Les documents et calculs commerciaux

CHAP. 11 : LES DOCUMENTS  ET CALCULS COMMERCIAUX

I) LE BON DE COMMANDE

A) LES PRINCIPAUX ELEMENTS

B) LES CONTRAINTES JURIDIQUES

II) LA FACTURE

A) LES PRINCIPAUX ELEMENTS

B) LES CONTRAINTES JURIDIQUES

III) LES CALCULS COMMERCIAUX

A) CALCUL DE LA TVA

B)  DU PRIX HT AU PRIX TTC

C) DU PRIX TTC AU PRIX HT

D) CALCUL DU PV À PARTIR DU PA

E) LA MARGE BRUTE OU MARGE COMMERCIALE

F) DU PRIX BRUT AU PRIX NET

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DOCUMENT :

Bon de commande

APPLICATIONS :

1. Calculer le PV public
2. Calcul de marge
3. Calcul de prix avec réduction
4. Calcul de prix HT
5. Factures

CHAP. 11 : LES DOCUMENTS  ET CALCULS COMMERCIAUX

I) LE BON DE COMMANDE

Le bon de commande est établi par le vendeur au moment de la conclusion de la vente. Il est précédé ou non d’un devis et il matérialise l’accord avec le client.

1. LES PRINCIPAUX ELEMENTS

1) Les conditions générales de vente (CGV)

Les CGV comprennent les conditions de vente, le barème de prix, les conditions de règlement applicables à tous les acheteurs ou une catégorie d’acheteurs et les réductions de prix.

Les réductions de prix comprennent :

- les RRR et escomptes éventuels

- les produits offerts par le vendeur

- les prestations de SAV

Les CGV ne sont pas intangibles et peuvent évoluer en fonction de la politique commerciale de l’entreprise.

2) La signature du client

Doit figurer sur le bon de commande afin d’éviter les contestations.

B) LES CONTRAINTES JURIDIQUES

La rédaction des CGV n’est pas obligatoire. Elles permettent de réduire les risques de contentieux.

II) LA FACTURE

La facture est un document par lequel l’entreprise demande le paiement des sommes qui lui sont dues. Elle est établie lors de la livraison du bien et elle est comparée au bon de commande pour vérifier le bon déroulement de la transaction commerciale.

A) LES PRINCIPAUX ELEMENTS

1. Les réductions

Les remises : réductions accordées en raison de l’importance de la vente ou du client (grand compte)

Les rabais : réductions accordées pour tenir compte d’un défaut dans la marchandise, d’un retard de livraison...

Les ristournes : réductions accordées sur un ensemble d’opérations réalisées avec le même client pour une période donnée.

Les réductions ne peuvent être accordées au client que dans des cas bien précis. Elles ont l’inconvénient de diminuer la marge de l’entreprise ainsi que la rémunération du vendeur quand il est commissionné sur les marges.

L’escompte : réduction accordée aux clients lorsqu’ils paient la facture au comptant ou avant la date normale d’exigibilité.

1. La TVA

C’est le consommateur final qui paye effectivement la TVA. Le vendeur collecte cette taxe sur ses ventes pour le compte de l’Etat et déduit de cette taxe la TVA qu’il a lui-même payée lors de ses achats.

Le calcul de la TVA est le suivant :

TVA du mois M = TVA collectée en M – TVA déductible en M

Les taux de TVA sont différents selon les secteurs :

• 2.1% pour les médicaments
• 5.5% sur les produits alimentaires, les livres et les travaux d’entretien
• 20% sur les autres produits

L TVA est une opération blanche pour l’entreprise : c’est la raison pour laquelle en B to B, les prix sont présentés par le commercial en HT.

1. Les frais de port

Ils s’ajoutent au montant net, avant le calcul de la TVA. La vente peut être négociée franco de port, le transport ets alors gratuit pour l’acheteur et n’apparaît pas sur la facture.

B) LES CONTRAINTES JURIDIQUES

Selon la loi Galland du 01/07/1996 sur la loyauté et l’équilibre des relations commerciales, la factuer doit être établie selon des règles strictes.

III) LES CALCULS COMMERCIAUX

A) CALCUL DE LA TVA

TVA = HT ×taux de TVA

Exemple : Soit un produit facturé 113 € HT. Taux de TVA : 19.6%. Calculer le montant de la TVA.

TVA : 22.15 €

B) DU PRIX HT AU PRIX TTC

TTC = HT × (1+ Taux TVA)

ou

TTC = HT + TVA

Exemple : Soit un produit facturé 76 € HT. Taux de TVA : 19.6%. Quel sera le prix TTC.

PVTTC : 90.90 € (76 + 14.90)

C) DU PRIX TTC AU PRIX HT

HT = TTC / (1 + taux de TVA)

Soit un produit facturé 59 € TTC. Taux de TVA : 19.6%. Quel est le montant HT de ce produit ?

PVHT : 49.33 €

D) CALCUL DU PV À PARTIR DU PA

PV HT = coût d’achat HT + marge

Soit un produit acheté 26 € HT par un commerçant à son fournisseur. Il souhaite réaliser une marge de 16 €

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