Séparation Des Pouvoirs Au USA

Le régime politique américain est un régime de séparation stricte des pouvoirs. Il est aujourd'hui le seul exemple au monde d'un régime présidentiel.

Les régimes politiques sont classés selon qu’ils soient de type présidentiel ou parlementaire. Ainsi, le régime présidentiel est défini comme un régime stricte et rigide de séparation des pouvoirs et le régime parlementaire est défini comme souple.

La séparation des pouvoirs est un principe de répartition des différentes fonctions de l'État, qui sont confiées à différentes composantes de ce dernier. On retient le plus souvent la classification de Montesquieu, appelée Trias Politica :

 le pouvoir législatif, confié au parlement

 le pouvoir exécutif, confié au gouvernement, à la tête duquel se trouve un Etat et/ou de gouvernement

 le pouvoir judiciaire, confié au juge.

Bien que ces critères ne correspondent pas à la stricte réalité politique mais on peut, cependant, observer un exemple du régime présidentiel : les Etats-Unis.

Dans quelle mesure les différents pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire) sont-ils séparés dans le fonctionnement du régime américain ? Est ce une application stricte de ce principe ou y a-t-il une réalité plus souple ?

La constitution exprime donc l’idée que le pouvoir exécutif ne doit pas perturber le législatif, ils doivent donc être strictement séparés et indépendants. Cependant, il existe un système de collaboration forcé ou volontaire entre les pouvoirs.

1- Une séparation stricte et rigide des pouvoirs instaurés par la constitution américaine.

Il existe une séparation stricte des pouvoirs, ainsi qu’une spécialisation fonctionnelle qui est nécessaire pour qu’il n’y ait pas d’empiétement d’un pouvoir sur un autre.

A- La conception de la séparation des pouvoirs.

Ce principe a été théorisé par Montesquieu qui particulièrement dans l’esprit des lois qui oppose au régime de monarchie absolue française, le système britannique.

Il en tire une leçon qui est la aussi une révolution (un changement de perspective) : dans un système de monarchie absolue depuis le Moyen-âge l’idée est que pour que le pouvoir ne soit pas tyrannique il faut que le souverain soit un bon roi, qu’il soit bien éduqué et qu’il est de bon conseillers, il faut qu’il observe les tradition, qu’il craigne dieu.

Seul le pouvoir, arrête le pouvoir ce qui veut dire que si on veut qu’un pouvoir ne deviennent pas tyrannique il faut mettre en face de lui un autre pouvoir et donc à partir de cette idée et à partir de l’expérience anglaise, Montesquieu établi sa théorie des 3 pouvoirs :

- Pouvoir législatif (dire ce qui est égal ou non)

- Pouvoir exécutif ou administratif (pouvoir qui fait appliquer la loi)

- Pouvoir judiciaire (pouvoir limité entre les particuliers, personne indépendante qui applique le droit au cas concret).

Dans la théorie de Montesquieu 3 pouvoirs pour qu’il n’y ait pas le pouvoir dans la main d’un seul.

D’après la théorie de Montesquieu, nous pouvons en tiré les critères de la séparation des pouvoirs dans un régime présidentiel.

B- Une séparation rigide des pouvoirs et la spécialisation fonctionnelle.

a- La rigidité des pouvoirs

Une séparation rigide des pouvoirs est caractérisée dans les régimes présidentiels, elle se traduit par une origine distincte des pouvoirs, chacun ayant sa propre légitimité, il n’y a pas de droit de dissolution de l’assemblée par l’exécutif, ni de responsabilité du gouvernement devant l’assemblée, il y a une responsabilité pénale du président de la république mais de responsabilité politique.

Une séparation rigide des pouvoirs repose sur le fait que les pouvoirs sont cantonnés dans leur sphère, leur domaine, que l’on va pour chaque pouvoir créer un organe exclusif qui avoir la charge d’exercer ce pouvoir et surtout qu’aucun pouvoir ne pourra avoir d’influence sur l’autre.

On trouve encore des séquelles de cette méthode dans le droit actuel : défense est faite au juge de s’occuper de l’administration (pouvoir exécutif).

Risque de lutte entre les pouvoirs notamment entre le pouvoir exécutif et législatif.

Le président dispose d'un droit de veto à l'égard des lois votées par le Parlement, participe à l'initiative des lois et à la préparation du budget et où le Sénat est investi du pouvoir de confirmer les nominations décidées par le président.

Le gouvernement gouverne et exécute les lois, le Parlement légifère, la Cour suprême tranche les différends juridiques. Dans le cadre de ce système, le pouvoir exécutif est détenu par une seule personne, le président, à la fois chef de l'État et du gouvernement. Élu au suffrage universel, responsable de la politique étrangère, il joue un rôle moteur dans la politique nationale. Indépendant face au Congrès (Sénat et Chambre des représentants), il ne peut le dissoudre. Le Congrès, pour sa part, dispose de pouvoirs importants en matière législative et budgétaire.

b- La limitation fonctionnelle

La limitation fonctionnelle : Elle suppose que chacun des organes est strictement spécialisé dans la fonction que lui octroie la constitution. On interdit ainsi tout rapport fonctionnel, c’est-à-dire tout rapport permettant à un organe chargé d’une fonction donnée d’intervenir dans l’exercice d’une fonction réservée à un autre organe. Chacun est compétent pour accomplir une fonction déterminée et il n’est pas autorisé à s’immiscer dans la fonction de l’autre. Le pouvoir législatif est compétent pour légiférer et seulement pour légiférer. Le pouvoir exécutif est compétent pour exécuter les lois et seulement pour cela. L’exécutif détient le monopole de la fonction exécutive. Le législatif celui de la fonction législative.

Bien qu’il y ait une séparation rigide des pouvoirs dans un régime présidentiel, le système

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