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Aide Bts Muc1 Devoir D'économie L'industrie Et Le marché Auto Francais.

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Par   •  2 Mars 2014  •  379 Mots (2 Pages)  •  738 Vues

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2009 renaîtrait de ses cendres sous une forme un peu différente, selon France Inter. Pour l'heure, aucune confirmation officielle n'a été publiée. Mais une annonce du gouvernement pourrait intervenir le 20 septembre, à l'occasion de la conférence environnementale. Cette fois, elle concernerait les achats de véhicules d'occasion, alors que sa petite soeur était réservée aux voitures neuves afin de doper les ventes de l'industrie automobile, tout en donnant un coup de pouce à l'écologie au passage..

L'objectif affiché est cette fois tout à fait différent. Cette nouvelle mesure entrerait dans le cadre de la fiscalité verte afin de faire sortir du circuit des véhicules anciens et polluants pour les remplacer par des modèles plus récents et moins nocifs pour l'environnement.

Après avoir exclu l'année dernière le retour d'une prime à la casse, le gouvernement avait évoqué un projet de «prime de conversion» en début d'année. Celui-ci visait à détourner les Français des véhicules diesel, aujourd'hui plébiscités par près de 80% de la population, dont les impacts néfastes sur la santé et l'environnement ne cessent d'être dénoncés. Les véhicules diesel rejettent moins de CO2 mais davantage de particules fines et d'oxydes d'azote (NOx), bien plus nocifs.

Une mesure particulièrement onéreuse pour l'Etat

La réussite de cette nouvelle version de prime à la casse dépendra donc des critères et conditions sous lesquelles elle pourra être utilisée. «Pour être efficace, il faudrait qu'elle cible uniquement les véhicules diesel et que les bénéficiares achètent alors un véhicule essence, analyse Guillaume Sainteny, maître de conférence à Polytechnique et auteur d'un «Plaidoyer pour l'écofiscalité». Ce qui aurait du sens, ce serait de coupler cette prime avec une augmentation du prix du diesel.» Une mesure qui aurait le mérite de contribuer au financement de la prime à la casse, onéreuse pour l'Etat.

En 2009, elle avait coûté plus d'un milliard d'euros. Une partie des dépenses avait été couverte par les recettes supplémentaires de TVA, induites par l'explosion des ventes automobiles. Mais par rapport au chiffrage initial de 220 millions d'euros, la mesure, qui avait bénéficié à plus d'un million de Français, s'était avérée particulièrement coûteuse.

A seulement dix jours du début de la conférence environnementale où cette nouvelle prime à la casse pourrait être détaillée, cette annonce ne devrait pas manquer de susciter des réactions. Et des controverses.

prime a la casse

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