Introduction des fondements du fédéralisme

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« les fondements du fédéralisme »

        Selon Alexis de Tocqueville dans son ouvrage De la démocratie en Amérique, écrit en 1835, "C'est pour unir les avantages divers qui résultent de la grandeur et de la petitesse des nations que le système fédératif a été créé." Ces propos illustrent les prémices du fédéralisme qui aujourd’hui ont touché un bon nombre de pays puissants tant sur le plan démographique, géographique et économique.

        Les fondements, autrement dit les principes sur lesquels se fonde le système  fédéral sont dû à une nécessité de créer une union d’état. En effet à l’antiquité gréco-latine, des cités indépendantes ont décidé de se lier et ainsi de réduire leurs souverainetés au profit d’institutions communes. Ces premiers « état fédéraux » furent éphémères. C’est réellement à partir de la fin du 13ème siècle que les prémices du fédéralisme actuel,  ont vu le jour.

        Désormais, le fédéralisme est un mode d’organisation dans lequel des membres disposent d’une large autonomie tout en déléguant certains de leurs pouvoirs à un organisme central. Autrement dit, c’est le partage des compétences législatives, juridiques et administratives entre le gouvernement central de l'État et les gouvernements des états. C’est une forme particulière d’État. Un État Fédéral est perçu comme une technique d’intégration des souverainetés, qui s’efforce de conjuguer unité et diversité. Ses membres participent, néanmoins, collectivement aux décisions. L’État fédéral est institué par une Constitution, les états d’origines ne disparaissent pas, ils subsistent mais avec des pouvoirs moins étendus.  

        Le sujet nous invite à nous demander quelle est l’origine et l’aboutissement du système fédéral ? Il faut savoir qu’il existe des principes qui fonde le fédéralisme (I) à l’aide d’un cadre étatique ancien (A) qui développe ces propres sources du système fédéral (B). Puis son évolution  (II) qui laisse place à une concentration du pouvoirs entre les mains du niveau fédéral (A), avec néanmoins une répartition des compétences (B) avec les états.

I- Les fondements du fédéralisme (origines)

        A) Un cadre étatique ancien

- cité gréco-latine → antiquité

        B) Ses principes

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II- L’évolution du fédéralisme

        A) Vers une concentration du pouvoir entre les mains du niveau fédéral// institutions fédérales

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        B) Des raisons politico-techniques// la répartition des compétences

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(décentralisation)

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