Sciences Economiques et Sociales
23 563 Sciences Economiques et Sociales dissertations gratuites 3 346 - 3 360
-
Cours Droit Civil Des Obligations: formation et effet du contrat
Droit Civil des Obligations : Formation & effet du contrat. Introduction générale : Le texte du droit des contrats est apparu en 1804, et a été modifié au fur & à mesure par le législateur grâce à la jurisprudence. Le droit des contrats n'est qu'une partie du droit des obligations.
2 871 Mots / 12 Pages -
Cours Droit Civil: Le Droit, fondements et caractères
Chapitre 1 : Le Droit, fondements et caractères : Intro : Section 1 : Fondements et caractéristiques du droit objectif : I/L e fondement de la règle de droit : A/ Les différents critères possibles comme fondement à la règle de droit 1) L'école du droit naturel : a) Le droit naturel classique : b)Le droit naturel moderne
5 982 Mots / 24 Pages -
Cours Droit Constitutionnel: le cadre de l'UE
Chapitre 1er : Le cadre institutionnel de l’UE - Dès la création de la CECA (1951) = Etats ont transféré une partie de leur compétences vers les institutions de l’UE, à la Commission Européenne, parlement européen et cour de justice. - Voir sur le livret les différentes institutions - D’autres
365 Mots / 2 Pages -
Cours Droit Du Travail
Droit du travail 19/09/13 Titre I : Introduction Le droit du travail va s'intéresser aux relations du travail : l'employeur et son subordonné. Les relations de travail qui ne sont pas du travail subordonné se déclinent selon deux formes : – Les activités purement bénévoles. On peut avoir une activité
9 940 Mots / 40 Pages -
Cours droit international public: les organistaions Internationales (OI)
DROIT INTERNATIONAL APPROFONDI (9.02.09) Il y a une présomption que les Organisations Internationales (OI) ont une personnalité juridique. La présomption s’écarte lorsqu’on a une preuve contraire. On l’a déduite de l’affaire du Comte Bernadoc (1949). Cette affaire fait admettre l’évidence à savoir que les OI peuvent bien être des sujets
10 130 Mots / 41 Pages -
Cours Droit Public: l'Etat
A l’examen : quelques questions de cours (bien apprendre le cours). Epreuve d’une heure. Pas de méthodologie particulière (pas de texte à commenter, pas de dissertation…). Le cours se suffit à lui-même (pas besoin d’acheter de livres). Droit public : droit respublica, cad où est l’Etat. Ca se dissocie du droit privé
9 631 Mots / 39 Pages -
Cours Droit: la règle de droit
§ 1. Il n’est pas rare qu’évoquant le droit, certains emploient l’expression de « science juridique ». L’expression ne doit pas tromper : cette matière n’a pas l’exactitude que le terme science permet de supposer. Tout bon juriste répond rarement par oui ou par non, la formule « ça dépend » débute nombre de ses
9 048 Mots / 37 Pages -
Cours Droit: les juridictions nationales
Deuxième partie : Les juridictions nationales Titre 1 : L’ordre judiciaire C’est un ensemble ordonné et hiérarchisé chargé de rendre la justice civile et pénale. Il se compose de ≠ juridictions et d’un personnel judicaire qui permet son fonctionnement. Chapitre 1 : Les juridictions de l’ordre judiciaire Ces juridictions se
13 276 Mots / 54 Pages -
Cours Droits Des Contrats
Droits des contrats /obligations Toutes les règles qui sont communes à tous les contrats. Ces contrats reposent sur une théorie générale et nous verrons comment s’articulent le droit avec les règles générales. Contrat : accord /convention entre 1 ou pls personnes qui s’obligent à donner/faire/à ne pas faire quelque chose.
3 061 Mots / 13 Pages -
Cours Du Droit Du Travail: la liberté syndicale
PLAN DU COURS Introduction général -Définition A-Historique et évolution du droit du travail B- Les sources du droit du travail C- Le domaine du droit du travail D-les caractères du droit du travail E- Les institutions de contrôle et de jugement Titre I- LES SYNDICATS PROFESSIONNELS ET LE DROIT SYNDICAL
9 645 Mots / 39 Pages -
Cours DUC: la détermination du prix de vente
Cours de DUC La détermination du prix de vente Le prix est une valeur numéraire attribuée à un bien ou à un service~ Le prix est fixé en fonction de contraintes internes et externes. Les contraintes internes: • Le cycle de vie du produit : lancement, croissance, maturité, déclin. •
955 Mots / 4 Pages -
Cours éco les acteurs de l'économie
Partie 1 : Fondement de l'économie Chapitre I : les acteurs et les grandes fonctions de l'économie Grands enjeux contemporains -chômage -dette -développement durable -inégalités -croissance (accumulation / renouvellement des capitaux de production) -marchés (fixation des prix) -BCE (Europe / euro) -monnaie (question monétaire) → Travail : flexibilisation du travail
4 705 Mots / 19 Pages -
Cours eco-gestion chapitre 1
CHAPITRE 1 – LE FONCTIONNEMENT DU MARCHE DU TRAVAIL A. LES CARACTERISTIQUES DU MARCHE DU TRAVAIL 1. La rencontre de l’offre et de la demande de travail Le marché du travail est le point de rencontre entre la demande de travail de la part des employeurs et l’offre de travail
1 375 Mots / 6 Pages -
Cours éco-l'investissement
Chapitre 3 : L’investissement. Section 1 : L’investissement, moteur de la croissance. * Sous-section 1 : Les effets dynamiques de l’investissement. L’investissement est une composante de l’offre. Il agit sur le capital. Un investissement modifie les conditions de la production mais il est également une composante de la demande. →
2 838 Mots / 12 Pages -
Cours economie
Initiations au marché financier 1. Bourse et marché financier : 1.1. Définitions et présentation générale du MF Le MF englobe 3 types de marché subdivisés : Le marché interbancaire réservé aux banques = marché à court terme du MF Le marché monétaire est un marché de financement à court terme
2 433 Mots / 10 Pages