Histoire des institutions

Histoire des institutions

Table des matières

Table des matières        1

Introduction générale        2

Partie I. La construction de l’Etat monarchique        2

Chapitre I. Le développement progressif d’une souveraineté absolue        2

Section I. Une redéfinition préalable des rapports de légitimité        2

Section II. De la suzeraineté à la souveraineté        5

Section III. La tradition de la modération du pouvoir        12

Chapitre II. La renaissance des forces de désagrégation        15

Section I. Une résistance contractualiste diffuse        15

Section II. Une opposition parlementaire discontinue        16

Section III. La critique éclairée        18

Partie II. La Révolution et l’apprentissage constitutionnel (1789-1799)        19

Chapitre I. La rupture institutionnelle (1789-1792)        20

Section I. Les refondations de l’Etat        20

Section II. Les orientations des débats constitutionnels        22

Section III. La volonté de compromis de la Constitution de 1791        23

Chapitre II. Les hésitations constitutionnelles (1792-1799)        26

Section I. Les tentatives républicaines (1792-1795)        26

Section II. Le Directoire et la recherche d’un juste milieu (1795-1799)        30

Partie III. La refondation constitutionnelle (1799-1852)        32

Chapitre I. Le recours au césarisme politique (1799-1814)        32

Section I. Du 18 Brumaire à l’Empire        32

Section II. Le développement d’une monarchie impériale (1804-1814)        34

Section III. Le retour des forces de désagrégation        35

Chapitre II. De la Restauration à la Monarchie de Juillet (1814-1830)        36

Section I. La Restauration et l’émergence du parlementarisme (1814-1830)        36

Section II. Le développement du parlementarisme sous la Monarchie de Juillet (1830-1848)        41

Chapitre III. La démocratisation de la vie politique sous la deuxième république (1848-1851)        44

Section I. La refondation de la République        44

Section II. La Constitution du 4 novembre 1848        45

Section III. La difficile pratique des institutions        46

1. Introduction générale

- Pour comprendre les r de d et les mécanismes juridiques, il faut comprendre l’histoire.

- La jurisprudence, les usages et la coutume nécessitent un certain écoulement du temps

-Une institution (=instituo) signifie fonder et établir qqch

🡪 La famille est une institution privée mais il existe des institutions publiques (trésor public, armée, …)

🡪 Cette idée d’institution est défendue par la religion chrétienne

- Histoire des institutions publique permet de s’intéresser à une série de questions complémentaires.

🡪 Question de la justification du pouvoir : pourquoi le pouvoir est légitime ? La légitimité peut être mystique, démocratique, …

🡪 Question de la transmission du pouvoir : hérédité, élections, tirage au sort

🡪 Question des moyens du pouvoir : comment le pouvoir va gouverner ? le pouvoir peut agir au nom de la res publica, de la collectivité, il peut avoir une vision personnelle, … Les agents de l’état agissent- ils directement devant l’état ou sont-ils relativement autonomes ? Qui agit ? L’exécutif ou le législatif ?

🡪 Question des limites du pouvoir : implique la question du droit de la résistance à l’oppression.

- Le régime politique français est l’un des plus riche système européen (on a sur notre période 15 C°)

🡪 régime présidentiel, d’assemblée, parlementaire moniste ou dualiste.

🡪 Maurice Hauriou : l’instabilité est issue d’un mouvement de balancier, provoqué par la Révolution – qui a créer des cycles constitutionnel- ; après une période de franche démocratie (en 1792), se succède une période réaction autoritaire (amenant à l’arrivée au pouvoir de N. Bonaparte).

- Les nouvelles C° cherchent à répondre aux pb posés par les anciennes C° (un peu comme un jeu de domino)

- Aristote met en avant le nombre de gouvernants (pour distinguer les régimes politiques) : si une personne = monarchie, si on groupe = aristocratie, si multitude = démocratie

🡪 Il met aussi en avant l’exercice du pouvoir : monarchie = intérêt du plus grand nombre, aristocratie = vertue et démocratie = peuple. Mais la monarchie peut dériver en tyrannie, l’aristocratie en oligarchie, démocratie en ochlocratie

- La révolution français cherche la démocratie sans obtenir d’ochlocratie (rev fr de 92 va dériver en ochlocratie)

- Polybe observe la cité romaine et explique sa stabilité par un schéma nommé « la constitution mixte « 

🡪 Les romains ont dvp un système mixte et stable (aristocratique, monarchique et démocratique)

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