Histoire constitutionnelle

B)Le contenu ambryonaire des lois constitutionelles

La troisième rép a connu un début difficile. C'est une des constitutions qui s'appelles lois constitutionelles, pas de grandes différences avec les lois oridnaires. Votées par l'assemblée.

Elles sont de la loi et de la constitution. Lorsqu'une constitution n'a pas de grande sdifférence on dit qu'elle est souple. Elle se révise dans des conditions extrémement proches.

On ne peut pa svraiment faire de controle de l'une par rapport à l'autre. La souplesse du texte exploique qu'on ne peut pas matéreielment organiser le controle de constit.

Les 3 textes de lois et qui ducoup devraient se trouver dans la constit' n'y sont pas. Constitution très peu développée. La façon dont fonctionne les assemblées n'est pas du tout indiquée. Un des règimes que nous connaîtrons le plus longtemps.

Réglement des assemblées, texte dans laquelle une assemblée définit son fonctionnement. Va devoir combler les trous de la constit', se dote de puvoir que la constit n'avait pas prévue en ayant tendance a s'accaparer des procédure set des pouvoirs que la constit ne leur avait pas donné. Souvent les juristes connaissait mieux les reglements des assemblées les lois constitutionelles.

Carré de Malberg.

L'autre ordre d'idée, le caractére démocratique existe mais on peut commencer à penser qu'il est insuffisant, le suffrage universel masculin est retenu. Caricature du régime parlementaire.

Mais quelques défauts, ex : on y vote peu. On ne vote au suffrage universel direct que tous les 4 ans pour al chambre des députés autrement pour la chambre haute (sénat) le suffrage est indirect. Conseils municipaux qui désignent les sénateurs. 2 conséquences, on ne vote peu. On ne peut pas recommender de plébiscite car en général trahison de la démocratie.

Il n'y a pas du tout de démocratie référendaire.  

Cette constitution pose un problème, on ne peut pas dire qu'elle n'est pas démocratique mais on y vote pas beaucoup. Et il n'y a qu'un seul organe graves conséquences cart ca ne va pas aider a l'équilibre du régime.

France ouvre le droit de vote aux femmes en 1946, tard,  une des raisons réside dans la querelle dans la laicité. La France va adopter une loi de la séparation des églises et de l'Etat. Rutpture entre droite catholique. Voté à une vois de majorité constit' bizarre très peu développée et très peu affirmée.

2- Les deux premières années du régime, le temps des incertitudes.

LA 3éme est perçue comme un régime parlementaire, possibilité de dfissolution et de controle du gouvernement. Régime d'équilibre. Mais cet équilibre va se trouver rompu.

A) Les institutions initiales

La France sert de laboratoire du monde, constit' de 1875 est la première à mélanger la forme rép du gouvenrment avec les mécanismes de controle parlementaire. Comem nous avons un régime parlementaire nous devons avoir un bicaméral ce biaméralisme est égalitaire (pas normal) le sénant a les mêmes pouvoirs qur la chambre des pouvoirs. Le Sénat était al garantie des monarchistes pour pas se faire priver de leurs conquêtes. L'idée était de faire un Sénat fort. La plupart 75 des sénateurs étaient nommés à vies, enlévés en . Mandat de 9 ans et élus au suffrage indirect. Idée de faire une chambre conservatrice et d'avoir une démarche conservatrice politiquement. Il y a en tout 300 sénateurs et ne peut pas être dissous. Rempart de la monarchie attendant la mort du duc pour la mise au pouvoir du fils. Cette chambre n'a pas la même légitimité, le bicamérisme est égalitaie institutionellement mais aps politiquement.

187rejoindra le palais bourbon (palais des députés) c'est la chambre basse, premier et dernier mot sur le budget. Elle était al chambre qu'on laissait aux rép et de fait dans les premières années du régime ils n'y sont pas majoritaires. Esprit de parti. Chambre la plus proche du peuple elle est plus légitime. On a un pouvoir exécutif dual, le préseident de la rep eset élu pour 7 ans.

On pouvait réunir dans une seule pièce la chambre des députés et le sénat et que l'on pouvait faire élir le président de la rep. Il faut la majorité absolue. Le président de la rep n'a pas de légitimité populaire il est l'élu des élus. L'idée c'est de mettre le président à l'abri des nations populaires.

Ce président a théoriquement beaucoup de pouvoir mais ne peut jamais les exerce seul il faut qu'il est l'appui d'un autre organe. Pour dissousdre l'assemblée et doit consulter le sénat pa rex. Pour pouvoir agir il doit avoir la signature d'un autre membre c'est le contreseing.

Le président de la rep de la troisème peut être bloqué par ce contreseing.

Le gouvernement est collectif les ministres y sont nommés, dans le texte de al constit il se réunit en conseil des ministres. En ce qui concerne les rapports enter les pouvoirs.

Le droit de sissolution est donné par principe au chef de l'Etat. Et l'article 6 de 1875 poe le principe de la responsabilité ministérielle on a une forme moderne de responsabilité politique.

Mettront en oeuvre l'interpallation et la question de confiance pour faire valser les cabinets. Emprunter à la monarchie de juillet. Ils vont aller chercher les conquêtes qu'ils avaient faites.

Ce vote explique quelle est la résolution de la chambre vis à vis du gouvernement. Il suffit d'un député ou d'un sénateur. La question de confiance est le deuxième moyen il vient du ministre, n'importe quel ministre peut demander à la chambre si il a ou non sa confiance et ce faisant il engange la responsabilité du gouvernement.

Ce sont de mécanismes modernes. Mais leur grande faiblesse c'est qu'ils sont déclanchés par un seul individu, le gvnt est la merci d'un individu. Mais régime parlementaire abouti, dualisme de l'éxecutif etc tous les éléments sont là.

La crise

Le maréchal de Mac Mahon s'était engagé. On l'a choisit car ambitions limitées. Il comprend que éléctions aprés éléctions les monarchistes perdent du terrain. En 1871 quand la france se trouve sasn régime elle est monarchiste essentielement par besin d'être rassuré. Il ne leur semble pas que la rep puisse garantir la paix. La rep c'est pas le désordre ils s'en rendent compte, la rep réussit à rassurer suffisement le francais pour q'uils perdrent leur peur de la rep, ils sont donc de moins en moins monarchistes. Ce faisant le maréchal de Mac Mahon va blamer son chef de goyvernement et va entraine une forte réaction des rep. La chambre va soutenir le gouvernement contre le chef de l'Etat et Mac Mahon va dissoudre la chambre. On va voir la première dissolution de la chambre des députés osus la troisème le 16 mai. Ce qui n'est pas conforme  aux institutions c'est le que le président ... La dissolution ne va pas etre souivie par le peuple dans une lection en 1877 qui était une election monarchiste contre rep les rep progressent. Le caractére rep ne sera plus remis en cause. La rep date du 16 mai 1877 comme régime référent.

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