Caisse de compensation
Thèse : Caisse de compensation. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Ilyasse Quortobi • 13 Juillet 2015 • Thèse • 12 290 Mots (50 Pages) • 1 546 Vues
[pic 1]
Département : Gestion
[pic 2]
Projet de fin d’études[pic 3]
Réalisé par : BENHACH Youcef
Encadré par : Mr. BENNOUNA Hicham
Membres de jury :
M. Sâad Benbachir (PES à la FSJES de Rabat AGDAL)
M. Mohammed El Haddad (PES à la FSJES de Rabat AGDAL)
M. Mohamed Lahbous (PES à la FSJES de Rabat AGDAL)
Année Universitaire 2013-2014
Remerciements
En préambule à ce travail, je souhaite adresser tous mes remerciements aux personnes qui m’ont apporté leur aide et qui ont ainsi contribué à l'élaboration de ce présent rapport.
Tout d'abord Monsieur BENBACHIR Saad, responsable de notre master, et monsieur BENNOUNA Hicham pour l'aide et le temps qu'il a bien voulu me consacrer et sans quoi ce travail n'aurait pas vu le jour.
Enfin, j’adresse les plus sincères remerciements à mes parents, à l’ensemble des professeurs du master, et, tous les amis qui m’ont toujours soutenu et encouragé au cours de la préparation de ma soutenance.
La liste des abréviations
ABREVIATION | SIGNIFICATION |
ASMEX | Association Marocaine des Exportateurs |
FNBT | |
INDH | Initiative Nationale pour le Développement Humain |
KDP | Kecamatan Development Program |
OPEP | Organisation des pays exportateurs de pétrole |
ONICL | Office Nationale Interprofessionnel des Céréales et des Légumineuses |
ONTS | Office National du Thé et du Sucre |
RAMED | Régime d’Assistance Médicale |
SAMP | Subvention Annuelle Moyenne par Personne |
SCP | Société Chérifienne de Pétrole |
SAMIR | Société Anonyme Marocaine de l’Industrie de Raffinage |
ADF | Augmented dickly fuller |
Sommaire
Remerciements……………………………………………………………………………..2
Tableau des abréviations…………………………………………………………………..3
Sommaire…………………………………………………………………………………...4
INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………5
Partie 1 : Les fondements de la caisse de compensation ………………………………...7
Introduction de la première partie…………………………………………………………...8
Chapitre 1 : Description du système de subvention au Maroc…............................................9
Section 1 : Définition, mission et objectif………………………………………………….10
Section 2 : Historique du système de subvention au Maroc …………………….................13
Chapitre 2 : Aspect de la caisse de compensation au Maroc ………………………………19
Section 1 : Situation actuelle de la caisse de compensation ……………………………….20
Section 2 : Evolution de la charge de compensation des produits subventionnés …………22
Partie 2 : Le système d’indexation partielle face à l’évolution des prix des produits pétroliers …………………………………………………………………………………...25
Introduction de la deuxième partie………………………………………………………….26
Chapitre 1 : L’indexation partielle pour faire face à la volatilité des prix de certains produits pétroliers……………………………………………………………………………………..27
Section 1 : Fondement du système, mécanismes, et mode de calcul………………………...28
Section 2 : Modélisation du prix du baril de pétrole brut par rapport au cours de change USD/MAD…………………………………………………………………………………..30
Chapitre 2 : Aperçu des expériences internationales en matière de réforme des subventions….40
Section 1 : Expériences internationales (Brésil/Pérou/Turquie………………………………41
Section 2 : Expériences marocaines………………………………………………………...45
CONCLUSION GENERALE…………………………………………………………… .47
Bibliographie………………………………………………………………………………..49
Introduction générale :
Depuis son instauration[1] au Maroc et jusqu’à aujourd’hui, la caisse de compensation a joué un rôle primordial dans la stabilisation des prix des produits de base et le maintien du pouvoir d’achat des consommateurs. Mais aujourd’hui, après la crise économique et financière[2] qui a touché la sphère économique mondiale, cette dernière pèse de plus en plus lourd sur le budget de l’Etat, suite à l’envolé des prix de matières premières et énergétiques en particulier.
Les dépenses dites sociales c’est-à-dire celles destinées à la réduction des inégalités sociales sont d’une grande importance puisqu’elles visent la correction des déséquilibres sociaux qui peuvent nuire à la stabilité économique et sociale du pays.
La caisse de compensation participe essentiellement à la stabilité des prix des produits de première nécessité, elle a opéré des transferts de subventions à divers secteurs d’activités à savoir, les producteurs des céréales, les minotiers, les entreprises sucrières les entreprises de raffinages et de distribution des hydrocarbures, sachant que l’Etat adopte des politiques de subventions qui se traduisent par des aides aux individus, ainsi qu’aux entreprises pour les encourager à investir. Mais ces interventions ont un impact financier important sur le budget de l’Etat et il n’en demeure pas moins qu’elles a un impact social d’une grande importance.
...