Histoire du droit

Université Gaston Berger de Saint Louis UFR des Sciences Juridiques et Politiques

Licence 1

Histoire du Droit et des Institutions

Par M. Yamar SAMB

Titre 1 : Les Institutions de l’Empire Musulman

Année Académique 2018 -2019

PLAN DU COURS

TITRE 1 : LES INSTITUTIONS DE L’EMPIRE MUSULMAN

 Chapitre I : L’ARABIE PREISLAMIQUE

 Section 1 : La tribu arabe préislamique

 Paragraphe 1 : Le chef et l’Assemblée de Tribu

 Paragraphe 2 : L’appartenance à la tribu

 Section 2 : Les rapports entre tribus.

 Paragraphe 1 : La Razzia ou Rezzou

 Paragraphe 2 : les rapports d’amitié, le Hilf

 Section 3 : Le cas particulier de la Mecque et la naissance de la communauté

islamique

 Chapitre II : L’EMPIRE MUSULMAN

 Section 1 : La Khalifa

 Paragraphe 1 : Les pouvoirs du Khalif

 Paragraphe 2 : les mécanismes de succession du pouvoir du Khalif

A- L’élection du Khalif

B- La désignation du Khalif par son prédécesseur : Le procédé du testament

 Section 2 : L’administration du Khalif

 Paragraphe 1 : L’administration centrale

 Paragraphe 2 : L’administration territoriale

 Paragraphe 3 : les services de gestion

 Section 3 : L’organisation judiciaire

 Paragraphe 1 : La juridiction du Kadi

 Paragraphe 2 : la Shorta ou police criminelle

 Paragraphe 3 : la Hisba ou Muhtasis

 Paragraphe 4 : La cour des Mazalims

 Chapitre III : LE DROIT MUSULMAN

 Section 1 : la notion de loi en droit musulman

 Paragraphe 1 : Les caractères de la loi en islam

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Vendredi, le 01 Mars 2019

Les repères de cette civilisation vont de l’affirmation du Prophète au 7ème, au déclin au 11ème siècle de l’une des formations politiques les plus prestigieuses du moyen-âge (5ème - 15ème siècle), parce que victime de la crise du gigantisme, faute d’avoir su gérer le quotidien politique et

surtout administratif c’est-à-dire l’équilibre nécessaire entre le centre et les provinces et faute d’avoir su contrôler les Emirats. En matière politique et juridique, le Prophète, bien que n’ayant pas passé beaucoup de temps à la tête de la collectivité musulmane, l’a marqué de façon profonde. Mais pour mieux comprendre le phénomène de l’islam au moyen-âge, sur le plan politique et institutionnel, il faut considérer trois périodes :

_La période de l’Arabie Antéislamique (avant Muhamed) qui permettra de bien situer le contexte socio-économique que l’islam est venu perturber. Il s’agit de la période préislamique dont les influences sont restées durables sur le monde islamique.

_L’époque du prophète qui coïncide avec l’avènement de l’Etat dans cet espace qui ne connaissait pas cette forme d’organisation et qui va être à l’origine des bouleversements parfois tragiques.

_La consolidation et le développement de cet Etat en dehors de l’Arabie : la quête d’une identité puis d’une affirmation s’est faite au prix de tâtonnement, de scissions et/ou tentatives de scission. Cet effort s’est concrétisé dans une durée plus ou moins longue marquée par trois périodes charnières, celle à Médine, celle de la recherche d’un successeur au prophète, et aussi la stabilisation (632 - 661) : c’est la création du Khalifa et l’avènement des compagnons du prophète puis une période de sécularisation du pouvoir et d’affirmation d’une nation arabe, celle des Omeyyades qui va de 661 à 750. Ils vont régler certains problèmes administratifs et institutionnels, puis vont achever les conquêtes. Enfin, l’apparition d’un pouvoir sacré, parce que se réclamant de la famille du prophète de 750 à la destruction de Bagdad par les Mongoles, les Abbassides vont régner sur un empire musulman et non plus arabe.

 Chapitre I : L’ARABIE PREISLAMIQUE

Avant le 7ème siècle, l’Arabie offrait un double visage ; d’une part le sud, dominé par la monarchie

parce que sédentaire et agricole et d’autre part le nord et le centre, nomade et pasteur et dont les

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croyances religieuses étaient plus rationnelles que celles du sud polythéiste. Sur le plan politique toutefois, une institution apparait comme fondamentale (du nord au sud) : la tribu.

 Section 1 : La tribu arabe préislamique

L’institution socio-politique dominante en l’absence de l’Etat est la tribu, organisée de telle sorte que le pouvoir semble être plus dépendant de mécanismes coutumiers que d’institutions Politiques à proprement dit, mais avec des situations particulières comme celle qui prévalait à la Mecque.

 Paragraphe 1 : Le chef et l’Assemblée de Tribu

La Tribu est un ensemble de familles et de clans qui descendent d’un ancêtre commun réel ou mythique dont ils portent le nom, à la tête duquel se trouve l’institution importante mais sans réel pouvoir. Le chef de tribu appelé Raïs ou Saïd, n’a pas un pouvoir de coercition, ne dispose pas d’une autorité de puissance publique, ne jouit que d’une simple autorité morale par le consentement de tous à accepter ses avis qui demeurent consultatifs. Mais pour jouir de l’estime de toute la tribu, il doit avoir certaines qualités, une forte personnalité et une forte influence.

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