Introduction à la Consitution

Introduction : Selon Pierre Pacte « Les constitutions sont de matières vivante : elles naissent , vivent , subissent les déformation de la vie politique , sont l’objet de révision plus ou moins importante , et peuvent disparaitre » A travers cela Pierre Pacte explique que la Constitution est un texte qui doit évoluer dans le temps en s’adaptant aux différentes époques et a ses régimes politiques, ce qui engage donc qu’elle soit modifier.

On peut définir la Constitution comme un acte juridique qui organise le pouvoir au sein de l’état , c’est un ensemble de règles les plus importante d’un état qui se situe au sommet de la Hiérarchie des normes selon la Pyramide d’Hans Kelsen. de plus ce n’est pas juste un texte juridique mais aussi un acte politique qui doit être respectée par tout le monde , elle peut être sois écrite soit coutumière. La Constitution peut être crée où réviser uniquement par le pouvoir constituant qui en France est représenté par le Parlement , celui-ci peut avoir un pouvoir originaire lorsqu’il crée une Constitution mais aussi un pouvoir constituant dérivé lorsqu’il révise ou modifie la constitution déjà en place au sein d’un régime politique , mais nous savons que la Constitution est un texte sacrée pour les états à qui elle appartient, donc si elle est constamment changé selon la volonté du pouvoir constituant dérivé ne risque elle pas de perdre de sa sacralité ? De plus il y a certains principe fondamentaux que le pouvoir constituants a interdictions de réviser ( En France depuis la révision de 1884 , toute les constitutions déclarent intangible la forme républicaine du gouvernement , au États-Unis la Constitution Américaine de 1787 interdit de porter atteinte au principe de légal représentation des États fédérés au Sénat) nous pouvons donc constater qu’il existe une limitation du pouvoir de révision.

Nous nous demanderons alors si le pouvoir constituant peut-il modifier librement la constitution selon son envie où si ce pouvoir détenu connait-il une limite ?

Nous étudierons donc dans un premier temps la liberté du pouvoir constituant dériver à modifier la constitution(I) et dans un second temps nous verrons que ce pouvoir peut être parfois limitée.

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