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Caisse de compensation

Dissertation : Caisse de compensation. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  6 Juin 2017  •  Dissertation  •  745 Mots (3 Pages)  •  724 Vues

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Comment fonctionne la caisse de compensation

La caisse de compensation consistait à financer les autres produits de base grâce à ces recettes sur les hydrocarbures

Et les taxes sur des prix bas permettaient excédents, celle-ci était alimentée par les recettes sur les produits pétroliers pour la première fois la caisse de compensation devint un déficitaire tous cela a cause de la hausse brutale des prix du pétrole.

Jusqu'à 1995, fonctionnait un système de prix stable des produits pétroliers fonction du coût du raffinage, il existe un contrôle du dossier des charges d’exploitation s’effectuant annuellement pour les raffineries, et en ce qui concerne les sociétés de distribution, il y avait une régularisation mensuelle calculée sur la base de la quantité livrée a la consommation

Depuis 1995, ce système est changée totalement il a était remplacé par une indexation sur le marché international des produits raffinées, et dé la les raffineries peuvent aussi effectuer un prélèvement, par contre les sociétés de distribution restent tributaires de la caisse de compensation.

La subvention du gaz butane ce fait à partir du prix des carburants, et comme cette dernière est élevée alors les recettes de la péréquation sont insuffisantes.

Les sociétés gazières s’estiment toujours  lésées car la différence due aux ces sociétés est suavement versée retard par la caisse de compensation.

La subvention du gaz butane est très importante pour la majorité des ménages si l’on considère qu’elle maintient le prix de la grande bonbonne à 40dh au lieu de 140 Dhs en cas de décompensation.


Il y a plusieurs type de compensation, en prends le cas du gaz butane, dont la consommation est totalement importé, la caisse de compensation à pour objectif de payer la différence entre le prix d’importation et le prix de vente fixé sur le marché local.

Le mécanisme change pour le sucre et les farine puisque la consommation de ces produits est satisfaite en partie par des importations


A quoi sert la caisse de compensation

Que vous soyez pauvre ou riche, vous êtes subventionne tous de la même façon, puisque l’état se changeant de payer la différence des produits subventionnées comme le sucre, le pain, les huiles alimentaires, les produits pétroliers sans oublié les bonbonnes de gaz butane, et de la on remarque que plutôt les riches qui bénéficient le plus des subventions des produits que les pauvres plutôt a la classe moyenne.

Donc cette méthode ne fait pas distinction entre les pauvres , les riches et la classe moyenne, une grande partie des ménages de la classe moyenne compte sur les subventions des produits alimentaires, permet un exemple simple qui explique cette péréquation, ‘ les riches bénéficient de 40% des subventions alimentaires, par contre les population les plus pauvres ne reçoivent que 10% des subventions et le reste 50% des subventions visent la classe moyenne avec un revenu mensuelle supérieure à 20000 dhs pour mieux comprendre, les ménages qui représente moins de 2,5 de la population marocaine bénéficient de prés de 3 milliards de dhs, et le restent vont aux ménages avec un revenus mensuels inferieurs à 20000dhs, il faut ajouter que le restaurants, les pâtisseries bénéficient eux aussi de cette subvention

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