Théorie générale de l'Etat

Théorie Générale de l’Etat

Chapitre I

L’Etat

Introduction :

Le droit des hommes sont des capacités à faire ou ne pas faire quelque chose. Ce sont des capacités juridiques. Le droit est socialement valable et ces informations sont dans le Code Civil.

Ensemble de règles qui sont réuni dans un document (Code Civil, Droit Constitutionnel…).

Définir le droit constitutionnel : ensembles des normes et des règles qui concerne l’organisation de l’État.

• Critère matériel 🡪 indique la matière, contenu (dans la matière)
• Critère formel 🡪  la forme, la procédure 🡪 Comment les règles sont appliquées et réalisée et organisée ? Ensembles des normes qui ont une valeur supérieure à celle des autres règles parce qu’elles ne sont pas fondées sur d’autres normes.

Droit naturel 🡪 Toutes les règles que nous avons depuis la naissance. Puisque personne ne nous le donne donc on ne peut pas nous le retirer. (Droit de dormir, droit de respirer, droit de vivre…).

Droit positif 🡪 ensemble des règles qui sont produite par la volonté de l’Homme.

Section 1 : L’origine de l’État

1.  L’État phénomène volontaire

L’Etat existe depuis le 15ème siècle. C’est un processus évolutif. Pour que l’Etat existe il faut une volonté humaine. Théorie du contrat social. Ce sont les Hommes qui ont créé la théorie du contrat social :

• Thomas HOBBES (Auteur du célèbre Léviathan)
• John LOCKE
• J.J Rousseau (d’après sa conception de la société, l’homme ne serait-ce qu’un rouage remplaçable ne possédant aucun droit de nature et dépend totalement de l’Etat sous lequel il rester sous tutelle spirituel toute sa vie).

Tous les individus vont s’associer de manière volontaire. 2 étapes de la théorie

• L’Etat de nature = jj rousseau (contrat social ; 1762) « à l’origine, les individus naissent libre. Dans cette société chacun vaquent à ses occupations, c’est l’état de nature » c’est une société vouée à l’inégalité (croisement ambiguë entre nombres de volontés rend impossible le bon fonctionnement d’un groupe ou d’une société), et à la loi du plus fort.  Soumission brisant contrat liberté, sous bénéfice de nouvelles liberté en échange de biens de valeurs ?

• Le contrat social : Documents spirituel comme écrit, résultants de volontés unanime de groupes et :ou d’individus, s’aliénant et cédant une partit de ses droits à au profit de la communauté (et bénéficiant par la même façon de libertés comme la sécurité) (production pour les autres et non pour soi)

Le contrat social à été édicté pour fuir l’Etat de nature, afin de créer une société hiérarchisé et pertinente capable de faire ressortir le meilleur de l’homme et de faire fonctionner cette dite société aux libertés communes. (à noter que ce fameux contrat peut être une aliénation partiel, car une partie de droits naturels sont inaliénable contrairement à la Volonté générale, processus d’aliénation totale au profit de l’intérêt général, qui ne peut être mauvais ( à l’opposition du Léviathan)

Théorie Socio-Historique de l’Etat

L’Etat ne serait pas née de la volonté des hommes, mais s’impose de deux manières :

• Des individus vont se réunir et créer au fur et à mesure une société, en se soumettant à la protection d’un groupe ou d’un homme (organisation naturelle progressive de l’Etat ) = Oligarchie pour un groupe d’hommes (Autorité de droits distinguant d’un côté les gouvernants et de l’autre les gouvernés ou exécutant). La Forme presque totale de l’Etat serait apparue entre le 6ème et 4ème siècle av JC (cité-Etat de Grèce Antique)

• Création d’un état par violence de nature (conquête) qui créent l’Etat par imposition, et création d’ordre autoritaire quasi Dictatoriale ou entièrement ou appropriation de territoire.

Section 2 : La notion de l’Etat

I / Les éléments constitutifs de l’Etat

M. Weber « tout groupement humain n’a pas vocation à devenir un état » (ex : la famille n’est pas un état)

•  Territoire : pour que l’Etat existe il doit posséder une surface géographique et administrativement reconnu, dont les frontières sont établis. Un Etat peut posséder plusieurs territoires détachés. Il permet à la nation de réaliser son unité sociale.

« Qui tient le sol tient l’habitant » - Quelqu’un

• Population : Il n’y a pas d’Etat sans population. C’est avant tout une communauté humaine soumis aux règles de l’Etat. Cette communauté représente l’âme de l’Etat se déclinant donc en deux choses : l’Une est l’Histoire et le passé constituant le souvenir commun, l’autre est le désir de vivre ensemble en communauté.  Cela donne donc une véritable solidarité non négligeable, ainsi que le don d’une vision juste de la Nation.

Deux types de conceptions de la Nation : élective (expression d’un choix et volontés des individus)

                                                                         Ethnique (il ne suffit pas d’être sur le sol de la nation pour y appartenir, il faut un certain nombre de paramètres supplémentaire pour appartenir à la nation (lien de filiation par exemple)

• Le Pouvoir de contrainte : l’Etat possède le monopole de la contrainte ; qui se manifeste sous la forme de règles comprenant normes et valeurs et s’imposant au particulier (Puissance publique de l’Etat).

L’Etat possède donc un pouvoir coercitif, qui ne peut exister que si et seulement s’il résulte d’un consentement implicite de la population. (Capacité de violence légitime (ss situation de monopole bien sur) régis sous 3 types d’autorités : Autorité d’hier, Charismatique, et Judiciaire)

II / Les caractères juridiques de l’Etat

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1. – L’Etat limité par le droit

Théorie de l’autolimitation par le droit (René Carré de Malberg)

L’Etat va dire que son existence fait qu’elle doit agir dans le respect du droit

• C’est-à-dire que ce dernier doit poser des actes dans le respect de la loi (c’est au chef de montrer l’exemple).
• L’action qu’engage l’Etat est limité par le droit créer par l’Etat lui-même.
• Le chef de l’Etat doit obéir à la loi qu’il a lui-même mise en place.
• L’Etat s’engage par cette théorie au respect

Sans toutes ces caractéristiques il n’y a pas d’Etat !

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