Evolution de l'histoire constitutionnelle

Partie 2 : L’évolution de l’histoire constit

Remarque préliminaire ; Pour comprendre notre régime actuel il faut remonter loin dans le temps ( révolution 1789) > Jules Michelet : en 1846 : Celui qui veut s’en tenir au présent à l’actuel ne comprendra pas l’actuel. Point de départ de l’évolution politique et constitutionelle ayant conduit jusqu’au système actuel. Cette évolution est spécifiqieu à la FR et n’a pas d’équivalent à l’étranger. En effet comme nous le dit Michel Mercot (DOC 2 FICHE 6) la constitution de 1791 est la première d’une longue suite d’une quinzaine de Constituions la FR a connu un grand nombre de régimes différents la plupart adopté par réaction contre le régime précédent et ceci explique les orientations et incertitudes de la Vème republique car certes elle se situe dans le prolongement de la 3ème et de la 4ème mais en réalité elle entend réagir contre elles (Les hermans). Jean Jigel : fin du , Pierre paclet tranche cette meme histoire a la date du 4 Sept 1870 qui correspond à la capitulation de Napoléon et de la proclamation de la république accent sur telle ou telle chose, le premier auteur veut insisyer sur 2 cycles de 1789 à 1848.

A l’inverse le second auteur a voulu montrer en tranchant en 1870 que à partir de la 3ème rep vous n’avea plus que des républiques.

RQ 2 : Contrairement a une idée reçu la révolution française est politique menée en grande partie par la bourgeoisie qui voulait participper à l’exercice du pouvoir. Revolution pol et pas sociale ? Une reponse au crise de l’ancien régime de manière tres shematique et résumée. Les crises sont de 3 causes : *Crise des institutions et de la justice : les institutions au 16ème s la monarchie FR devient moarchie absolue c’est le temps d’Henri 4 ou Louis 14 et le gouvernement est très centralisateur à cette époque : situé à Versailles , le roi a tous les pouvoirs : c’est le centralisme Bourbonnien qui est mal perçut car accompagné de la disparitions des états généraux qui avaient été créers par Philippe Level en 1302 et ces états généraux ne sont plus réunis à partir de 1614 or ces organes étaient les seuls liens entre le roi et ses sujets. Lorsqu’ils seront à nouveau réunis le 5 Mai 1789 la révolution française sera en marche. Distance entre le roi et son peuple ! *Crise de la justice : l’organisation de la justice sous anien régime était complexe car les juridictions étaient trop nombreuses et s’enchevétraient. En effet à côté de la justice royale il y avait la justice de l’église et celle des seigneurs. Conclusion rapide : la justice était donc complexe, lente, couteuse. De plus la justice en matière criminelle était particulièrement sévère à une époque de particulière insécurité. Les peines étaient afflictives et infamantes et le monde judiciaire conaissait de nombreuses erreurs. Ceci exaspérait la bourgeoisie et ça comptera beaucoup dans la révolution française car toutes ces plaintes seront retranscrites dans les « Cahiers de doléances ». De  plus les conflits de plus en plus courant entre le roi et les parlements (=cour de justice sous l’ancien régime) se conclueront par la grève des Parlements et donc à la suspension de la législation et de la justice.

2eme crise : la crise idéologique. Ancien régime caractérisé par la faible prise en comtpe des individus or le mouvement philosophique des Lumières revendique la liberté et l’égalité, cest la naissance de l’individualisme et a tout ça on ajoute la souveraineté nationale…

3ème crise : la crise sociale et économique. Structure sociétale en 3 ordres à cette époque qui devient obsolète > La noblesse ne pait plus l’impot du cens depuis le 15ème siècle car plus de guerre. Paysans et Bourgeois s’enrichissent nottament avec le developpement du commerce et il y a une petite crise de la religion. Or le système n’évolue pas (fin 18ème on compte 5% de nobles et de clers contre 95% de membres du Tier Etat). En plus il y a une crise économique qui commence en 1770 (date à laquelle une stabilisation des prix freine l’expansion) et malgré tous les efforts de la monarchie et surtout des ministres de cette monarchie comme Turgot, Maurepas, Necker ou encore Calonne. Malgré tous leurs efforts le pays s’enfonce dans la crise car les choix oppérés se sont révélés inadaptés. Quel était le choix oppéré ? C’était emprunter aux banques plutôt que de lever des impôts. Lorsque De Brienne, nouveau contrôleur general des finances, décide de recourir à l’impôt en 1786 alors que les caisses sont vides à cause de la guerre en Amérique il est trop tard car les Parlements refusent d’enregistrer cet ordre et réclaments les Etats généraux (pas tenus depuis 1714 ou 1614). Le roi hésite puis accepte, les Parlements convoquent les Etats généraux le 8 Aout 1788  pour une tenue le 1er Mai 1789. Finalement puisqu’ils avaient pas les moyens de transport d’aujourd’hui ça se tiendra le 5 Mai 1789. Entre temps la Bourgeoisie avait demandé le doublement du Tiers Etat et le vote par tête et non plus par ordre. Mais elle n’obtient du conseil du droit qe la 1ère renvedication le 27 Decembre 1788. Lors de l’ouverture des Etats généraux les députés du Tiers Etat (2x plus nombreux mais rpz moitié assistance) réiterent leur demande (du vote par tête et non plus par ordre) mais Louis 16 prit de panique mets courts à la discution en cloturant la séance. Les députés du tiers état se sentent trahis et vont contribuer à la dérive des Etats généraux. Le 17 Juin 1789 les députés du tiers Etats se constituent en Assemblée nationale et ils décident d’autoriser la perception d’impôts et ici du coup du PDV symbolique c’est fort car ils prennent le pouvoir au roi car seul lui avait le pouvoir de lever l’impôt. Or ici c’est le Tiers Etat ! Donc en quelques sortes c’est iici le symbole le plus fort de la révolution polituque qu’est la révolution de 1789. Le pouvoir n’est plus au roi mais à l’assemblée nationale.

Le 22 JUIN 1789 ces mêmes députés du Tiers Etat galvanisé par leur succès, se réunissent dans la salle du jeu de Paume et pretent serment de ne jamais se séparer jusqu’à ce qu’une constitution soit établie. Sentant le vent tourner, progressivement des memebres des 2 ordres rallient le Tiers Etat. Le 9 Juillet 1789 l’Assemblée nationale se proclame assemblée nationale constituante et c’est cette ANC qui va donner naissance à la constitution du 3 Sept 1791. Les vacances se passent et le 26 Aout 1789 alors que la rentrée approche la DDHC est votée > 1ERE MANIFESTATION de la constitution sociale .

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