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Le régime parlementaire Allemande possède certaines base d’un régime rationalisé (I) mais ces principes se heurtent à des limites (II)

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Par   •  4 Novembre 2013  •  Commentaire de texte  •  1 158 Mots (5 Pages)  •  618 Vues

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 Le changement de plus en plus rapide du président en est un signe très visible, trois seulement de 1945 à 1987, mais dix depuis. Dans ces conditions, il est difficile d’atapter le parti aux défis nouveaux de formuler des projets clair et qui gardent une valeur pendant un certain temps » Extrait de l’alternance après les élections législatives d’Adolfe Kimmel. En effet Kimmel explique l’instabilité du régime parlementaire. Locke au XVIIème siècle avec l’ouvrage : traité du gouvernement civil ainsi qu’au XVIIIème siècle Montesquieu avec l’esprit des loi, théorisent la séparation des pouvoirs en employant la notion de collaboration des pouvoirs. On distingue dans la pratique, principalement deux types de séparation des pouvoirs : la séparation stricte des pouvoirs avec le régime Présidentiel (Etats Unis) ou l’exécutif n’est pas responsable devant l’assemblée et inversement. Ainqi que la séparation souple des pouvoirs, avec le régime Parlementaire. Le régime parlementaire est caractérisé par double dépendance du gouvernement devant le parlement qui peut le renverser, et du parlement devant le gouvernement, qui peut le dissoudre. C’est-à-dire tous régimes dans lesquels le pouvoir exécutif est formé de deux éléments distincts, un chef de l’Etat irresponsable et un cabinet responsable devant un assemblée qui peut être dissoute par lui ou par le chef de l’Etat. Le régime parlementaire est dite « dualiste » si le cabinet peut etre destituer aussi bien par le chef de l’exécutif qu’un assemblée. « Moniste » est si le cabinet est responsable seulement devant les chambres ou l’une d’elles. Ce type de règime repose sur la confiance accordée par le parlement au gouvernement responsable devant lui. Cette Confiance doit être accordé lors de sa Constituion. Un parlementarisme rationalisé est l’ensemble des procédures constitutionnelles par lesquelles le gouvernement s’assure la maitrise du pouvoir législatif et bénéficie de la confiance présumée du parlement. La loi fondamentale de la République fédérale d’Allemagne est imposée par les pays vainqueurs occupant l’Allemagne le 23 mai 1949. La loi fondamentale est la Constitution Allemande depuis. Elle est élaborée en réaction aux insuffisances de la République de Weimar qui favorisèrent l’avènement du nazisme. Elle accorde une importance particulière aux libertés fondamentales et instaure une forme fédérale de gouvernement. Cette loi fondamentale envisageait une réunification avec la République démocratique allemande, et instaure un régime parlementaire. Le Parlement fédéral se compose du Bundesrat et du Bundestag. Le Bundesrat est la chambre haute du parlement allemand représentant les Lander et composée de membres de leurs gouvernements. Bundestag est la chambre basse du parlementaire représentant le peuple et élue au suffrage direct.

Peu-on affirmé que ce règime à caractère souple est rationnalisé ?

Le régime parlementaire Allemande possède certaines base d’un régime rationalisé (I) mais ces principes se heurtent à des limites (II)

I) Les fondements du régime rationalisé Allemande.

A) Le mode de scrutin et l’investiture du chancelier

Le mode de scrutin favorise les partis de gouvernement et donc participe de la rationalisation du parlement en permettant d’obtenir des majorités stables, composées au plus de deux partis. En effet ne peuvent y être représentés que ceux qui ont obtenu plus de 5% des suffrages. Cela permet d’écarter tous les petites parties présentes. De plus l’article 63, Elles concernent l'investiture du Chancelier. Le Chancelier est, en principe, élu sur proposition du président et sans discussion, à la majorité des voix des membres du Bundestag. Lorsque cette majorité ne peut être atteinte, le Bundestag peut proposer lui-même un nouveau candidat et l'élire à la majorité

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