La Communication Positive

Plan

Introduction

I-définition et généralités sur les contrats à Long terme

II-les méthodes de comptabilisation des contrats à long terme

1. La méthode de l’achèvement :

A- Définition

B- Principes

C- comptabilisation :

a- En cas d’un contrat bénéficiaire

b- En cas d’un contrat déficitaire

2. La méthode de l’avancement:

A- Définition

B- Principes

C- comptabilisation :

a- En cas d’un contrat bénéficiaire

b- En cas d’un contrat déficitaire

3- La Méthode du bénéfice à l’avancement des travaux (produits nets partiels)

4- Exemple illustratif

III-le changement de la méthode de comptabilisation

Conclusion

Bibliographie et webographie

INTRODUCTION

Certains secteurs d’activité nécessitent l’usage de contrats de longue durée d’une nature assez complexe liée notamment à leur condition d’exécution. C’est par exemple le cas des secteurs des travaux publics , la Construction Navale, la promotion immobilière…, pour lesquels il devient alors difficile de dégager le résultat d’une période ; en effet, les contrats peuvent s’étendre sur plusieurs exercices, et de ce fait, il est difficile d’évaluer les opérations dites « partiellement exécutées à la clôture », à savoir les opérations des livraisons de biens ou des prestations de services dont l’exécution a débuté pendant un exercice donné pour finalement s’achever sur un exercice postérieur.

De ce type de contrat découlent des conséquences comptables très particulières.

En effet, certains exercices comptables supportent des charges très importantes (achats des matériaux, frais d'études et de conception, ...) alors que d'autres exercices constatent des produits très élevés dus à la facturation.

Par conséquent, les résultats des différents exercices comptables ne tiennent pas compte équitablement du résultat réalisé sur le contrat à long terme et subissent donc des variations très importantes.

Ces problèmes se rencontrent bien évidemment dans les grandes entreprises d’où la prévision de trois méthodes pour comptabiliser les contrats à long terme :

La méthode à l’avancement, constituant la méthode préférentielle et qui énonce le principe de comptabilisation du résultat et donc du chiffre d’affaires au fur-et-à mesure de son acquisition (c'est-à-dire à l’avancement des travaux par exemple),

La méthode à l’achèvement, permettant la comptabilisation du résultat uniquement au cours de l’exercice pendant lequel s’achèvent les travaux.

La méthode du Produit Net Partiel, permettant l’enregistrement à la clôture de chaque exercice de résultat de chaque opération même partiellement exécutée, le chiffre d’affaire n’étant constaté qu’à la fin du contrat.

I- Généralités

1- Définition:

Contrat à long terme, contrat à long durée, contrat des travaux des entreprises, contrat de construction, sont autant de dénominations qui diffèrent selon les références et les normes mais dont le sens reste identique : il s’agit de contrat dont l’exécution s’étale au moins sur deux périodes comptables.

En effet, Un contrat à long terme est un contrat d’une durée généralement longue spécifiquement négocié dans le cadre d’un projet unique portant sur la construction ou la réalisation d’un bien ou d’un service ou d’un ensemble complexe de biens ou de services et dont l’exécution s’étend sur au moins deux exercices comptables.

En principe, seuls peuvent être rattachés au résultat d’un exercice les produits réalisés à la date de clôture de cet exercice. C’est le principe de spécialisation des exercices ainsi que celui de prudence.

Cependant, pour les contrats à long terme, il est possible, sur décision de gestion de l’entreprise, de comptabiliser le bénéfice sur une opération partiellement réalisée.

2- Caractéristiques :

Compte tenu de leur nature, les contrats à long terme présentent des caractéristiques spécifiques qui font leur particularité, nous citons notamment :

– La particularité de chaque contrat qui change en fonction des exigences de chaque client

– L’importance de la durée des contrats qui pose la difficulté de l’affectation des produits et des charges aux périodes comptables sur lesquelles s’étend l’exécution du contrat.

– Les risques liés à la nécessité de prévoir avant la signature du contrat le montant des coûts qui y sont liées et pouvoir les actualiser de façon de plus en plus précise au fur et à mesure de l’avancement de l’exécution du projet objet de contrat.

3- Les différents Types des contrats à long terme :

Généralement, le prix d’un contrat est convenu entres 2 parties au moment de conclusion du contrat. Toutefois, compte tenu de la longueur de la durée d’exécution et des aléas qui en résultent, il est admis dans certains cas que le prix soit déterminé au fur et à mesure de l’avancement des travaux ou services. En effet, les contrats à long terme peuvent être classés en deux grandes catégories :

 les contrats à forfait : l’entrepreneur accepte un contrat à prix ou à taux fixe, soumis dans certains cas à des clauses d’ajustement

 les contrats en régie : l’entrepreneur est remboursé en fonction de dépenses autorisées, et reçoit de plus un pourcentage de ces dépenses ou une rémunération fixe.

II-Traitement comptable des contrats à long terme :

1- Évaluation du résultat prévisionnel d’un contrat à terme

Selon le CGNC (code général de normalisation

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