La séparation Des Pouvoirs

Séparation des pouvoirs est la raison d’être des constitutions. C’est un principe de technique constitutionnelle destinée à évitée le despotisme et à garantir la liberté des citoyens. Dans son discours de Bayeux en 1946, De Gaulle s’insurgeait contre la nouvelle constitution. Principe de séparation des pouvoirs vient de la GB, et a ensuite été reprise par les penseurs politiques français (Locke en GB puis Montesquieu en France). Le principe de séparation des pouvoirs énonce qu’une même autorité ne doit pas cumuler entre ses mains tous les pouvoirs qui existent au sein de l’Etat. Constitutions de 1791 et 1793 organisent de façons très différentes la séparation des pouvoirs. Ce principe n’est pas contesté car une société qui ne respecte pas cela est despotique et tyrannique. Les trois fonctions doivent être séparées pour garantir la liberté mais les avis divergent sur la question de comment les séparer.I. Une conception souple

1. Sous Montesquieu

Il préconise la séparation du pouvoir législatif en particulier. Il s’inspire de l’expérience anglaise, elle consiste à réaliser un équilibre entre pouvoir législatif et exécutif, mais Montesquieu prône que le pouvoir législatif est supérieur ; Partager le pouvoir législatif entre plusieurs organes hiérarchisés qui se font mutuellement contrepoids, on refuse de confier ce pouvoir au seul Parlement, le roi participe à cette fonction et entre dans le processus de fabrication de la loi, comme ça la tyrannie sera évitée. On ne se contente pas de les séparer, on sépare la fonction législative entre plusieurs autorités, elles sont donc partielles. La puissance législative est donc répartie entre plusieurs organes. Le pouvoir législatif est divisé entre l’assemblée et le roi.

2. Sous Rousseau

les organes constitutionnels hiérarchisés se voient confier l’entièreté ou le monopole d’un pouvoir. Il existe une séparation absolue entre les pouvoirs. Il y a un organe par fonction mais pas de faculté d’empêcher, les organes ne peuvent pas mutuellement se faire pression les uns des autres. Le peuple a la fonction législative et les autres organes les fonctions restantes. La séparation n’exclue pas la subordination du pouvoir exécutif au pouvoir législatif.

II. Une conception stricte

1. La conception des juristes du XIXème

2. La conception de Sieyès

...