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Les paradis fiscaux

TD : Les paradis fiscaux. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  12 Octobre 2017  •  TD  •  1 020 Mots (5 Pages)  •  419 Vues

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Les paradis fiscaux

INTRO :

 Un paradis fiscal est un territoire sans fiscalité ou à fiscalité très basse comparé aux niveaux d'imposition existant dans les pays de l'OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques,  organisation internationale d’études économiques, dont les pays membres — des pays développés pour la plupart — ont en commun un système de gouvernement démocratique et une économie de marché).

L'OCDE  a donner 3 critères pour définir un paradis fiscal :

  • niveau d'imposition bas
  • manque de transparence
  • un manque de cooperation des pays pour donner des informations, sur les particuliers, les clients,les propriétaires des sociétés... etc. (Les Etats ne peuvent pas savoir exactement ce qui leur échappe en terme d'argent. )

Ce sont en fait des petits Etat ayant peu de ressource, et une faible capacité de production. On peut distinguer les paradis fiscaux fréquenter par de riche propriétaire pour fuir la fiscalité, donc à visé résidentiel, et  pour le blanchiment d'argent ou pour voir ses bénéfices cachés et non taxés.  l'exemple le plus proche ici est monaco, ou les personnes vont pour résidé et pour profiter de la fiscalité basse.

Concrétement, l'attractivité des paradis fiscaux se fait sur 3 points :

  • l'opacité: c'est à dire qu'il n'y a aucune information a fournir aux banques sur la provenance de l'argent qu'on y dépense, donc une astuce très simple pour le blanchiement d'argent.
  • La fiscalité : pas d'impot, ou des impots très bas comparé aux pays de l'OCDE, qui est un avantage à la fois pour les particuliers mais aussi pour les entreprises.
  • Les sièges sociaux d'entreprises qui s'y installent pour y rapatrier les bénéfices qui sont alors biens plus intéressant que si ils étaient déposés dans les pays ou l'activité est réalisé.

On va tenter de vous faire mieux comprendre ce que sont les paradis fiscaux avec 3 actualités en traitant.

I Les 2 Premiers articles:

Je vais vous présenté deux articles sur les paradis fiscaux, qui aujourd’hui le gouvernement mène une lutte considérable avec l’OCDE contre les paradis fiscaux. L’OCDE signifie organisation de coopération et de développement économique. Ces articles, l’un sur l’expresse et l’autre sur le site des paradis fiscaux. Ces articles parlent du faite qu’aujourd’hui les paradis fiscaux s’accumulent et s’enrichissent aussi partout dans le monde et même en Europe. Le président Hollande et l’OCDE prennent le relais et relance une discussion en 2013 sur la lutte contre les paradis fiscaux. La France établie, actualise en 2013 une liste des 3 pays qui y ont intégrés et sont considérés comme non coopératifs au regarde de la transparence et de l’échange d’information matières de fiscalité. Le gouvernement français ne lâche pas prise, il ajoute trois pays dans sa liste noire personnelle quia été actualisé le jeudi au journal officiel LCP. Qui sont : les Bermudes, jersey et les BVI sont les îles vierges britanniques. Font  leurs apparitions. Aujourd’hui pour couvrir leurs arrière, le gouvernement français établie une liste noire des paradis fiscaux change année à la «française». Cette liste permettra de justificatif en un moment de crise, ou leur action et leur manque (total) de performance dans l’année. Cette liste permettra des désigné des coupables, toute en sachant que les paradis fiscaux  hébergent des activités illégales. Exemple les fraude fiscal ou de l’argent sal ou volé. A ce sujet, au printemps dernier le président Hollande à annoncé qu’il n’hésiterait pas a considéré comme paradis fiscaux tout pays refusant de coopérer avec la France. Pour la France le placement sur liste noire s’accompagne avec des lourdes taxes sur les échanges. Cette article montre que les paradis fiscaux est le moteur de l’économie actuel. Si on les supprime, les grandes entreprises devront licencier en masse et il aura un manque d’optimisation fiscal. C'est-à-dire que les Entreprises ne pourront pas investir plus et aussi ne pourront pas se développée d’avantage. Aujourd’hui, les paradis fiscaux sont de plus en plus accessibles par le biais d’internet c'est-à-dire qu’ils ont des conditions avantageuses offertes par ces pays. Il ya quelques années, Margareth tacher  encourager les placements sur les fiscalités offshore : les paradis fiscaux les plus recommandé par les BVI mais depuis la crise financière qui a touché l’Europe, il n’accepte plus de coopéré de façon transparente depuis 2012. Mais sur cette carte vous pouvez remarquer le paradis fiscaux qui sont dépendant d’un état, «  comme BVI » et ceux qui sont indépendant.

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