La souveraineté est-elle forcément limitée ?

Université Panthéon-Assas, licence numérique 1ere Année        

Droit constitutionnel

Cours assuré par M Thomas Ehrard

LA SOUVERAINETE EST ELLE FORCEMENT LIMITEE?

"Toute occupation qui exerce trop fortement les facultés de l'âme nuit à son bonheur"

Citation de Simon de Bignicourt ( les pensées philosophiques 1755)

La souveraineté est forcément limitée?

La souveraineté à été établit par Jean Bodin au XVI eme siècle.

Il est a juste titre bon de se poser la question si la souveraineté est forcément limitée, car hypothétiquement parlant sur le papier tout est trés facile, mais en pratique rien n'est plus pareil.Tout est difficilement matérialisable, les Etats n'ont ni mur qui les séparent ni rien du tout d'ailleurs, rien n'indique à un mètre près : Vous n'êtes plus ici! ou vous n'êtes plus la !

Il serait fou de dire que toutes les règles sont toujours réspéctées, surtout par les gouvernements.

Quel problème engendrerait le fait d'outrepasser et de complètement ignorer les régles et les frontières? Aurait il fallut contester Jean Bodin à l'époque pour pouvoir user de son droit de veto sur tel ou tel pays?

Le droit international est nécèssairement un droit de coordination et non un droit de subordination, chaque signataire s'engage par sa signature à jouir d'un droit égal, quelle que soit sa taille, sa richesse ou le nombre de ses habitants.

1. PACTA SUNT SERVANDA

1. Les traités sont en effets perçus comme des obligations absolus au nom du Pacta Sunt Servanda, mais ce principe, peut donner lieu à deux interprétations radicalement opposées:

La rationnalitté instrumentale implique donc de supposer une raison imminente et une complétude des contrats que sont les traités, deux hypothèses dont il est facile de montrer la fausseté:

Si une raison immanente gouvernait les hommes qui rédigent les traités, il n'y aurait pas besoin de signer de traité!

1. De même si un traité pouvant faire parti d'un contrat bien scéllé, ce traité impliqerait que ceux qui en ont décidé les termes s'appellent egalement Madame "IRMA!" Aucun traité n'est fait pour durer, en y incluant la Doctrine de BREJNEV.
2. Les missions même d'un gouvernement est de prendre des décisions.

Les décisions antérieures ne peuvent pas toutes être remise en cause. Il faut pouvoir compter sur les traités déjà signés afin de pouvoir continuer à avancer et à quand même nous protéger des guerres et à faire entendre raisons à certains Etats.

        II. La souveraineté outrepassée

1. A plusieurs reprises, nous avons pu constater que, les frontières imaginaire sous le protectorat de la souveraineté ont été complètement oublié ou voir même piétiné.

Certains pays dont la Palestine et le Mali sont des protos etats. Pour citer un exemple.

La souveraineté à été légérement confondu.

Dans la nuit du 20 au 21 Aout 1968, les troupes du pacte de Varsovie envahissent la Tchécoslovaquie, les états membres du pacte de Varsovie avaient perçu cela comme une volonté de limiter la souveraineté des Etats Satellites  de l'union Soviétique, suite à la répréssion du Printemps de Prague Brejnev insistera à plusieurs reprise sur le fait que même si les Etats d'Europe de l'Est sont théoriquement souverains, ils dépendent de Moscou.

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