Histoire du droit comparé

Drt comparé= étude comparative de 2 ou plrs droit, de plrs Etats dans leur constit

Constit= ensemble de règles suprême fondant l’autorité de l’Etat organisant ses instit lui donnant ses pvr et parfois imposant des limitations -> doc écrit adopté dans des formes solennel et pourvu d’une autorité supérieur à celles des lois ordinaires. Element récent car remonte au 18ème mais n’est pas commun aux Etats (R-U) donc dernier élément pas pris en compte.

Droit impérial méconnu en FR car s’est construite en Etat nation. Mais ce modèle semble dépassé en vu de la mondialisation donc on se tourne vers des modèles qui dépasse l’Etat nation -> par ex en 2007, dans une conf de presse par J. Barauseau à Strasbourg, il déclare qu’il aime comparé l’UE à la création de l’empire OU par ex Macron en avril 2016, à Bruges, dit que l’Europe est un rêve d’empire (translatio imperii)

Bruno Lemaire « l’europe doit définir un projet politique et s’affirmer en un nvl empire » Le nouvel empire: l’Europe du 21 eme siècle (2019)

Empire= forme institutionnelle de communauté politique unissant diff peuples autour d’un pvr souverain incarné par l’empereur -> empire ayant vocation a unir plrs peuple différent ≠ Etat-nation

Notion d’empire nait à Rome

Chute de Rome = merde car empereur exerce plus directement son autorité et déplace sa capitale à Milan puis à Raven

Empereur n’a plus le contrôle sur les provinces africaine, la gaule et l’Espagne puis les Uns massacre la Gaule et le nord de l’empire mais valentinien III réussi à réunir les francs les burgondes et les saxons en coalition de peuple confédéré pour repousser les catatoniques mais empire s’effondre le 4septembre 476 dirigé par Romulus Augustule battu par la tribu des skier hodoacre = fin empire romain d’occident mais pas la fin de la notion d’empire

D’abord en 476, ce n’est pas la fin de l’empire romain car il y a l’empire romain d’orient et l’empire d’occident va renaitre sous la forme de l’empire caro qui st empire germanique

TITRE 1: Mutation et renaissance de l’empire à l’époque médiéval

Epoque commence en 476, puis se termine en 1453

Chute de Rome = fracture en 2 du monde et méditerranéen entre orient et occident:

• En orient l’histoire romaine se poursuit sans rupture nette avec l’Antiquité
• En occident, il y a le bouleversement institutionnel avec installation de royaume barbare (francs, wisigoths…) mais renaissance d’idée d’empire car dignité impériale restauré par Charlemagne en 800, qui va se transformer en st empire germanique

Chapitre 1: L’empire romain d’orient

Pas de M-A en Orient car l’antiquité ne s’est jamais achevée.

Il y a des diff fonda:

• Occident: dépopulation et effondrement des circuit éco
• Orient: empire oriental très riche, cité puissante, monument impressionnant, un empereur romain puissant à la tête de l’empire = maintien d’institutions centralisé autour de l’empereur à Constantinople + croissance urbaine. Les hab ne se sont jamais considéré comme byzantin (terme qui n’existait pas), ils étaient romain pour eux. De plus il est péjoratif ce terme. Sous la plume des Lumières, ils ont repris ce terme pour comparé les empereurs d’orient au excès de la monarchie fr car s’est un moyen de critiquer les rois de fr en les comparant au empereur byzantin. Pour les Lumière, tout ce qui suis la chute de Rome n’est qu’une période de décrépitude mais c’est faux

Au niv du pvr: hellénisation (culture à maj grec qui finit par influ la conception du pvr impérial) et réformation des institutions impériales

SECTION 1: L’hellénisation du pvr impérial

Appropriation des empereur de la culture grecque qui est le produit de 3 facteurs:

• Conception mm du pvr change qui se trad par des changement de titre: Auguste à Basilus
• changement dans le pvr législatif des empereurs
• Changement dans la succession impériale

1. De l’auguste romain au Basileus grec

A Constantinople, le pvr impérial repose sur une conception monarchique héritée de l’antiquité -> empereur bénéficie d’un pvr absolu dans le domaine législatif, exécutif et judiciaire mais en Orient, on ajoute l’adoration impériale (statut casi-divin de l’empereur de son vivant pour souligner son caractère exceptionnel avec des protocole spécifique) + plus trop usage du latin car maj de la pop parle grec donc réforme dans le titre des empereurs « Imperator Caesar Augustus » pour se faire appeler « Autokrator Kaiser Augoustous » PUIS en 629, l’empereur Héraclius va remplacer le titre d’Auguste par « Autokrator Kaiser Basileus » = acculturation progressive pour se rapprocher de la culture grecque

• Dvlpmt sur la légitimité religieuse de l’empereur avec adj de « divin basileus » à partir du 7eme-> représentant de dieu sur terre
• Romain 4 change cet adj pour dire que bassileus est l’égal de dieu au 11eme
• Puis quand apparition publique empereur reste statique pour apparaitre comme des icônes
• Faire couronner l’empereur par le patriarche de Constantinople (au départ accessoire puis élément essentiel de l’accession au pvr car en 491sous  l’empereur Anastase, le patriarche exige lui remette un profession de fois attestant de son orthodoxie sinon pas couronné puis au 9eme, les empereur s’engage av le couronnement à respecter certaines obligations de l’église cad à ne pas porter atteinte à l’Eglise puis au 12eme, empereur pas couronné mais aussi sacré.

En orient, le palais impérial est construit à coté de la basilique st Sophie et de l’hippodrome. L’empereur a  dans son palais le chrysotriklinos (la salle dorée des 3 lits) -> salle a 8 cotés, avec mosaïque d’or= puissance de l’empereur ou encore la Porphyra (la chambre de la pourpre) recouverte d’un marbre Bordeau porphyre (la couleur de l’empereur) pour faire accoucher les femmes des empereurs: les enfants sont destinés a régné sur l’empire.

II) Le pvr légis de l’empereur

Empereur tjrs titulaire du pvr légis (constit impériale: édit, rescrit, décret…) -> lex animât (loi animée) et les empereurs d’orient poursuivent l’oeuvre légis impériale et c’est en orient que les compile de justinien sont promulgué (compile diff sources du drt romain) au 6eme siècle en latin et cette oeuvre de codification se poursuit mais on abandonne le latin au profit du grec sous:

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