Détection et prévention de la fraude

Sommaire

Introduction……………………………...…………………………03

Chapitre I : Le concept de fraude…………………………………….……05

A. Définition…………………………………………………….……05

B. Typologies…………………………………………………………06

C. Causes et motivations de la fraude……………..………………….10

D. Risques et signaux d’alerte…………………………….…………..13

Chapitre II : Détection et prévention de la fraude………………………….14

A. Lien entre contrôle interne et les dispositifs anti-fraude…….…….14

B. Les bonnes pratiques en matière de dispositifs anti-fraude……….14

C. Les intervenants dans le processus de prévention et de détection de la fraude……………………………………………………………16

D. Les étapes d’une mission d’audit de la fraude……………………18

Chapitre III : Les normes d’audit relatives à la fraude………………...…..25

A- Les normes d’audit relatives à la fraude………………………..25

B- Analyse comparatives de l’application des normes d’audit liées à la fraude………………………………………………………...28

Conclusion

Bibliographie

Introduction

Dans le monde actuel des affaires, la fraude est un risque de plus en plus présent au sein des entreprises. Et pourtant, tant qu'on n'y a pas été confronté, on s'imagine que cela n'arrive qu'aux autres et on préfère ne pas y penser.

La malhonnêteté semble se développer et entrer dans les mœurs. Au fur et à mesure la moralité qui caractérisait nos sociétés se retirent en laissant la place à la mauvaise foi. Elle touche tous les milieux publics et privés, elle se pratique isolément mais le plus souvent avec la complicité d’autrui, collègues, clients ou fournisseurs, elle vise aussi bien les biens matériels qu’immatériels.

Néanmoins, la fraude peut engendrer des conséquences énormes pour l’entreprise, voire menacer son existence et mettre en jeu sa réputation. Seuls les grands scandales financiers sont dévoilés au grand jour. Ainsi, le coût de la fraude dans les PME est difficilement quantifiable étant donné que la plupart des cas ne sont même pas connus ou ne sont pas publiés.

La fraude a bien entendu des conséquences financières. Cependant, les effets non financiers ne doivent pas être omis. En effet, elle peut entraîner un manque de confiance dans l’entreprise pour ses clients, ses actionnaires et ses autres partenaires et compromettre irrémédiablement sa réputation. Elle est donc, en tant que risque pour une entreprise, intolérable à l’ensemble des partenaires et c’est pourquoi, elle est cataloguée comme un risque et même un risque majeur. Elle doit faire l’objet d’une attention particulière du plus haut niveau dans l’entreprise jusqu’au niveau opérationnel.

La majorité des fraudes sont perpétrées par les employés mais également par les propriétaires de l’entreprise, par la direction voire par d’autres personnes chargées de la supervision, et impliquent souvent pour les plus graves une collusion entre plusieurs "acteurs" ou partenaires de l’entreprise.

La meilleure technique dont peut dépendre l’entreprise afin d’éviter tout dérapage par rapport aux objectifs tracés, de maîtriser les risques de fraude susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs et d’enclencher à temps les adaptations nécessaires à la détection ; c’est l’auto contrôle qui signifie une meilleure évaluation de soi suivi d’une bonne entreprise d’actions correctives à tous les niveaux. Ce qui est assuré principalement par le contrôle interne et par l’audit interne au niveau de l’entreprise.

Cependant, l’accumulation récente de plusieurs scandales financiers tant à l’échelle internationale, à l’image de Enron, Worldcom, Parmalat, Universal…qu’à l’échelle nationale où on citera l’affaire de Batamnous induit à réfléchir sur la capacité réelle du contrôle interne et de l’audit interne face à la

prévention et la détection de la fraude.

Au cours de ce travail de recherche, nous essayerons d’apporter des réponses aux problématiques exposées ci-dessous :

Quelles sont les formes de fraude? Quels en sont les signaux d’alarme? Comment prévenir la fraude? Quel est le rôle de l’auditeur face à la fraude?

Ainsi, nous ferons le point, dans un premier chapitre, sur le concept de fraude et son omniprésence au sein des entreprises en définissant la fraude, en déterminant ensuite les facteurs y incitant, sa typologie et les signes d’alarmes tout en donnant des exemples de manœuvres frauduleuses. Par la suite, nous aborderons dans un second chapitre, l’analyse des moyens de détection et de prévention de la fraude, et dans un troisième chapitre on va aborder l’audit de la fraude notamment les normes de l’audit international relative à la fraude.

Chapitre I : le concept de la fraude

La fraude est un terme générique qui recouvre une multiplicité de crimes et d’actes délictueux s’exerçant dans divers domaines : vol, malversation, détournement, escroquerie, faux et usage de faux, prévarication, recel, délit d’initié, commerce frauduleux, et bien d’autres parmi lesquels se situent en bonne place la corruption et le blanchiment de capitaux.

La corruption est souvent à l’origine d’une fraude (corruption active) ; elle est menée de façon discrète, subtile, si bien qu’elle est difficilement décelable avant que ses effets ne soient faits sentir, c’est à dire avant que la fraude soit avérée.

Le blanchiment lui, se situe en aval de la fraude, ayant pour but de masquer, de faire comme s’il ne s’était rien passé. C’est un phénomène planétaire désastreux sur le plan moral et économique.

...