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L'exégése est la libre recherche scientifique

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Par   •  3 Mars 2019  •  Dissertation  •  2 268 Mots (10 Pages)  •  1 763 Vues

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                     L’Exégèse a la libre recherche scientifique 

« Au delà du code civil mais par le code civil » « L 'interprétation est au cœur de la règle de droit qui n'acquiert d' existence véritable qu'une fois qu'elle a été comprise » « Il n'y a d’antithèse qu'entre le point de départ et le terme d'évolution; mais cette évolution elles-même a bien pour loi la continuité » D’après l’Article 4 du Code civil, « Le juge qui refuse de juger, sous prétexte du silence, de l’obscurité ou de l’insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de Justice. ». Autrement dit, si un juge refuse de traiter un litige pour des raisons de « silence, d’obscurité ou d’insuffisance de la loi », il risque alors une peine d’amende accompagnée d’une interdiction d’exercer ces fonctions pendant une période variant de 5 à 20 ans. De plus, cet article figure parmi les premiers articles du code civil, c’est-à-dire parmi les articles les plus importants. C’est pourquoi, nous pouvons considérer que l’interprétation de la loi est alors particulièrement importante. Le Code Civil est le recueil des lois s'appliquant au droit civil ,c'est un document qui rassemble les règles liées au droit civil en France. Il régit donc le statut des personnes et des biens ainsi que les relations privées entre les citoyens. En France, il est également surnommé "Code Napoléon" et fut promulgué le 21 mars1804 par Napoléon Bonaparte et élaboré par les parlementaires Tronchet, Portails, Bigot de Préameneu et Maleville. La promulgation du code civil fait naître différente doctrine d'interprétations .Les théories de l'interprétation juridique s'intéressent d'une part à la manière effective dont se pratique l'interprétation dans le domaine juridique, d'autre part de la façon dont elle devrait se pratiquer. D'une manière générale, ces théories se concentrent sur l'interprétation de la loi par les juges.Les doctrine d'interprétation sont de différentes école juridique de façons chronologique  la première est  «l'école de l’exégèse» dite contemporaine . L’exégèse est la science qui consiste à établir selon les normes de la critique scientifique le sens d’un texte ou d’une œuvre littéraire qui permet de rechercher le sens d’un texte en commençant par une interprétation littérale puis en recherchant la volonté du législateur. Elle a dominé et atteint sont apogée dans le milieu du  XIXe siècles et voue un culte à la législation et au code civil. Pendant cette période le droit se confond avec la loi . C'est une interprétation individualiser qui voue un culte ( «fétichiste légale»)  au droit et qui a pour principe que tout le droit civil est dans le code civil et que toute les solutions juridique doit se tirer d'un texte du code . L’exégèse a donné lieu dans sont évolution a une nouvelle interprétation . L'école de l’exégèse va évoluer témoigné de ces limites. Certains auteurs cherchent ailleurs les arguments d’interprétation du Droit et donnant une marge d’interprétation, afin de pouvoir influencer la jurisprudence. . Les tout premiers auteurs vont strictement suivre la loi. Ils vont petit à petit s’en éloigner. La doctrine va conquérir plus de liberté ce qui donne naissance a la doctrine « l'école scientifique » dite également contemporaine c'est deux doctrine ne sont pas dissociable l'une de l'autre d'une divisions nette l'école scientifique est l'évolution la version actuel et réfléchi , la continuité de l'école de l’exégèse nous passons de l'une a l'autre de façons insensible. La libre recherche scientifique est une école de philosophie juridique, prédécesseur de la jurisprudence des principes qui défend l'idée que pour découvrir les origines des principes et des règles de droit, l'interprète doit s'appuyer sur les sciences, comme la sociologie, économie, linguistique, philosophie et théologie, que les anciens interprètes n'utilisaient pas. Cette doctrine né fin du XIXe début XXe. Doctrine démontre l’insuffisance de la méthode de l’exégèse. Pour ces auteurs, il faut aller au-delà de la recherche de la volonté du législateur. Il faut tenir compte des données actuelles, des nouveaux problèmes et de l’évolution des mœurs. Donc il faut rechercher ce que ferait le législateur actuel face à un problème nouveau. Ces auteurs ont par exemple interprété l’article 1384-1 qui fonde la responsabilité. C'est doctrine sont une création de l'Homme par besoin d'une compréhension homogène , équitable et collective de la loi .Le code civil  fut très attendu en France et réclamé depuis plus de deux siècles, alors qu’il vu le jour en seulement quelques mois. C’est un code qui ne peut être comparé au Code bavarois  de 1756 ou encore prussiens de 1794. Ces écoles sont alors nées accompagnées de la loi à travers l’apparition de nouveaux textes et nouveaux codes 

Qu’elles sont ces différentes doctrines? Et qu’elles sont les différences et les similitudes entre ces deux écoles de pensées? EnfinQuel méthode d'interprétation permet d'appliquer la loi de façons le plus juste possible?  Comment la libre recherche scientifique tant vers un droit plus juste et succèdent l’exégèse ?

   Afin de répondre à ce problème,il revient de d’étudier ces deux courants dans le but de démontrer la transformation de pensées entre ces deux courants. Il convient de démontrer tout d’abord, l'importance de l'évolution en fonction des moeurs des doctrines, c’est pourquoi nous verrons l'évolution de l'interprétation de la loi (I), puis nous démontrerons plus précisément par la suite le fait  que c'est interprétation ne sont pas des antithése dissociable l'une de l'autre mais une continuité (II).

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