Etude de cas de comptabilité
Étude de cas : Etude de cas de comptabilité. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Jean Jean • 6 Janvier 2019 • Étude de cas • 3 444 Mots (14 Pages) • 2 467 Vues
COMPTABILITÉ ET GESTION |
ÉPREUVE U41
ÉTUDE DE CAS
SESSION 2018
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Durée : 4 heures
Coefficient 6
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Matériel autorisé :
Calculatrice selon circulaire n° 2015-178 du 1-10-2015 (BOEN n°42 du 12 novembre 2015) relative à l’utilisation des calculatrices électroniques pour les DCG, DSCG, DEC et BTS, à compter de la session 2018.
Document autorisé :
Liste des comptes du plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information.
Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu’il est complet.
Le sujet comporte 16 pages, numérotées de 1/16 à 16/16.
ÉPREUVE U41 - Étude de cas
Le sujet se présente sous la forme de 4 missions indépendantes
Page de garde p. 1
Présentation de l’entreprise p. 2 à 3
MISSION 1 : Enregistrement des opérations courantes (24 points) p. 4
MISSION 2 : Gestion sociale (30 points) p. 4
MISSION 3 : Gestion des opérations de fin d’exercice (36 points) p. 5
MISSION 4 : Travaux liés au résultat 2017 (30 points) p. 5
ANNEXES
- Documentation comptable, financière, fiscale et sociale associée à la situation
MISSION 1 : Enregistrement des opérations courantes - Annexe A1 p. 6 et 7
MISSION 2 : Gestion sociale - Annexes A2 à A5 p. 7 et 8
MISSION 3 : Gestion des opérations de fin d’exercice - Annexes A6 à A10 p. 9 à 12
MISSION 4 : Travaux liés au résultat 2017 - Annexes A11 à A16 p. 12 à 14
- Extraits issus de la réglementation comptable, financière, fiscale et sociale en vigueur
MISSION 2 : Annexe B1 (documentation sociale) p. 15
MISSION 4 : Annexe B2 (documentation fiscale) p. 16
AVERTISSEMENTS
Il vous est demandé d’apporter un soin particulier à la présentation de votre copie.
Toute information calculée devra être justifiée et les démarches devront être clairement décrites.
Les enregistrements comptables devront être présentés de façon structurée et indiquer les informations suivantes :
• Pour l’ensemble de l’opération : la date, le code journal et le libellé de l’opération ;
• Pour chaque ligne de l’opération : le numéro de compte général, le numéro de compte de tiers (le cas échéant) et le montant au débit ou au crédit.
Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie.
Présentation générale du contexte
DURIDEL SA est un magasin indépendant spécialisé dans le secteur de la grande distribution, situé dans l’agglomération de Rouen. L’hypermarché est sous contrat de franchise avec l’enseigne française HYSHOP et s’approvisionne en grande partie auprès de la centrale d’achat du groupe. Il dispose en outre, d’une station-service de distribution de carburants et d’une activité de location de véhicules utilitaires.
L’organisation fonctionnelle dans l’hypermarché est la suivante :
[pic 1]
Éléments généraux relatifs à la SA DURIDEL
Forme juridique | Société Anonyme à conseil d’administration |
Capital social | 532 000 € (13 300 actions d’une valeur nominale de 40 €) |
Effectif | 132 salariés |
Régime d’imposition | Réel normal |
Régime fiscal | Impôt sur les sociétés au taux normal à 33,1/3 % (SA DURADEL ne bénéficie pas du taux réduit applicable aux PME) |
TVA | Taux de TVA applicable en fonction de la nature de l’activité facturée : 2,1 %, 5,5 % ou 20 % Option sur les débits pour les activités de services |
Date de clôture de l’exercice comptable | 31 décembre |
Organisation du système d’information
Le magasin utilise, depuis 2003, un Progiciel de Gestion Intégré (PGI) spécifique à la grande distribution, disposant de nombreuses applications en lien avec le cœur de métier : gestion des achats et approvisionnements, stocks, gestion des caisses, comptabilité, gestion de la paie.
La saisie des commandes de marchandises génère tous les flux relatifs aux achats (bons de commande, de réception, entrées en stock et factures d’achat). Les commandes sont saisies dans le PGI sauf les opérations relatives aux immobilisations et les dépenses de frais généraux qui sont traitées manuellement (commande, comptabilisation et règlement).
Le suivi des immobilisations à l’inventaire est réalisé au moyen d’un logiciel distinct. Il n’est pas directement interfacé au PGI, les informations nécessaires à la comptabilisation des amortissements et dépréciations sont extraites sur tableur. Le fichier est ensuite importé dans le module comptable.
Extrait des procédures comptables de l’hypermarché
- Les frais accessoires sur achats sont incorporés aux comptes d’achats concernés.
- Pour les factures de location, seuls les clients réguliers ne payant pas au comptant font l’objet de comptes de tiers.
- Les factures d’achats sont enregistrées à leur date d’émission.
[pic 2]
Journaux utilisés
[pic 3]
Extrait du plan de comptes de l’hypermarché
La SA DURIDEL utilise les comptes du Plan Comptable Général (comptes à six chiffres) ainsi que les comptes spécifiques suivants :
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