PR Traitement Des NC

Objectif : Cette procédure décrit le traitement des non conformités internes au centre.

Domaine d’application : Cette procédure s’applique

- Aux non conformités internes relevées dans l’application du système qualité centre et

des dispositions réglementaires.

- Depuis la détection d’une non application du système qualité centre ou des dispositions

réglementaires, jusqu’à la réalisation des actions correctives correspondantes.

Cette procédure ne prend pas en compte l’aspect vérification de l’efficacité et n’est pas

applicable pour les centres certifiés.Commentaires

Etape Responsable Document associé Commentaires

1 Personnel du

centre

FOR PR 89.041 /1 DETECTER L’ECART : Il peut s’agir d’une non application

du système qualité centre et/ou des dispositions

réglementaires.

2 Personnel du

centre

FOR PR 89.041/1 CODIFIER : Créer un numéro de chrono pour les fiches de

non-conformité (exemple NC/08/01 pour la 1 ère fiche de

l’année 2008) et reporter ce numéro sur le dossier

concerné.

3 Personnel du

centre

FOR PR 89.041/1 DECRIRE L’ECART constaté dans la partie A en précisant

l’origine de l’écart, l’impact, etc.

4 Responsable

centre et/ou

Responsable

Qualité

FOR PR 89.041/1 CORRIGER : Mettre en place rapidement une action pour

corriger l’écart constaté.

5 Responsable

centre et/ou

Responsable

Qualité

FOR PR 89.041/1 ANALYSER les causes de l’écart et définir si nécessaire un

plan d’action permettant de traiter la cause de l’écart et

éviter le renouvellement.

Veiller tout particulièrement à préciser pour chaque action

un responsable et un délai.

6 Personne(s)

concernée(s)

FOR PR 89.041/1 REALISER LES ACTIONS PREVENTIVES et noter la date

de réalisation effective.

7 Responsable

centre et/ou

Responsable

...