Citoyenneté
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DM: cas de l'entreprise MENCORNER
I) Analyse de la situation de l’entreprise 1) Les parties prenantes désignent tout groupement qui influence plus ou moins directement les décisions d’une entreprise. Elles peuvent être internes ou externes à celle-ci. Au niveau des parties prenantes internes de MenCorner, les salariés constituent une part importante. Ils permettent de faire
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Document de pré-qualification pour la passation d’un marché
DOCUMENTS DE PASSATION DES MARCHES Document de pré-qualification pour la passation d’un marché de Contrats pilotes pour la Gestion et Entretien des routes par Niveau de Service (GENiS) _________________ Publié le : Avis de pré-qualification No. : Appel d’Offres International No. : Employeur : La République de Madagascar Pays :
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Dossier De DGEMC: Le discernement de l’enfant comme condition de mise en jeu de sa responsabilité
Dossier de DGEMC Par Augustin BERNARD TLR Sujet : Le discernement de l’enfant comme condition de mise en jeu de sa responsabilité Sommaire : · Introduction · La responsabilité pénale et civile du mineur · Introduction Avant de répondre au sujet, nous allons définir les différentes notions de la problématique
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Dossier de droit
1ére année Moniteur Educateur DOSSIER DE DROIT Stage 2 Contexte de la situation Mathieu[1]1 est un jeune homme âgé de 15 ans, accueillit au sein du SESSAD[2]2 d’Autun depuis 6 ans. Il est intégré en classe ULIS[3]3 avec comme professeur réfèrente Mme PIGOT[4]1. Les parents de Mathieu sont séparés depuis
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Dossier de pratiques professionnelles
TABLE DES MATIERES INTRODUCTION 1 I. A la découverte du collectif 2 1. Instaurer une relation éducative avec des adolescents 2 II. Articulation entre collectif et proximité 5 1. Et la solitude dans la relation éducative ? 5 III. Au cœur d'un hôpital de jour 9 1. Une relation éducative
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Dossier Droit: les deux ordres de juridictions
GREGOIRE Sylvain Le 22/11/2013 Projet ATA DROIT Introduction La France connaît deux ordres de juridictions, l'un de droit commun pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d’infractions aux lois pénales : l'ordre dit judiciaire. Et l'autre pour régler les litiges entre l'Administration et les
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Dossier Economie Droit: l'entreprise Free, Quels sont les tendances de consommation ?
INTRODUCTION L'analyse du comportement du consommateur cherche à identifier les déterminants de ce comportement (besoin, motivations, attentes, critères de choix, etc...) en vue de permettre à l'entreprise de s'y adapter ou de les influencer dans une vision concurrentielle. On se situe dans uen perspective dynamique. Quels sont les tendances de
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Dossier ECP BTS esthétique: l'entreprise Passion Beauté
Saenger Anais DOSSIER D’ETUDE A CARACTERE PROFESSIONNEL Session 2012/2013 Sommaire I/ Observation de l’entreprise A/ Les grandes caractéristiques de l’entreprise Nature de l’activité Institut RM et Parfumerie RCS Forme sociétaire SARL N° de Siret 41787852700015 Code NAF 500LZ Convention Collective Parfumerie esthétique Statut juridique Indépendant affilié Chiffre d’affaire Ventes =
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Dossier étude Economie Droit: la Contrefaçon
Introduction : Dans nos sociétés développées, les échanges commerciaux se sont multipliés. Bien que la loi encadre ces échanges, la contrefaçon est un fléau en grande évolution. La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (notion de plagiat) sans
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Dossier power point pour cours d'info en aes
Syndrome d’Immuno Déficience Acquise,le Sexe et les riques TABLE DES MATIÈRES L’INTRODUCTION LA DECOUVERTE DU VIRUS LES BASES POUR COMPRENDRE LA MALADIE Qu’est que le vih Qu’est ce que le sida Quand faire le test QUEL SONT LES RISQUES ? V.I.H & S.I.D.A Risques et transmission LES MOYENS DE CONTRACEPTION
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DOSSIER PRESSE
DISTRI -Pour commencer la distribution de notre projet nous avons déterminé un mode de distribution: le court. Cela veut dire qu’Un seul intermédiaire se situe entre le producteur et le consommateur. C’est un choix qui va nous permettre de distribuer notre produit dans des petites boutiques afin de faire connaître
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Dossier PSE: stage dans l'entreprise La Halle Mode & Accessoires
CCF PSE épreuve sur dossier Date du stage : 03 aux 29 Novembre Session : 2014 SOMMAIRE : Partie 1 : Description de l’entreprise et prévention existante Partie 2 : Identification d’un risque et de ses effets sur la santé Partie 3 : L’analyse d’une situation professionnelle par l’approche par le travail
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Droit : L'adaptation De La Relation De Travail Par Le Droit négocié
Analyse de la situation : 1. Un accord collectif est un accord conclu entre un employeur et le délégué syndical en vue de fixer des règles relatives aux conditions de travail, à l'emploi ou aux garanties sociales des salariés. Le contenu de chaque accord collectif porte sur des aspects bien
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Droit à l'éducation.
Religion. La liberté des parents La pédagogie. Les parents de l’enfant, ne pouvant négliger la scolarisation de leur fils ou de leur fille, ont le droit de choisir entre différents styles de pédagogie pour leur enfant. La façon dont ils préfèrent que leur enfant soit instruit. Il y a donc
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Droit à l’oubli et protection de la vie privé
PATROUILLEAU Rémi – BTS CG Cas de droit Sujet : Droit à l’oubli et protection de la vie privé Après une rupture mouvementée, l’ex petit amie de Stéphanie a par dépit et vengeance a diffusé sur Facebook des photos violant son intimité et portant atteinte à sa réputation. Stéphanie lui
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