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Séparation Des Pouvoirs Aux Usa

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Par   •  4 Février 2014  •  732 Mots (3 Pages)  •  1 468 Vues

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La séparation des pouvoirs est un principe provenant de la Grande Bretagne , mais va être théorisé par Locke selon lui il faut partager la souveraineté en trois fonctions: le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir fédératif. Le pouvoir législatif doit être détenu par le Parlement, Le pouvoir exécutif détenu par le Roi, le pouvoir confédératif lui aussi détenu par le Roi, il régit les rapports de l’État avec les puissances étrangères.

Mais c'est finalement la théorie de Montesquieu qui va être retenu et popularisé , il distingue lui aussi trois fonctions et donc trois pouvoir: Le pouvoir législatif: le pouvoir de faire les lois, Le pouvoir éxécutif : le pouvoir de les faire exécuter, et le pouvoir judiciaire : le pouvoir de les faire appliquer.

Mais celui ci recherche un équilibre dans les pouvoirs il va donc apporte la notion de la balance des pouvoirs. C'est à dire que l'organe peut exercer plusieurs compétences afin de contrôler les autres institutions, et la notion de la spécialisation des différents pouvoirs, qui vise à éviter chaque intervention d'un pouvoir au domaine de compétence d'une autre institution.

En fonction du modèle de séparation choisi par un Etat on va découvrir son régime appliqué

La séparation souple des pouvoirs , équivaut à un régime parlementaire 'organisation de l' Etat permet aux différents pouvoirs, législatif, exécutif et judiciaire,de maintenir une relation entre les pouvoirs afin de garantir un fonctionnement régulier des pouvoirs publics le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif peuvent agir l'un sur l'autre.

Dans les Etats où la séparation est beaucoup plus rigide c'est un régime présidentiel les pouvoirs sont distincts mais disposent de moyens d'actions réciproques.

C'est d'ailleurs le cas des Etats Unis, qui souhaitait avoir un gouvernement où le pouvoir serait plus modéré que possible.

Mais comment cette séparation rigide permet tout de même une relation entre le Président et le Congrès?

I Des Organes distincts pour le maintien d'un cadre républicain

La volonté des pères fondateur étant d'instituer une monarchie éléctive ils vont s'inspiré de l' exemple Anglais tout en applicant la théorie de Montesquieu dans un cadre républicain

A) Le Président à la tête d' un pouvoir éxécutif monocéphale

* L' Article II de la Constitution indique " Le pouvoir éxécutif sera confié à un Président d' Amérique. " : L'essentiel des attributions sont remise à un Homme et non à une équipe gouvernementale.

* Les Attributions présidentielles :

- Il est au sommet des services administratif fédéraux qu'il dirige

- Il négocie les traités et il est chargé de la politique extérieur

- Il a la charge de faire éxécuter les lois

* Absence de collégialité :

- Il est entouré de secrétaire qu'il choisit librement et non

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