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Responsabilité

341 Rapports de Stage dissertations gratuites 136 - 150

  • La Responsabilité Des Enfants En Bas âge

    La Responsabilité Des Enfants En Bas âge

    « Quel heureux temps que celui de l'enfance! Toujours à la jouissance du moment, oublieuse du passé, insouciante de l'avenir. » Clama Philippe Aubert de Gaspé. L’enfant est une désignation relative à la filiation, généalogique ou symbolique, de plus il figure un état opposable à l'état parent. Cependant, le dommage

    1 082 Mots / 5 Pages
  • La Responsabilité Des hébergeurs DROIT

    La Responsabilité Des hébergeurs DROIT

    Droit La responsabilité des hébergeurs, une responsabilité strictement limitée : L'article 6, I, 2 de la loi retient la responsabilité des sociétés d'hébergement uniquement « si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où

    443 Mots / 2 Pages
  • La Responsabilité Des Parents

    La Responsabilité Des Parents

    Qu'en est t-il de cette responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur aujourd'hui ? L'analyse de la jurisprudence postérieure à l'arrêt Bertrand dégage deux importantes données : d'une part que les consécrations d'une responsabilité de plein droit des parents a suscité moult bouleversements dans son régime (I) ;

    1 085 Mots / 5 Pages
  • La Responsabilité Des Parents Du Fait De Leur Enfant Mineur

    La Responsabilité Des Parents Du Fait De Leur Enfant Mineur

    Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Responsabilité Des Parents Du Fait De Leurs Enfans Mineurs Responsabilité Des Parents Du Fait De Leurs Enfans Mineurs Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Biographies Soumis par: Mirielle 19 avril 2012 Mots: 6494 |

    5 923 Mots / 24 Pages
  • La Responsabilité Du Chargeur

    La Responsabilité Du Chargeur

    FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES D’AIX- MARSEILLE Mémoire pour le MASTER 2 Droit maritime et des transports LA RESPONSABILITE DU CHARGEUR Centre de Droit Maritime et des Transports Présenté par Olivier LEBRUN Sous la direction de M. Christian SCAPEL Année de soutenance : 2009 1 Résumé La responsabilité

    9 554 Mots / 39 Pages
  • La Responsabilité Du Chef D'entreprise

    La Responsabilité Du Chef D'entreprise

    introduction Les dirigeants de sociétés sont considérés comme cadres dans la mesure où leur activité a un caractère salarié, au sens de la législation de la sécurité sociale. Il s’agit des mandataires sociaux exerçant les fonctions suivantes : • Présidents directeurs généraux, directeurs généraux de sociétés anonymes, membres du directoire

    3 019 Mots / 13 Pages
  • La Responsabilité Du Concervateur

    La Responsabilité Du Concervateur

    Connaissez vos droits De la responsabilité du conservateur 14 Ces derniers jours, la conservation foncière s’est mise à rejeter les actes à l’inscription qu’on lui envoie, tantôt parce qu’on fait référence dans l’acte de vente aux pouvoirs du banquier sans préciser la date de ces pouvoirs, tantôt parce que la

    547 Mots / 3 Pages
  • La Responsabilité Du Conservateur

    La Responsabilité Du Conservateur

    /*-7-7La responsabilité du conservateur I- Le Conservateur Foncier et Le cadre juridique de sa responsabilité : 1-Le Conservateur foncier : a- La phase non contentieuse et le rôle administratif du Conservateur Foncier : b- La phase contentieuse et le rôle quasi-juridictionnel du Conservateur Foncier: 2-Le cadre juridique de sa responsabilité

    9 544 Mots / 39 Pages
  • La Responsabilité Du Conservateur En Droit Marocain

    La Responsabilité Du Conservateur En Droit Marocain

    1 Mémoire : La responsabilité du conservateur en droit marocain 2 PLAN Chapitre préliminaire : I-LA PROPRIETE FONCIERE AU MAROC : II-L’IMMATRICULATION FONCIERE : A- L’immatriculation : 1- La conservation Foncière : 2- Le Cadastre juridique : B- Régime juridique de l'immatriculation foncière : Chapitre I-La responsabilité du Conservateur Foncier

    10 147 Mots / 41 Pages
  • La Responsabilité Du Conservateur Foncier

    La Responsabilité Du Conservateur Foncier

    Introduction : Le concept de l’expropriation connait un principe et une exception, le premier trouve son fondement dans l’article 35 de la constitution, où le droit de propriété est un droit sacré , un droit garanti par la loi , nul ne peut le déroge . Le droit de propriété

    3 237 Mots / 13 Pages
  • La Responsabilité Du Conservateur Foncier

    La Responsabilité Du Conservateur Foncier

    Les procédures spéciales sont nombreuses et variées mais on peut distinguer les procédures d'urgence des autres procédures. 1. Les procédures d'urgence Elles sont prévues par le code de l'expropriation et elles sont au nombre de deux: La procédure d'urgence (l'urgence est déclarée dans la déclaration d'utilité publique) (art. L 15-4

    323 Mots / 2 Pages
  • La responsabilité du dommage causé par le vélo

    La responsabilité du dommage causé par le vélo

    AI – La responsabilité du dommage causé par le vélo Tout d’abord, l’Article 1384 du Code civil dispose que l’on est « responsable non seulement du dommage que l’on cause de son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des choses que l’on a sous

    3 666 Mots / 15 Pages
  • La Responsabilité Du Fait Des Batiments

    La Responsabilité Du Fait Des Batiments

    La responsabilité découlant d’un édifice ou autre construction en ruine est prévue par l’article 89 du code des obligations et contrats qui dispose que : « Le propriétaire d'un édifice ou autre construction est responsable du dommage causé par son écroulement ou par sa ruine partielle, lorsque l'un ou l'autre

    9 471 Mots / 38 Pages
  • La Responsabilité Du Fait Des Choses

    La Responsabilité Du Fait Des Choses

    Article 1384 alinéa 1 du Code civil, ce texte est à l’origine du code civil de 1804. Cette phrase apparait comme une transition entre la responsabilité du fait personnel et la responsabilité du fait des choses. Ce texte est une phrase de transition entre la responsabilité du fait personnel et

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  • La Responsabilité Du Fait Des Choses

    La Responsabilité Du Fait Des Choses

    La Chose Le principe général énoncé par l'article 1384 du code civil concerne les choses inanimées, des régimes spéciaux étant prévus pour les bâtiments en ruine, les véhicules, et les animaux. Or la jurisprudence s'est prononcée sur la nature de la chose et considère la ou les choses comme des

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