Le Travail selon le droit du travail

Un travail pour le droit du travail c’est toute activité physique ou intellectuelle. Le travail peut avoir des formes très variés : un ouvrier qui travail a la chaine différent d’un chirurgien d’un clinique différent du peintre en bâtiment différent du footballeur professionnel.

L’application du droit du travail est réservée au travail réalisé à titre onéreux c’est-à-dire au travail en contrepartie duquel un salaire est versé. Qu’elle est la contrepartie suffisante pour déclencher l’application du droit du travail ? La règle c’est que toute contrepartie même minime est considéré comme un salaire, même de simple avantage en nature sont des salaires suffisant pour entraine la qualification de contrat de travail. Ex : un employé de maison mal nourri et ma loger par son employeur et qui toucherai aucune rémunération en argent, typiquement on serait dans le cadre d’une relation de travail et dans cette hypothèse l’employeur d’une par serait coupable de dissimiler un employé et serai obliger de payé son employé, car ceux qui sont mal payé sont le plus protéger. ça ne veut pas dire que le bénévolat est interdit temps qu’il s’agit de vrai bénévolat celui qui n’est pas payé et qui n’est pas dépendant économiquement et nécessairement la subordination est beaucoup moins importante que dans le cadre d’un travail salarié.

3) La subordination

Le droit du travail prévoit que le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui à le pouvoir de donner des ordres et des directives dans contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné. Il n’y a pas de critères absolu mais on retient la méthode du « Faisceau d’indice » sa signifie que le droit du travail donne un certain nombre d’élément qui permettent de penser qu’il y a bien un lien de subordination et si plusieurs de c’est éléments sont réunie sa veut bien dire qu’il y un lien de subornation.

Les indices :

• Le salaire au temps : rémunération par rapport au temps passer un travail, on aura plus un lien de subordination lorsqu’il s’agit d’un salaire au temps plutôt qu’un salaire a la tâche.

• Donner des ordres et des directives : vraiment un élément qui caractérise le lien de subordination, mais cela reste un indice

• Participation a une entité de production collective : Le fait de travailler dans le cadre d’une organisation qui a un projet mais aussi c’est contrainte révèle un lien de subordination

• Les moyens la compétence du pouvoir : l’employeur s’il a autorité sur son employé c’est parce qu’il a la compétence pour lui donner des ordres, cette compétence permet de dire qu’il y a un lien de subordination

• Elément de dépendance économique : l’employé dépendant financièrement de son employeur et ce qui lui permet de vivre et dans les hypothèse ou on aura une grande dépendance économique EX : Une entreprise en bâtiment a besoin d’un peintre elle fait appelé a un dépendant s’il travaille exclusivement pour l’entreprise il y un risque que sa caractérise un lien de subordination

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