Problématique : La contrefaçon a-t-elle jouée un rôle dans l'économie ?

La contrefaçon

Problématique : La contrefaçon a-t-elle jouée un rôle dans l'économie ?

Introduction :

Définition de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriétés personnelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant (ou laissant présumer) que la copie est authentique.

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. Elle présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques.

1. Qu'est-ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon prend diverses forme telles que la copie, l'imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d'une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur. Les marques et les produits qui font l'objet d'une contrefaçon est un moyen de tromper les personnes. Parfois, il est très difficile de différencier le produit authentique du produit contrefaisant.

2. Les droits de propriétés.

Celui qui exploite l'industrialisation de l'objet détient la propriété industrielle, alors que la propriété intellectuelle est posséder par l'inventeur du produit.

La contrefaçon peut frapper tous les types des droits de propriété :

Les droits d’auteur sont les types de droits qui protègent les créations de l’esprit (musiques, traduction…)

Les marques d’un produit par exemple le logo, le nom, le slogan…

Les dessins et modèles sont l’apparence du produit, c’est-à-dire son design par exemple la texture, la forme, les contours, les matériaux, les couleurs…. On trouve ce type de contrefaçon dans le domaine du textile et des jouets.

Ces trois premiers types de contrefaçon sont les plus couramment utilisés.

Plusieurs types de produits contrefaits comme l'alcool (Il existe deux types de contrefaçon, celle du flacon et celle du contenu. Il existe une méthode appelée « transvasement » , les contrefacteurs versent dans des bouteilles de marque le faux alcool ou inversement) ; l'automobile (dans ce domaine ce qui est le plus contrefait sont les pièces détachées) ; le textile (plus précisément le prêt-à-porter, dans ce domaine les accessoires de luxe et de mode sont touchés) ; mais aussi les cigarettes ou les parfums... On trouve de la contrefaçon dans les œuvres d'art ce qui permet aux contrefacteurs de tirer beaucoup de profit ! Les œuvres architecturales et les arts sont la majorité des produits contrefaits dans ce domaine.

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