Sciences Economiques et Sociales
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Objet D'étude : La Contrefaçon
Le Contrefaçon La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Ci-dessous je vais vous expliquer qu'est-ce que la contrefaçon, l'impact qu'il a et les peines encourue . Problématique : Comment stopper ce fléau qui menace les entreprises ? Plan de l'objet d'étude : II- Développer 1.
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Objet D'étude : Un expert automobile indépendant belge peut-il travailler librement en France.
ÉTUDE N° : 1 Académie : Établissement : Nom : Prénom : Classe : Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte économique de l’activité professionnelle • Le cadre juridique de l’organisation sociale • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesse • L’organisation des
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Objet D'étude Aprrentissage
OBJET D’ÉTUDE : LE CONTRAT D’APPRENTISSAGE INTRODUCTION : Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail conclu entre un salarié (l’apprenti) et un employeur (l’entreprise). Son but est de permettre à un jeune de suivre une formation générale, théorique et pratique pour obtenir une qualification professionnelle obtenue par un diplôme
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Objet D'etude CONTRAT DE TRAVAIL
OBJET D’ETUDE - CONTRAT DE TRAVAIL DOCUMENTS Rupture du contrat de travail : la réforme Braillard votée : Le député PRG du Rhône a réussi à faire adopter ce jeudi matin par l'Assemblée Nationale une proposition de loi, cosignée avec Roger-Gérard Schwartzenberg. Elle vise à réduire les délais d'étude, par
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Objet D'étude Discrimination à L'embauche
Introduction Un employeur est libre d'embaucher le candidat de son choix mais il doit le faire en fonction de critères professionnels et non en se basant sur des critères d'ordre personnel extérieur au travail. Pour préserver les intérêts des salariés, la loi encadre de manières très strictes le principe de
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Objet D'étude Eco Droit Le Recrutement
INTRODUCTION Le bizutage est un ensemble de pratiques, épreuves, traitements ritualisés et imposés, destiné à symboliser l'intégration d'une personne au sein d'un groupe social particulier : étudiants, militaires, professionnels, etc. Ce genre de pratiques a souvent fait l'objet de l'attention des médias, suite à des incidents, ou plus simplement de
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Objet D'étude Ecodroit Non Discrimination
Sentence : Jugement rendu par des juges, par des arbitres, par une assemblée. Magistrat : Fonctionnaire ayant une autorité judiciaire, civile ou politique. Stage de citoyenneté : proposé par la justice dans le cadre d'une réponse pénale, réunit des adultes et des jeunes pour une meilleure prise de conscience de
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Objet D'étude Économie - Droit
fiche de lecture d’un document internet Titre du document : Soupçons d’entente sur le prix des livres numériques Source : L’Expansion.com Date de parution : 7 décembre 2011 Article La Commission européenne a annoncé avoir ouvert une procédure à l’encontre d’Apple et de cinq éditeurs internationaux pour déterminer s’ils ont cherché à restreindre
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Objet D'etude Economie Et Droit
DU BON USAGE D’INTERNET AU TRAVAIL Partie : L’utilisation d’Internet sur son lieu de travail Thème : Du bon usage d’Internet au travail Axe de réflexion : Connaissances mises en œuvre : Objectif de l’étude : L’'utilisation personnelle d'Internet au travail, Des droit au respect de la vie privée et
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Objet D'étude En Droit : Le Statut Juridique De L'entreprise
Nous allons vous parler dans cette étude des différents statuts juridiques des entreprises. Le statut juridique est un ensemble de textes mentionnant les caractéristiques et les règles de fonctionnement d’une société. Nous chercherons donc à savoir quels sont les principaux statuts juridiques et comment les choisir. Nous commencerons par découvrir
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Objet D'etude La Contrefacon
La Contrefaçon 1) Introduction La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une
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Objet D'étude La Contrefaçon
• Quoi ? = Les faits Qu’est-ce que c’est ? Les différents types, sortes, formes ?. • Qui ? = Les différents « acteurs » – Les personnes concernées Qui fait ? Qui subit ? • Où ? = Le lieu À quel endroit ? Quel est le milieu ?
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Objet d'étude la contrefacon et ses consequences
OBJET D'ÉTUDE 2 de Terminale: LA CONTREFAÇON ET SES CONSÉQUENCES SOMMAIRE Page 3 : Introduction Page 4 : Les moyens de lutte Page 5 : Étude d'un cas de contrefaçon Introduction : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir
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Objet D'etude La Reglementation
Une publicité est une activité ayant pour but de faire connaître une marque, d'inciter le public à acheter un produit, à utiliser tel service, etc. ; ensemble des moyens et techniques employés à cet effet. Or, on distingue deux type de publicités, qui sont la publicité comparative et trompeuse. Néanmoins, les
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Objet D'étude le marché
Thème: Le marché et le principe de la concurrence. Objectif: Comment doivent évoluer les coopératives agricoles pour faire face a la concurrence ? Sources: -Invivo-group.com -Pwc.fr -Coopdefrance.coop Léo Prunet TTCO Introduction: L’année 2012 a été proclamée l’année internationale de coopératives par les Nations-Unies qui reconnaissent l’intérêt du modèle de fonctionnement
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