Compte Rendu: Contrefaçon
Commentaire de texte : Compte Rendu: Contrefaçon. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar lea.marsaoui • 29 Mars 2014 • Commentaire de texte • 284 Mots (2 Pages) • 605 Vues
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Art / Contrefaçon
Contrefaçon
Compte Rendu: Contrefaçon
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Soumis par: whitenigga 16 mai 2013
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Mots: 204 | Pages: 1
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OBJET D'ETUDE : LA CONTREFACON
Sujet de l'étude :
La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale.
Problématique :
Quelles sont les impacts de la contrefaçon sur le plan économique et financier et comment les entreprises et la loi réagissent sur ce problème ?
Annonce du plan :
La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale.
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