Sciences Économiques
19 672 Sciences Economiques et Sociales dissertations gratuites 19 336 - 19 350
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Tva Collectée
TVA COLLECTEE 1) La Base d’imposition A) La règle générale La TVA collectée frappe les ventes de biens ou de services des entreprises. Base taxable = Prix de vente HT + frais accessoires – réductions commerciales ou financières La base d’imposition est déterminée sans tenir compte de l’échelonnement du paiement.
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TVA Collectée
TVA COLLECTEE 1) La Base d’imposition A) La règle générale La TVA collectée frappe les ventes de biens ou de services des entreprises. Base taxable = Prix de vente HT + frais accessoires – réductions commerciales ou financières La base d’imposition est déterminée sans tenir compte de l’échelonnement du paiement.
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TVA COLLECTEE
TVA COLLECTEE 1) La Base d’imposition A) La règle générale La TVA collectée frappe les ventes de biens ou de services des entreprises. Base taxable = Prix de vente HT + frais accessoires – réductions commerciales ou financières La base d’imposition est déterminée sans tenir compte de l’échelonnement du paiement.
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TVA Et Ses Principes
SOMMAIRE Sommaire :…………………………………………………………………………………………………..………………pages 2 à 4 Index alphabétique……………………………………………………………………………………………………….pages 5 à 7 INTRODUCTION 1-Le contexte de l’instauration de la TVA en 2009……………………………………………………………page 8 2- Les mécanismes de la TVA, impôt à « paiement fractionné »……………….…………………..page 9, 10 3-Qui supporte la charge de la TVA ?...................................................................................page 10 4-La TVA va-t-elle entraîner une
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TVA Maroc
Au Maroc, le régime applicable par défaut est le régime d'encaissement. L'entreprise peut demander auprès de l’administration fiscale l’assujettissement par le régime de débit. Sous le régime du droit commun (encaissement), la tva n’est exigible qu’au titre du mois de l’encaissement des créances, donc les sociétés n’effectuent pas des avances
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Type De Certification En Qualité
1. La reconnaissance des systèmes de management Un signe de reconnaissance de la qualité d’un système de management est un repère qui atteste que l’organisation interne d’une entreprise est conforme aux exigences d’un référentiel. En matière de reconnaissance de la qualité des systèmes de management, il existe 2 types de
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Type de fournisseurs de services
c'est l'employeur qui est responsable des personnes non patentées, on général si la prestations de ces personnes est superieure a 5000dh par votre société doit declarer le prestatire dans cnss mais s'elle est inférieure a 5000dhs par l'employeur doit prendre photocopie de CIN du prestataire et de lui préparer l'ordre
325 Mots / 2 Pages -
Type de marché
Synthèse de l’appel d’offre public Type de marché : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Date de dépôt du présent avis : 13 février 2015. Mandataire : Transamo STIF Bénéficiaire : STIF Type de demande : Service de publication et d'impression Objet de la demande : Dans
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Type de prélèvement redistributif
Les prélèvements participent à la redistribution dans le sens où ils permettent de réduire les inégalités de revenus : on les appelle prélèvements progressifs, car leur taux augmente proportionnellement au revenu ou au patrimoine des assujettis. L’exemple type de prélèvement redistributif est l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP)
325 Mots / 2 Pages -
Type de prix
Typologie des prix[modifier | modifier le code] Selon l'objet concerné, le périmètre et la méthode de détermination du prix varie. On rencontre ainsi différentes sortes de prix : le prix d'achat ; le prix de vente, qui indique le prix auquel un commerçant déclare être disposé à céder la chose
834 Mots / 4 Pages -
Type De Synthèse Pour Tpe
Cette année de TPE fut très enrichissante, sur de nombreux points. Le sujet qui fut long à trouver en début d’année, s’est révélé très intéressant. En cela, les TPE sont une structure privilégiée. Elles permettent en effet de concilier autonomie, recherche documentaire et mise en relation avec des personnes spécialisées.
513 Mots / 3 Pages -
Types Communication
TYPES, STRATEGIES ET ENJEUX DE LA COMMUNICATION Les enjeux et les stratégies de la communication, un rappel des notions de 1ère STG qui peuvent faire l’objet de questions dans l’étude de cas. Ne faites pas l’impasse sur les cours de 1ère. 1. Les différents types de communication • La communication
219 Mots / 1 Pages -
Types D'arguments Pour Convaincre Ses Prospects
Quels sont les types d’arguments pour convaincre ses prospects ? Publié le 14 January 2009 - Thème Promotion, Vente. Que cela soit lors d’une vente en face à face, via une annonce Google Adwords, pour le titre d’un billet de blog, sur les affiches pour les soldes… il faut savoir
1 060 Mots / 5 Pages -
Types d'inflation
Question n° 54 : Après avoir défini les divers types d’inflation, indiquez les politiques permettant de les contrer. A l’heure de la mondialisation, tous les pays se mobilisent pour rendre leurs économies nationales concurrentielles. Or cette dernière variable souligne l’importance des prix, principal facteur très prisé pour attirer ou conserver
642 Mots / 3 Pages -
Types de co-branding
Objectifs Le co-branding est un partenariat de marques entre 2 ou plusieurs fournisseurs dans le cadre d'une opération commerciale ou publicitaires. Exemple : La marque de lave-linge Brandt préconise l'utilisation de la marque de lessive Skip et offre des échantillons à ses acheteurs. L'objectif de l'accord du co-branding est de
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