DDHC de 1789

Le 26 aout 1789, les Députés adoptent la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen .En rupture totale avec l'Ancien Régime ,la DDHC pose les bases d'un nouvel ordre politique et d'une nouvelle société

Tout d'abord ,la DDHC rompt avec la monarchie absolue en reconnaissant les principes de souveraineté du peuple "le principe de souveraineté réside dans la nation "(art3) et de la séparation des pouvoirs (art16).Le roi ne peut donc plus légiférer seul et doit partager les pouvoir avec l'Assemblée .La DDHC reconnait également les libertés fondamentales comme la liberté de pensé et d'expression "la libre communications des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux " (art11),la liberté de culte "Nul ne doit être inquiété pour ses opinions même religieuses "(art10), ainsi que la protection du citoyen par la loi "Nul homme ne peut être accusé , arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu'elle a prescrites"(art7).Le roi ne peut donc plus utiliser ,ni la censure, ni les lettres de cachet .

En outre ,la DDHC remplace la société d'ordres par une société plus égalitaire .Les hommes naissent désormais "libres et en égaux en droits "(art1), la loi est donc la même pour tous .Tous les citoyens sont désormais "admissibles aux emplois publics"(art6) et tous paient les mêmes impôts "en fonction de leurs facultés (art13)

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