LE DROIT COMMERCIAL PENDANT LES TEMPS MODERNES (1450 – 1789)
Dissertation : LE DROIT COMMERCIAL PENDANT LES TEMPS MODERNES (1450 – 1789). Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar alexiahavet • 16 Novembre 2017 • Dissertation • 373 Mots (2 Pages) • 1 002 Vues
LE DROIT COMMERCIAL PENDANT LES TEMPS MODERNES (1450 – 1789)
Introduction
Les temps modernes succèdent au Moyen-Age.
Le commerce international a déjà commencé à se développer pendant la seconde partie du Moyen-Age mais la progression économique fût bloquée par la prépondérance de l’Eglise.
Nous aborderons premièrement les impacts de la découverte du Nouveau Monde et deuxièmement les sources déterminantes du droit commercial.
I) Les impacts de la découverte du Nouveau Monde
Christophe Colomb fût mandaté en 1492 par Isabelle Ière de Castille et Ferdinand II d’Aragon afin de rapporter des richesses des Indes Orientales. De fait, il débarqua sur les îles Bahamas.
Il entreprit plusieurs voyages à la suite de cette découverte où il découvrit l’Amérique du Sud actuelle.
A) Les impacts sur les européens
La découverte de l’Amérique du Sud s’accompagne d’une première mondialisation de l’économie. Les flux monétaires entre l’Amérique latine et l’Europe s’accélèrent par le biais d’or dérobé aux amérindiens et d’argent en provenance des mines andines.
B) Les impacts sur les amérindiens
Le choc bactérien résultant de l’arrivée des Européens puis le travail forcé imposé aux Amérindiens pour exploiter les colonies entraînent une catastrophe démographique pour les populations amérindiennes.
L’anéantissement des civilisations amérindiennes s’explique pour une large part par ce désastre humain.
Les conquêtes se sont accompagnées de la christianisation des populations, base d’un lent melting-pot.
II) Les sources déterminantes du droit commercial
A) L’édit de Charles IX
L’édit de Charles IX est rédigé en 1563, avec l’aide du chancelier Michel de l’Hospital. Il permettra d’enlever aux juridictions civiles les affaires commerciales. Elles seront jugées par des juges professionnels élus parmi les marchands.
B) Les ordonnances de Colbert
Au XVIIème siècle eut lieu la première tentative de codification en matière de droit commercial. Les commerçants demandèrent au pouvoir royal de codifier les règles de droit commercial en usage. Bien qu’originellement nomades et se pliant à une loi commerciale globale, les marchands se sont sédentarisés et ont développé des usages.
Deux ordonnances importantes sont alors prises : l’ordonnance de 1673 et l’ordonnance de 1682.
La première a établi des règles du droit commun du commerce, et a notamment permis d’uniformiser les règles applicables à la faillite sur tout le territoire français.
La seconde a établi des règles de droit commercial spécial en matière maritime.
Elles ont traduit le passage d’un droit coutumier à un droit écrit.
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