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Cours D'introduction Au Droit L1

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Par   •  26 Novembre 2013  •  10 116 Mots (41 Pages)  •  503 Vues

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Introduction au droit

le droit constitue un outil permettant d'organiser la vie en société des individus. Les juriste lui ajoute souvent des qualificatifs de série sont a distinguer

_les qualificatifs ombreux qui permette de préciser le domaine aux quel s'applique les règles d'autre part ( droit de la famille, droit commerciale, administratif, constitutionnel consommation, etc...) ils sont de plus en plus nombreux car les droits ce multiplient.

_les qualificatifs qui traduise une opposition de fond entre 2 notion qui sont d'une part le Droit objectif et d'autre part les droits subjectifs.

Le Droit objectif : est l'ensemble des règles générales et impersonnelles qui dans la société régissent les rapport entre les hommes

les droits subjectif : sont les prérogative reconnue a une personne donner en vertus d'une règle de droit objectif

selon l'article 544 : le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue. On déduit de cette règle le doit subjectif tel personne propriétaire d'une chose de l'utiliser comme bon lui semble

les règles dans le code civil sont objectif

Partie 1 : le droit objectif

la notion de droit objectif soulève 3 question

il existe dans la société de nombreuse règles de conduite ( morale religieuse …) toutes ne sont pas des règles de droit objectif.

d’où la 1ere question : quel sont les caractère de la règle de droit ? et comment la distinguer d'autre règles de conduite qui guide la vie en société ?

2eme question : d’où proviennent les règles de droits objectives ?

3eme question qui ce pose : la règle de droit est général et impersonnel il est donc nécessaire de l’interpréter pour pouvoir l'appliquer a des cas concret

quel méthode d’interprétation pourrait être utilisées pour interpréter des règles de droit

Premier Chapitre : les caractères de la règle de droit

l'homme qui vie en société vois sont comportement soumis a de nombreuse regles e conduite, quel soi juridique moral , religieuse ou simplement de courtoisie

il faut donc définir les caractères de la règle de droit, puis la comparer aux autres règles de conduites

Section 1 : les caractères de la règle de droit

Paragraphe 1 : la règle de droit est abstraite

cela signifie que c'est une règle objective qui ne s'applique nommément designer en revanche elle vise toute une catégorie de personne.

Le caractère abstrait de la règle de droit a 3 conséquence

_ la règle de droit est impersonnel / elle n'est pas édicter pour un cas particulier mais quel est commune a toute les personne aux quel elle a vocation a s'appliquer

_la règle de droit est général : elle s'applique de la même manière sur tout le territoire français a la catégorie de personne quel vise

_ la règle de droit est permanente : elle s'applique a chaque fois que ses condition sont remplis, elle est donc durable est constante dans le temps entre le moment ou elle rentre en vigueur et celui ou elle est abolie

Paragraphe 2 : la règle de droit est nécessaire

ubi societas ibi jus : ils n'y a pas de société sans droit

l'homme est un être sociale, il est donc naturellement appeler a vivre en société. Or des l'or qu'il y a une société il y a des conflit d’intérêt. Afin d'assurer la sécurité de tous et permettre la résolution de ces conflit des règles de droit sont nécessaire

Paragraphe 3 : la règle de droit est obligatoire

la règle de droit doit être respecter par tous, temps par les individu que par les juges et par ceux qui l'institue

la adage : « nul n'est sensé ignorer la lois »  cela signifie qu'une personne ne peu pas prétendre échapper a la lois en invoquant quel l'ignore

il existe une importante ignorance quand au caractère de la règle de droit, certaine règle sont plus obligatoire que d'autre

on opposent les règles impérative aux règles supplétive

règle impérative ou d'ordre publique dont le caractère obligatoire est absolue dans le sens ou les personne aux quels elle s'applique ne peuvent pas écarter par une manifestation de volonté

ex : les article du code civil qui institue le passage devant le juge sont d'ordre publique, les époux qui veulent divorcer sont obliger de recourir a ces règles et non pas le droit de passer par quelqu'un d'autre (notaire)

autre ex : les article du code pénal interdise les homicide volontaire, cette règle et d'ordre publique, en ce sens qu'une demande d'euthanasie active, même formuler par le patient, reste un homicide. En l’état actuelle du droit la pratique d'euthanasie active constitue un meurtre qualifier d’assassinat car il y a préméditation. La personne sera donc jugé par la cour d'assise, celle ci peut ce montrer très clémente puisqu'elle n'ésitera pas à baisser la peine jusqu'à le minimum légal ( 2ans avec sursis)

la lois de 22 avril 2005, relative aux droit des malade et a la fin de vie ne légalise pas l'euthanasie active puisque l'administration létale reste interdite, cette lois affirme seulement le droit pour tous patient en fin de vie de demander l’arrêt d'un traitement et l'administration de soins palliatif (morphine). La question de l'euthanasie est remise périodiquement dans les débat législatif sachant que jusqu'à présent toute les proposition de lois en ce sens on était rejeté

ex : le droit d'un individus de décider de quel manière et a quel moment sa vie doit prendre fin est l'un des aspects de sa vie privée ( article 8 de la convention EDH).

On peut donc imaginer qu'un jour un patient qui demande l'administration de substance létal, agissent devant la EDH et condamnent la France pour atteinte

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