Objectifs de IAS 39

Objectif de la refonte de l’IAS 39 : Facilité l’utilisation de la norme concernant les instruments financiers en simplifiant la classification et l’évaluation de ceux-ci.

Business model : manière dont l’entité gère ses actifs financiers.

Améliorations apportées à la comptabilisation des actifs et passifs financiers

IAS 39 Améliorations apportées par IFRS 9

Classification et mesure des actifs financiers IAS 39 impose le classement des actifs financiers dans l'une des quatre catégories prévues, chacune d'elle possédant des critères d'éligibilité qui lui sont propres et des règles d'évaluation différentes.

Les critères d'éligibilité sont une combinaison de la nature de l'instrument, de la façon dont il est utilisé et du choix de la direction.

IAS 39 prévoit des règles de "tainting " qui imposent à une entité de reclasser dans la catégorie "juste valeur par le compte de résultat" tous les actifs financiers auparavant comptabilisés dans la catégorie "détenus jusqu'à échéance" si un montant significatif d'actifs financiers de cette dernière catégorie est cédé avant leur date d'échéance Les actifs financiers sont classés dans l'une des deux catégories définies.

Le classement est basé sur une appréciation de la façon dont l'instrument est géré (le business model de l'entité) et des caractéristiques contractuelles de ses flux de trésorerie.

La catégorie dans laquelle l'actif est classé détermine son mode de mesure appliqué de façon continue, soit au coût amorti, soit en juste valeur.

Classification et mesure des passifs financiers IAS 39 n'envisage pas de traitement particulier pour le risque de crédit propre. Les émetteurs, qui choisissent d’évaluer leurs dettes à la juste valeur, devront comptabiliser les variations de juste valeur liées à leur propre risque de crédit dans les autres éléments du résultat global.

Dépréciation IAS 39 requiert une évaluation de la dépréciation pour les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, ainsi que pour les catégories d'actifs financiers évalués au coût amorti. Il existe plusieurs modèles de dépréciation. Certaines dépréciations d'actifs financiers ne peuvent plus être reprises. En raison du nouveau modèle de classification, les seuls actifs financiers susceptibles d'être dépréciés sont ceux mesurés selon la méthode du coût amorti. Toutes les dépréciations sont suceptibles d'être reprises.

Dérivés incorporés Les dispositions concernant les contrats hybrides ou composés (un contrat hôte non dérivé avec un dérivé incorporé) sont mixtes. Certains contrats composés sont évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, sans décomposition. D'autres contrats sont décomposés, avec une composante (le dérivé incorporé) évaluée à la juste valeur par le biais du compte de résultat et l'autre composante (le contrat hôte non dérivé) évaluée au coût amorti ou comme un contrat à exécuter selon la méthode de la comptabilité d'engagement. Une troisième catégorie de contrats composés est comptabilisée, soit comme un contrat unique, soit en étant décomposé, selon le choix de la direction. Un contrat hybride (un contrat hôte non dérivé avec un dérivé incorporé) ayant comme contrat hôte un actif financier n'est pas décomposé. De tels contrats sont classés en fonction des critères de classement, sans décomposition. Il n'y a pas de changement concernant la comptabilisation des contrats hybrides lorsque le contrat hôte est un passif financier ou un élément non financier.

Juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global IAS 39 n'offre pas d'option pour la présentation des instruments de capitaux propres qui ont un caractère stratégique. Une option de présentation est proposée pour les instruments de capitaux propres qui ont un caractère stratégique. Si

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