Que nous enseigne la classification des régimes ?

Que nous enseigne la classification des régimes ?

Introduction :

Aristote, dans La Politique, réalise déjà une distinction entre les différents régimes politiques par

leur organisation et leur mode d’exercice du pouvoir. Pour entreprendre cela, il analyse les

régimes politiques des sociétés antiques en fonction du nombre de personnes possédant le pouvoir

et en fonction de la forme du pouvoir qu’ils exercent. Ainsi, Aristote décrit la monarchie comme

juste et la tyrannie comme perverse. Nous pouvons définir la classification des régimes comme

désignant tout ce qui concerne l’organisation des régimes politiques et qui permet de les

différencier, en fonction de différents critères, comme le degrés de séparation des pouvoirs, le

moyen par lequel le chef de l’Etat accède au pouvoir ou encore la responsabilité du gouvernement

devant le Parlement et parfois devant le chef de l’Etat. Cette classification fut également théorisée

par d’autres auteurs, reprenant les idées énoncée dans l’Antiquité par Aristote. En effet, dans son

Contrat Social, Rousseau utilise le critère du nombre dans sa classification. Il distingue ainsi le

gouvernement mené par une seule personne, la monarchie, à celui du nombre, l’aristocratie et la

démocratie. Montesquieu reprend ce même critère auquel il rajoute un principe moral, ce qui

impose à la monarchie l’honneur et au despotisme, la crainte. Cependant, il s’agira ici

d’étudier la classification des régimes dans les démocraties représentatives. Il faut également bien

faire la distinction entre régime politique et système politique. Si un régime politique désigne

l’ensemble des règles constitutionnelles prévues dans le texte, un système politique correspond à

la pratique, c’est l’application même de la Constitution, le fonctionnement concret des

institutions. La classification des régimes se concrétise donc en analysant les différents modèles de

gouvernement des sociétés dans le monde. Ce principe entraîne pourtant des divergences

d’opinion. Certains auteurs la considèrent inutile tandis que d’autres voient en elle une

explication quant au choix du régime. Ainsi, il convient de se questionner sur ce que la

classification des régimes enseigne. On peut alors se demander : En quoi la classification des

régimes est-elle une source d’enseignement contesté ? Les différents critères qui permettent cette

classification des régimes, que l’on étudiera dans une première partie (I) entraînent des

contestations quant à son utilité (II), contestations qui feront l’objet d’une deuxième partie

I/ Les critères de la classification des régimes

A) La séparation des pouvoirs, principal critère de la classification

Le premier principe qui permet de classer les régimes est le degré de séparation des

pouvoirs. En effet, on remarque que ce n'est pas le même dans les quatre formes de régimes qui

existent dans des démocraties représentatives : qui sont le régime présidentiel, parlementaire,

d'assemblée et mixte.

• Ainsi, le régime présidentiel est caractérisé par une stricte séparation des pouvoirs. En effet, le

pouvoir législatif détient le monopole de l'initiative et de la procédure législative tandis que

l'exécutif joui d'une légitimité importante grâce au suffrage universel tandis que le pouvoir

judiciaire dispose de larges prérogatives. Selon Michel TROPER, il y a plutôt une collaboration

étroite des pouvoirs et une intervention de chacun dans la mission de l'autre. Pour TOCQUEVILLE,

le président a peu de pouvoir en dehors de la diplomatie si la majorité parlementaire est contre lui.

• Le régime parlementaire, lui, se distingue par une plus grande séparation des pouvoirs mais qui

implique une étroite collaboration entre le gouvernement et les assemblées. En effet, la contrainte

pour le gouvernement est qu'il à besoin d'avoir la confiance de la majorité parlementaire et il est

donc responsable devant cette dernière. Pour Marie-Anne COHENDET, le gouvernement dirige

largement l'action du parlement. De même, pour elle, le chef de l'état n'a plus de pouvoir formel à

cause du contreseing.

• En revanche dans un régime d'assemblée, selon Michel TROPER, tout les pouvoirs découlent

d'une assemblée élue au suffrage universel direct qui fait élire des comités afin d'exercer les

fonctions exécutives et judiciaires. De même, on a une confusion des pouvoirs c'est-à-dire que la

séparation des pouvoirs est considéré comme non valable en tout lieu et en tout temps et on estime

que d'autres sujets sont plus importants, et une puissance absolue du législatif.

• Enfin, dans un régime mixte, ou semi-présidentiel pour Maurice DUVERGER, on retrouve à la

fois des caractéristiques du régime présidentiel comme l'élection du Président par le peuple et sa

faculté à pouvoir choisir et révoquer les membres du gouvernement,

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