Economie de la santé

SEANCE 1 : INTRODUCTION

Comprendre le système de santé. Que change-t-on par rapport aux autres. OMS déclare que le système de santé Français est le meilleur au monde

• Sommes-nous le meilleur syst de santé ?

Il n’existe aucun système de santé idéal mais pq ? Aucun syst de santé au monde n’est capable de répondre à l’intégralité des  besoins d’une population donnée. Il y a forcément un moment ou une autre des laisser pour compte à ‘intérieur d’un système de santé. Il y a des syst qui se sont construit historiquement leur histoire local (syst d’inspiration nordique par exemple où veille tradit0 de protection locale, syst de l’Europe du Sud qui sont des syst d’acquisition récente (à partir des années 1980) donc syst bcq plus tardif et puis syst intermédiaire comme la France/Grand Bretagne qui se construisent après la SGM cpdt universalisation du syst de santé va se construire à partir de 1942 en GB mais en vérité se construisent comme il faut après 1945. Le système allemand pas universel au début, il se construit plus tôt qu’ailleurs, mais bcq de laisser pour compte.

Les syst de santé se construisent comme ils peuvent au cours de l’histoire mais aucun n’est meilleur que l’autre. La France seul pays qui reste constant et qui ne va jamais réformer son système, toujours le même depuis la fin de la SGM tel qu’il a été pensé par de Gaulle et le gvrnmt de l’époque.

On a tendance à dire que le syst de santé français = héritage entre le système GB (Beveridge) et allemand (Bismarck). Syst Corporatifs car il y a un Régime générale et des régimes spécifiques (30 régimes spécifiques). Régime gral correspond à 80% des dépenses mais en réalité autour des 76%. Les régimes spécifiques ont leurs spécificités propres qui correspondent au syst Bismarckien qui correspondent à des corps de métiers spécifiques.

Attention : ne pas confondre Caisse et régime

Ex Régimes spécifiques :

• Régime des agriculteurs : régime agricole
• Régime des Cheminots : régime avec des avantages sociaux par rapport au Régime général. A l’époque être cheminots était un métier pénible donc régime spécifique très tôt justifiant de la pénibilité de leur travail.
• Régime des artisans/commerçants
• Régime des mineurs (pour ceux qui étaient dans la mine) sauf que la dernière mine a fermé dans les années 1980. Ils ont des hôpitaux qui leurs sont dédiés, des pharmacies également. Ils ont des droits sup car pris en charge à 100% sans avoir besoin d’une assurance complémentaire/ a peu près 100000 aujourd’hui qui ont le droit à ce régime surtout avec le « ayant-droit »
• Régime EDF : ressortissants EDF qui ont des soins gratuits
• Régime pour les clercs de notaire
• Régime pour les salariés de l’industrie tabatière

Il y a parmi ces régimes des régimes qui créent du déficit/ déficitaires comme le régime des mineurs ou encore le régime agricole car de moins en moins de cotisants et de plus en plus de dépenses. En fin de compte pour combler ce déficit ce sont les salariés du régime général qui comble le déficit en distribuant des ressources à certains régimes spéciaux (= transferts entre les régimes qui représente un transfert autour de 17 milliards d’euros pour la santé).

• Comment expliquer existence de ces régimes spécifiques ? Pourquoi aucune remis en cause de ce choix ?

De gaulle demande un système de santé universelle comme celui des britanniques donc toute personne présente sur le territoire peut se faire soigner (ex : polémique migrants). On est dans une économie de guerre en 1940 donc c’est pourquoi on met en place ce syst. On prend en charge les personnes pour pouvoir les soigner et les remettre au front, on est dans un syst de réparation des gens pour qu’ils soient de nouveaux sur pieds et puissent faire la guerre. Cpdt de gaulle met en place ce syst SANS prendre en compte le principe de présence sur le territoire et ensuite vers les années 1960 avec la crise de la main d’œuvre qu’on fait venir des étrangers qui créent le problème de migrations.

Il existe sur le territoire national une multitude de caisse de secours mutuelles et de gaulle leur demande d’assurer la mise en place du syst de santé et l’aider à construire se syst de santé pour tous ; 758 Caisse mutuelle sont retenues parmi les milliers sur le territoire pour mettre en place le syst de santé.

Le territoire construit au bout de plusieurs années, automatisation du syst d’assurance maladie en caisse nationale d’assurance maladie donc certaines caisse mutuelles ont réagi et ont demandées de continuer d’exercer et c’est pourquoi on a les régimes spéciaux et les autres caisses mutuelles sont devenues les mutuelles de nos jours qui prennent en charge un complément sur le régime générale.

CSQ : Les caisses devenus des acteurs publics et les régimes spécifiques ont réussi à se démarquer et certains ont continué en assurance complémentaire.

Ces choix historiques de régimes spéciaux (régime cheminots, etc...) n’ont jms étaient mis en cause alors que tous les autres syst se sont réformés notamment la G-B qui s’est le plus réformé.

Objectif universalité :

Intérêt économique car universalité (assurance publique/ obligatoire) syst bcq moins chère à gérer qu’un syst qui se colle aux individus. Frais de gestion en France autour de 7% alors que système pas universelle (assurance privée) autour de 35% des dépenses. Donc syst universelle bcq moins couteux à gérer et bcq plus simple qu’un syst discriminant

• Donc économie de gestion avant tout, simple économie financière

Le souci de l’universalité est : comment maitriser les dépenses de santé qui passe d’abord par le travail de la limitation des frais de gestion.

NB : Grande question de nos jours sur l’environnement et non la maitrise des dépenses de santé, et les dépenses de santé.

Sous de Gaulle le ministère de la santé dépendait du ministère de la Sécu Soc ensuite rattaché au ministère du W et maintenant rattaché au celui de la solidarité. Jamais eu de ministre de la santé, il y a en revanche des ministres délégués en charge de la question de la santé. Il n’y a donc pas de ministre de la santé en France et il n’y en a jms eu.

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