France (voire au-delà). Certains, qui ne réalisent pas l’importance de cet homme dans l’histoire mondiale, qui n’ont probablement pas
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La Protection Du Patrimoine Culturel Au Maroc Et En France
SOMMAIRE INTRODUCTION. I. LE CADRE LEGAL. 1. LE MAROC. 2. LA FRANCE. II. LE CADRE INSTITUTIONNEL. 1. LE MAROC. 2. LA FRANCE. III. LA CONSTITUTION DES INVENTAIRES. 1. LE MAROC. 2. LA FRANCE. IV. CHRONOLOGIE DE POLITIQUE DU PATRIMOINE. 1. AU MAROC. 2. EN FRANCE. CONCLUSION. BIBLIOGRAPHIE. INTRODUCTION Les instruments juridiques nationaux et internationaux pour la protection du patrimoine culturel sont aujourd'hui suffisamment nombreux pour témoigner du souci des sociétés modernes d'assurer
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Les Différents Types De Régimes Démocratiques
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Expose.Docx Les Different Types De Regime Democratique Expose.Docx Les Different Types De Regime Democratique Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Société Soumis par: Lisle 19 avril 2012 Mots: 1207 | Pages: 5 ... e. En Grande-Bretagne où l’on professe la doctrine de la souveraineté du parlement, ce dernier est souverain. Il exerce un pouvoir législatif absolu avec comme caractéristiques:
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Différences Interculturelles Entre La France Et Les Pays Bas
Planning, regulating, and organizing are prevailing values in this culture. Punctuality is essential and expected in Dutch business culture, whether for business or social engagements. Openly showing impatience and insisting on asap is perceived by the Dutch as an indication that you have not planned properly. Their asap [z.s.m.] usually means: at your earliest convenience. If you know that you will be late for an appointment, be sure to phone ahead and give a plausible
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Droit Civil: les régimes spéciaux
PARTIE 2 – les régimes spéciaux. Pour pallier aux insuffisances du droit commun on emploie le régime spécial. Dans les hypothèses de dommages de masse, lorsque les victimes ont des difficultés à obtenir réparation. On va donc créer des régimes qui auront pour but de contourner les difficultés rencontrées. On va avoir des régimes de responsabilité sans faute ou sans causalité. Ces régimes spéciaux ne vont cependant pas déroger à tout. On se retrouve dans
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Le Championnat De France
Le championnat de France de football masculin, dénommé « Ligue 1 » (L1), est une compétition de football qui représente en France le sommet de la hiérarchie du football. La compétition se déroule annuellement sous forme d'un championnat mettant aux prises vingt clubs professionnels. Une saison du championnat commence en été et se termine au printemps suivant. La première journée de l'édition inaugurale se tient le 11 septembre 1932. Nommé « Division Nationale » lors
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Le Système De Retraite En France
Introduction En France depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, le système de retraite est un système par répartition avec un régime universel auquel est affiliés l'ensemble des français, (salariés du secteur privé et public, et les indépendants). Le système par répartition est particulièrement efficace quand le pays connaît une longue période de croissance des revenus du travail, une salarisation croissante et des taux d'intérêt réels faibles se qui était le cas dans la
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Régime Des Obligations
Fiches : régime des oblgations L’obligation conditionnelle et l’obligation à terme →point commun : anticiper l’avenir, on prête attention à un événement futur ATTENTION : condition : protéger quelqu’un contre un événement qui pourrait le priver de toute obligation (origine légale : droit de la consommation article 312-6 Code de la consommation) ATTENTION 2 : condition : élément incertain, affecte l’existence de l’obligation (exemple : acheter si obtention d’un prêt) s’oppose au terme : élément
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Régimes totalitaires
S’il est possible d’établir des similitudes dans l’avènement des régimes totalitaires c’est sur des bases idéologiques très différentes que ces Etats se sont installés. La grande similitude repose sur des pratiques identiques qui tendent au même but. En effet, les méthodes des régimes totalitaires tendent au même objectif : donner à la masse de la population une volonté collective, absorber l’homme sous tous ses aspects dans le tout idéologique (national, racial ou social), faire que,
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Projet de constitution
Le fait majoritaire sous la V°République Les auteurs du projet de Constitution ont imaginé la vie politique sous le nouveau régime de la V° République comme caractérisée par une lutte des partis analogue à celle des républiques précédentes. Même avec l’aide du scrutin uninominal à deux tours, les élections à leurs yeux ne parviendraient pas à dégager une majorité stable au gouvernement. Mais aux divisions attendues s’est substitué à partir de 1962, le fait majoritaire
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Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne
Introduction historique au droit Manuel : « Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale & moderne » Albert Rigaudière ~ Édition economica 4ème édition 2010 Introduction : Le cours va du 5ème siècle à 1789. Les historiens ont pris l’habitude de diviser cette période du 13eme siècle en 3 sous périodes : 1ere période : de la chute de l’empire Romain (Vème siècle), empire romain d’occident qui s’effondre sous le choc des invasions (barbares, du Nord et de
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Le droit de vote en France
Dossier d’histoire Programme : le droit de vote en France LOUISE WEISS ET LE DROIT DE VOTE DES FEMMES Comment a-t’elle participé à l’obtention par les femmes du droit de vote ? Pour se faire, dans une première partie, je présenterai Louise WEISS et les raisons de son combat, puis j’examinerai la façon dont elle s’est organisée pour mener ce combat et je conclurerai par l’acquisition du droit de vote. I. LOUISE WEISS ET LES
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Red Bull - en - France
Table des matières LA SOCIETE RED BULL GMBH………………………… 1.2. Historique………………………………………………………………………………… 1.3. Le produit phare ……………………………………………………………. 1.4. Red Bull sponsorise, Red Bull organise, Red Bull achète ……………………… 1.5. Stratégie générale …………………………………………………………………………. 2. ETUDE DE MARCHE (au niveau français ) …………………………………………. 2 Le marché de Red Bull…………………………………………………………… 2.3. La concurrence …………………………………………… ……………… 2.4. Analyse SWOT ……………………………………………………………….. 2.5. Bilan………………………………………………………………………………. 3. LA STRATEGIE MARKETING DE RED BULL ……………………………………… 3.2. Présentation du produit… …………………………………………………………… 3.3. Segmentation, ciblage et positionnement ………………………………………….
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Régime d’imposition du résultat de l’entreprise Bego Flore
Régime d’imposition du résultat de l’entreprise Le bénéfice dégagé par l’activité de l’entreprise constitue un revenu soumis à l’impôt. La personne imposable, les modalités de calcul de l’impôt et son paiement diffèrent selon : La forme juridique de l’entreprise ; L’option choisie par l’entreprise. BEGO FLORE est une Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée. Ce n’est pas l’entreprise qui existe juridiquement mais l’entrepreneur. Il n’y a donc aucune distinction entre le patrimoine de l’entreprise
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Existe-t-il des traits communs aux ≠ régimes de responsabilité du fait d’autrui ?
Existe-t-il des traits communs aux ≠ régimes de responsabilité du fait d’autrui ? Pb : Est-il nécessairement cohérent de traiter de la même manière des situations différentes ? I – Convergence Fondement homogène La responsabilité civile délictuelle du fait d’autrui constitue un régime autonome par rapport à la responsabilité du fait personnel. Elle a pour fondement l’article 1384 du Code civil qui indique en son alinéa 1er que l’on est responsable du dommage causé «
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La Constitution De La Société
La constitution de la société obéit à une procédure spécifique et à un certain formalisme. L'accomplissement de certaines formalités (Il) devant aboutir à la naissance d'une personne juridique dotée de certains attributs, droits et obligations suppose établi l’acte de société (I) dont il faut préciser le régime juridique avant d'étudier les sanctions dont est assorti le non respect des conditions requises (III). I- L'acte de société/ Si l'on devait donner la définition légale de la
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Comparaison Entre La Constitution Italienne Et La Constitution Française Qui, L'une Et L'autre, Affirment Que La République Est Une Et Indivisible
Sujet: Comparer la constitution italienne et la constitution française qui, l'une et l'autre, affirment que la République est une et indivisible À la fin du 19ème siècle, on dénombrait quinze Etats souverains dans le monde. Actuellement cent quatre vingt onze sont inscrit à l'ONU. Dans cette pluralité d'Etats, la distinction traditionnelle et fondamentale est celle de l'Etat unitaire ou Etat simple -caractérisé par un seul centre d'impulsion- tel la France et de l'Etat fédéral ou
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La séparation Des Pouvoirs Dans La Constitution Du 3 Septembre 1791
Référence bibliographique sur rapports entre théorie de Montesquieu et Consti Malin – Dictionnaire critique de la Révolution française (Flammarion, 1988), p.786 et s. Plusieurs historiens du XIXè siècle, notamment Michelet ou encore Quinet ont vu dans le régime établit par la Constituante une République de fait ayant conservé temporairement le Roi dans l'Histoire. Définition et présentation sujet : Cette Constitution est la première de l'Histoire française qui fut rédigée sous l'influence directe des Lumières et
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Les échanges de la France avec le reste du monde
Synthèse de documents Echanges Le dossier qui nous intéresse traite de la problématique des échanges de la France avec le reste du monde; échanges linguistiques, culturels et économiques. Nous suivrons l’évolution de ces échanges depuis l’apparition des lumières à nos jours et tenterons d’y ajouter une perspective pour l’avenir. Dans le domaine linguistique François Ferrandi démontre que l’usage de la langue française a été rendu international d’abord sur le plan diplomatique; ceci, explique t-il, pour
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Produire en France
Objectif de la séquence : Produire en France : Quatre types d'espaces d'activités : une zone industrialo-portuaire, un centre tertiaire, un espace agricole et une zone touristique ( dans le cadre de l'approche du développement durable , ces quatre études mettront en valeur les notions de ressources, de pollution, de risques et de prévention). Compétences du socle commun de connaissances et de compétences travaillées : Compétence 5 – culture humaniste Avoir des repères relevant du temps et de l’espace
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Special K Arrête Les régimes
La célèbre marque de céréales qui aidait les femmes à garder la ligne change de voie et se repositionne sur le bien-être et le plaisir, tout en retravaillant sa gamme. En remplacement de deux repas chaque jour, deux bols de Special K et la garantie d'assumer son maillot à la plage, c'en est fini. La marque, qui avait fait du régime son créneau et de ses célèbres programmes un bel outil de communication, a choisi
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