Mosaïque du droit médiéval (Xe-XIIe siècle)

Histoire du droit : Séance 4

La mosaïque du droit médiéval (Xe-XIIe siècle)

Texte 1 page 7 : Coutumes de Beauvaisis, Philippe de Beaumanoir (1283)

Philippe de Beaumanoir :

Bailli, représentant local du roi, juriste issue d'une famille noble, qui a beaucoup voyagé (Angleterre).

En 1283, le comte ne fait plus partie de l'administration du roi, il est indépendant de la volonté royale → explosion de l'Etat en entités politiques

Le pouvoir de ban va descendre les échelons jusqu'à la seigneurie royale → les comte accaparent les prérogatives de puissances publique → création de seigneurie.

Besoin de recréer une administration → création des baillis que le roi va envoyer dans les différents territoire pour contrôler : ces baillis acquièrent un statut et une fonction particulière (semblable ce celle du comte).

→ entre en concurrence avec les comtes, absorbent les fonctions des seigneurs.

Coutumier : ouvrage d'initiative privé, sans valeur officielle. Regroupe les coutumes de façon écrite sur une région déterminée.

→ instrument de connaissance sans portée normative.

Imprégné du droit romain. → idée qui se mettent au servie de la centralisation du pouvoir de création du droit dans les mains du roi.

Ce coutumier s'adresse aux juges et aux justiciables.

Contexte historique :

La coutume était la source principale du droit pendant la féodalité mais elle est en recul au moment ou Beaumanoir écrit, elle a besoin de s'imposer de manière écrite.

Différentes sources du droit au 1283 :

– la législation royale : resurgi a partir de 1155 dans la cadre féodal mais n'a pas repris sa pleine normativité (moment de bascule entre suzeraineté et souveraineté → le roi ne s'est pas encore évincé de ses vassaux)

– le droit romain : redécouvert et enseigné dans les universités de droit → influence quand il rend la justice

– droit canonique : enseigné aussi, à son apogée

→ la coutume se heurte à ces sources du droit

Le droit romain est un droit écrit, contrairement à la coutume. Deuxième renaissance après la période féodale → développement des communication, des échanges, du commerce.

La coutume ne permet pas de trouver des solution à de noveaux problèmes techniques → perdu du terrain.

Origine de la coutume : personnalité de la coutume pendant la période mérovingienne (attaché à la personne, aux peuples), puis territorialité de la coutume (sans différentiation du point de vue ethnique).

Le pouvoir centralisé s'efface au 10eme siècle, le roi n'a plus la capacité de mainenir une unité → favorise les coutumes, explosion du droit, du territoire.

L'Eglise n'a pas la capacité

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